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			Procès-verbal du Conseil Communautaire du 8 juillet 2025
		
		
		
		
	 
	
								
									
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				Gestion et valorisation des déchets
			
			
		 	
		
			Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères - Exonérations de locaux à usage industriel et de locaux commerciaux 2026
		
		
		
		
	 
	
								
									
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				Administration Générale & Finances
			
			
		 	
		
			Solidarité Territoriale - Attribution du Fonds de Soutien et de Solidarité Territoriale
		
		
		
		
	 
	
								
									
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			Convention de partenariat avec la Bibliothèque Départementale des Hautes-Alpes
		
		
		
		
	 
	
								
									
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			Convention Territoriale Globale : avenant 1
		
		
		
		
	 
	
								
									
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				Gestion et valorisation des déchets
			
			
		 	
		
			Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention des déchets
		
		
		
		
	 
	
								
									
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				Gestion et valorisation des déchets
			
			
		 	
		
			Appel à projet « Tri Hors Foyer » - Convention de groupement avec les communes participantes
		
		
		
		
	 
	
								
									
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				Administration Générale & Finances
			
			
		 	
		
			Patrimoine - Cité administrative – Mise à disposition de locaux et de moyens / SOLIDEO - COJOP ALPES 2030
		
		
		
		
	 
	
								
									
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				Administration Générale & Finances
			
			
		 	
		
			Patrimoine - Choix du lauréat en vue de la vente de l’ensemble immobilier des Cordeliers