-
Déchets_Dépots des professionnels en plateforme de revalorisation - tarifs 2026
-
Déchets_Redevance Spéciale : Actualisation de la convention cadre et tarifs 2026
-
Assainissement_Travaux de dévoiement du réseau d'assainissement collectif, parcelle AX 504 à Briançon - Offre de concours
-
Assainissement_Dévoiement du réseau d'assainissement collectif, parcelle AM 668 à La-Salle-les-Alpes - Offre de concours
-
Assainissement_Travaux de dévoiement du réseau d'assainissement collectif, parcelle XB 126 à Saint-Chaffrey - Fonds de concours
-
Patrimoine_Pole Socio-culturel - Modification du parcellaire cadastral
-
GéoMAS_Convention de partenariat relatives au système d'information géographique, entre la Communauté de Communes du Briançonnais et les prestataires et/ou partenaires
-
GEMAPI_Torrent de Sachas : maitrise d'ouvrage déléguée à la Communauté de Communes du Pays des Ecrins - avenant n°2
-
Développement économique_ Altipolis/CimeLab : actualisation des CGE, du règlement intérieur et tarifs 2026