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Aménagement du territoire
Système d'endiguement de la Rura - Torrent du Fossa à Briançon - Convention de mise à disposition de la digue
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Aménagement du territoire
Préfiguration d'une gestion concertée du Bassin Versant de la Haute Durance - Convention de partenariat avec le SMAVD
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Convention de financement de l'étude d'avant-projet du Pôle d'Echange Multimodal de la Gare de Briançon
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Administration Générale & Finances
Délégation de Service Public de Transport en commun - Rapport du délégataire
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Concession de Service Public pour l’exploitation du réseau de Transports Publics de la Communauté de Communes du Briançonnais - Avenant n°5
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Convention de partenariat pour des animations scolaires avec le CPIE Environnement et solidarité
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Aménagement du territoire
Approbation de la convention cadre de partenariat relative au projet de valorisation du col du Galibier
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Administration Générale & Finances
Modification des statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais
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Administration Générale & Finances
Convention avec le Département 05 pour la mutualisation de l’archivage intermédiaire numérique
