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			Nouvelle Convention avec le CDG05 portant adhésion au service de santé au travail – année 2024
		
		
		
		
	 
	
								
									
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			Avenant n°2 à la Convention de mutualisation du service commun  « Communication »
		
		
		
		
	 
	
								
									
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			Liste des délibérations_Conseil 13 02 2024
		
		
		
		
	 
	
								
									
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			Conseil Communautaire du 28 novembre 2023 - Délibération n°2023-123bis - Budget Général - décision modificative n°3
		
		
		
		
	 
	
								
									
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			Budget général - Créances irrécouvrables
		
		
		
		
	 
	
								
									
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			Liste délibérations_Conseil 28 11 2023
		
		
		
		
	 
	
								
									
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			Projet d’établissement des crèches et cadre de fonctionnement des ateliers d’éveil du Relais Petit Enfance
		
		
		
		
	 
	
								
									
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			Avenant au dispositif Action Cœur de Ville 2023-2026 pour Briançon
		
		
		
		
	 
	
								
									
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			Conservatoire à rayonnement intercommunal du Briançonnais – tarifs complémentaires 2023-2024