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Centre d’Art Contemporain : Programmation 2024
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Administration Générale & Finances
Modalités de versement de la prime de performance épuratoire de l’Agence de l’Eau au délégataire de l’assainissement collectif pour la station d’épuration de Cervières
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Administration Générale & Finances
Facturation par la SPL Eau Services Haute Durance : convention de mandat
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Gestion et valorisation des déchets
Actualisation des tarifs, du règlement et de la convention cadre de la Redevance Spéciale
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Gestion et valorisation des déchets
Tarifs des dépôts des professionnels en plateformes de revalorisation à compter du 1er janvier 2024
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Modalités de déploiement de stationnements vélo auprès de tiers
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Maison de la Géologie et du Géoparc : Convention de partenariat pour l’animation de l’espace muséographique
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Administration Générale & Finances
CimeLab : Modèle de convention de partenariat pour l’animation d’ateliers
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Administration Générale & Finances
Convention pour la transmission électronique des actes au représentant de l’État
