Délibérations, décisions et arrêtés
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FinancesAutorisations de programme et crédits de paiement 2025 - Budget Général11/07/2025
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FinancesBudget Général - Créances - admission en non valeur11/07/2025
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Administration Générale & FinancesAttribution du Fonds de Soutien et de Solidarité Territoriale10/07/2025
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CultureThéâtre du Briançonnais - Tarifs 2025-202610/07/2025
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FinancesInstauration du dispositif de tarification des usages non domestiques10/07/2025
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Administration Générale & FinancesAvis du Conseil Communautaire sur la dérogation à la règle du repos dominical concernant les commerces de détail de la Ville de Briançon pour l'année 202610/07/2025
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FinancesDélégation au Président pour signer le marché de travaux de création d'un réseau assainissement entre les Hameaux du Casset et du Lauzet10/07/2025
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Ressources humainesParticipation employeur au financement des garanties prévoyance des agents : revalorisation10/07/2025
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Ressources humainesAstreintes : motifs et modalités de mise en œuvre10/07/2025