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				Administration Générale & Finances
			
			
		 	
		
			Débat autour du rapport d’observations définitives formulé par la CRC PACA relatives au contrôle des comptes et de la gestion de de la SPL ESHD
		
		
		
		
	 
	
								
									
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				Administration Générale & Finances
			
			
		 	
		
			Débat autour du rapport d’observations définitives formulé par la CRC PACA relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la CCB – Cahier n°2 : L’exercice de la compétence du service public de l’eau
		
		
		
		
	 
	
								
									
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				Administration Générale & Finances
			
			
		 	
		
			ENERGIE – Zones d’accélération énergétique : Débat en conseil communautaire
		
		
		
		
	 
	
								
									
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			Médiathèque - Approbation du Projet culturel, scientifique, éducatif et social (PCSES) 2024-2028
		
		
		
		
	 
	
								
									
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				Aménagement du territoire
			
			
		 	
		
			GEMAPI – Déclaration d’intérêt général (DIG) pour les travaux relavant de la compétence GEMAPI
		
		
		
		
	 
	
								
									
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				Aménagement du territoire
			
			
		 	
		
			GEMAPI – Digue de Ville Haute à Névache : convention relative aux consignes de surveillance
		
		
		
		
	 
	
								
									
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				Aménagement du territoire
			
			
		 	
		
			GEMAPI – Plaine alluviale de Névache : Etude de Dangers du système d’endiguement de Ville Haute
		
		
		
		
	 
	
								
									
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			Motion relative aux difficultés de développement des énergies renouvelables dans le Briançonnais
		
		
		
		
	 
	
								
									
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			Centre social intercommunal - Approbation du Projet Social 2024-2026