Délibérations, décisions et arrêtés

  • Environnement
    Assainissement - Méthode de calcul de la redevance de l'Agence de l'Eau
    12/12/2025
  • Environnement
    Assainissement - Règlement général du Service public de l'assainissement non collectif - Approbation de l'application des pénalités administratives
    12/12/2025
  • Administration Générale & Finances
    Institution et Vie Politique - Énergie : modification des représentants au Conseil d'Administration de la SEM SEVE
    12/12/2025
  • Administration Générale & Finances
    Institution et Vie Politique - Tourisme : modification des représentants au Conseil d'Administration de l'Office de Tourisme des Hautes Vallées
    12/12/2025
  • Administration Générale & Finances
    Institution et Vie Politique - PETR : modification du suppléant au Comité de programmation LEADER 2023-2027
    12/12/2025
  • Administration Générale & Finances
    Commande Publique - Délégation au Président pour signer le marché de fourniture et assemblage d'un équipement de collecte des ordures ménagères
    12/12/2025
  • Administration Générale & Finances
    Commande Publique - Délégation au Président pour signer le marché de prestations de lavage et désinfection des dispositifs de collecte des déchets ménagers
    12/12/2025
  • Administration Générale & Finances
    Commande Publique - Délégation au Président pour signer le marché de fourniture et livraison de matériels de pré collecte des ordures ménagères
    12/12/2025
  • Administration Générale & Finances
    Commande Publique - Attribution et autorisation de signature des marchés de fourniture de livres non scolaires pour la médiathèque
    12/12/2025