Décisions et arrêtés

  • Décisions du Président
    DP_Convention de mise à disposition de la salle Jérôme DESCHAMPS à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé Briançonnais Ecrins
    24/11/2025
  • Décisions du Président
    DP_Demande de subvention d'aide à projet "Krumple" auprès de la Direction régionale des affaires culturelles
    18/11/2025
  • Décisions du Président
    DP_Marché de maîtrise d'oeuvre et études complémentaires GEMAPI - Réduction de l'inondabilité du hameau du Laus à Cervières
    18/11/2025
  • Décisions du Président
    DP_Marché d'étude juridique et organisationnelle en vue d'une mutualisation des offres de services de transport et de stationnement en Haute-Clarée
    18/11/2025
  • Arrêtés du Président
    AR_Délégation complémentaire de fonction à M. Emeric SALLE, 2ème Vice-président
    17/11/2025
  • Décisions du Président
    DP_Avenant n°1 au marché public de travaux - Création des réseaux eaux usées et eau potable entre les hameaux du Casset et du Lauzet
    17/11/2025
  • Décisions du Président
    DP_Contrat de maintenance du système de sécurité incendie de la Cité Administrative
    17/11/2025
  • Décisions du Président
    DP_Convention de partenariat - Mise à disposition de salles à l'association "Les Décâblés" dans le cadre de l'Altitude Jazz Festival 2026
    14/11/2025
  • Décisions du Président
    DP_Demande de subventions pour l'adaptation du Plan de mobilité Simplifié de la Communauté de Communes du Briançonnais aux enjeux induits par les Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
    13/11/2025