Délibérations, décisions et arrêtés
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Procès-verbalProcès-Verbal Conseil 26 mars 202419/06/2024
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Aménagement du territoireAnalyse des résultats de l'application du Schéma de Cohérence Territoriale du Briançonnais en vigueur12/06/2024
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FinancesRèglement Budgétaire Comptable et Financier - mise à jour12/06/2024
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Administration Générale & FinancesListe des délibérations - Conseil04 06 202412/06/2024
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Administration Générale & FinancesAttribution Fonds de Soutien et Solidarité Territoriale12/06/2024
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SocialAire d'Accueil des Gens du Voyage et des saisonniers_Modification des tarifs12/06/2024
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SocialCentre social intercommunal - tarifs occupation des locaux 2024 202512/06/2024
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CultureThéâtre du Briançonnais_Tarifs 2024 202512/06/2024
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Gestion et valorisation des déchetsConvention portant entente en vue de la lutte contre les déchets abandonnés12/06/2024