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Administration Générale & Finances
Attribution du Fonds de Soutien et de Solidarité Territoriale
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Théâtre du Briançonnais - Tarifs 2025-2026
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Instauration du dispositif de tarification des usages non domestiques
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Administration Générale & Finances
Avis du Conseil Communautaire sur la dérogation à la règle du repos dominical concernant les commerces de détail de la Ville de Briançon pour l'année 2026
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Délégation au Président pour signer le marché de travaux de création d'un réseau assainissement entre les Hameaux du Casset et du Lauzet
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Participation employeur au financement des garanties prévoyance des agents : revalorisation
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Astreintes : motifs et modalités de mise en œuvre
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Animateurs : indemnisation frais de repas
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Administration Générale & Finances
Schéma Départemental d’Amélioration de l’Accessibilité des Services au Public (SDAASP) 2025-2031
