Décisions et arrêtés

  • 27/11/2025
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  • Décisions du Président
    DP_Marché de prestations de service - réalisation d'action de sensibilisation aux risques naturels présents sur le territoire, à destination des scolaires du Briançonnais
    26/11/2025
  • Décisions du Président
    DP_Contrat de prestation de services avec la Fondation Tara Océan
    26/11/2025
  • Décisions du Président
    DP_Demande de subventions pour le renouvellement du réseau d'assainissement au hameau du Chazelet sur la commune de la Grave
    26/11/2025
  • Décisions du Président
    DP_Contrat de prestations de services de fourrière animale sans ramassage ni capture entre la Communauté de Communes du Briançonnais et la Société Protectrice des Animaux - année 2026
    26/11/2025
  • Décisions du Président
    DP_Convention d’installation, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications à très haut débit en fibre optique pour la Cité administrative
    25/11/2025
  • Décisions du Président
    DP_Marché travaux de réhabilitation sans tranchée de réseaux d'assainissement - Attribution
    24/11/2025
  • Décisions du Président
    DP_Avenant n°1 au marché public attribué à la société QUESITE - Régularisation de la facturation et du traitement de la TVA intracommunautaire
    24/11/2025
  • Décisions du Président
    DP_Contrat d'entretien des systèmes d'alarme incendie des sites de la CCB
    24/11/2025