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DP_Demandes de subvention pour le renouvellement du réseau d'assainissement, secteur les Plans sur la commune de Saint-Chaffrey (XB 126)
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DP_Demandes de subvention pour le développement du système d'information géographique de l'assainissement permettant la fiabilisaton de la base de données
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DP_ Convention de partenariat entre la C.C. du Briançonnais et DSB pour la mise à disposition de données numériques relatives aux réseaux
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DP_Convention de formation avec l'organisme TP Formation pour la réalisation d'une formation Caces de conduite d'engin pour les Grues Auxiliaires
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DP_Convention de formation avec l'organisme TP Formation pour la réalisation d'une formation Caces de conduite d'engin Manitou
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AR_Désignation du lauréat du concours restreint de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du pôle socio culturel intercommunal 35/37 rue Pasteur
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AR_Désignation du représentant du Président à la Commission des Marchés à Procédure Adaptée du 23 juillet 2025
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DP_Contrat de maintenance du logiciel Webdelib de l'éditeur LIBRICIEL
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DP_Contribution financière - Marché Resah 2021-045 - lot 2
