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DP_Convention de groupement mise à disposition par l'Agence Ingénierie Territoriale 05 pour l'achet de matériel informatique dans le cadre du marché de la CANUT - Montant maximal autorisé
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DP_Convention de mise à disposition de véhicule avec l'association Briançon Basket Ball
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DP_Convention de mise à disposition de véhicule avec le Club de judo Briançonnais
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DP_Avenant de prolongation d'occupation à la convention d'occupation LIEBHERR
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DP_Renouvellement de la convention avec l'éco organisme A.D.I.VALOR pour la gestion des déchets issus de l'agriculture - période 2026-2027
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DP_Opérations de réhabilitation de collecteur à Puy Saint André et poste de relèvement à La Grave - Demandes de subvention (Agence de l'eau et CD 05)
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A_Arrêté du Président portant délégation de fonction à M. André MARTIN, 3ème conseiller délégué
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A_Arrêté du Président portant délégation de fonction à Mme Marine MICHEL, 2ème conseillère déléguée
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A_Arrêté du Président portant délégation de fonction à Mme Muriel JOURDAIN, 1ère conseillère déléguée