Délibérations, décisions et arrêtés
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Administration Générale & FinancesFinances - Autorisations de programme et crédits de paiement 2025 - Budget Général12/12/2025
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Administration Générale & FinancesFinances - Budget Assainissement - Décision modificative n°312/12/2025
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cc brianconnais, Administration Générale & FinancesFinances - Budget Général - Décision modificative n°312/12/2025
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Procès-verbalProcès-verbal du Conseil Communautaire du 8 juillet 202522/10/2025
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Gestion et valorisation des déchetsTaxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères - Exonérations de locaux à usage industriel et de locaux commerciaux 202621/10/2025
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Administration Générale & FinancesSolidarité Territoriale - Attribution du Fonds de Soutien et de Solidarité Territoriale20/10/2025
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CultureConvention de partenariat avec la Bibliothèque Départementale des Hautes-Alpes20/10/2025
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Petite enfanceConvention Territoriale Globale : avenant 120/10/2025
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Gestion et valorisation des déchetsPrésentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention des déchets20/10/2025