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Culture - Atelier intercommunal des Beaux-Arts - Conditions relatives aux frais d'inscription
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Culture - Conservatoire à rayonnement intercommunal du Briançonnais - Tarifs 2026-2027
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Social - Pompes funèbres intercommunales du Briançonnais - Composition du conseil d'administration
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Social - Mise à disposition d'un logement pour les animateurs de l'accueil de loisirs - Tarif été 2026
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Assainissement - Renouvellement du réseau d’assainissement rue du Caire au Monêtier-les-Bains - Convention de reversement de subvention
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Assainissement - Renouvellement du réseau d’assainissement rue du Caire au Monêtier-les-Bains - Convention de versement des aides en cas de gestion déléguée d'un service public
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Assainissement - Acquisition de la parcelle cadastrée K862, propriété de la commune de la Grave
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Prévention et Gestion des Déchets - Actualisation de la tarification liée au service Gestion et Valorisation des Déchets
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Prévention et Gestion des Déchets - Règlement de collecte et des plateformes de revalorisation - Actualisation des tarifs applicables en cas de non-respect des conditions de collecte des déchets
