Délibérations, décisions et arrêtés
-
Administration Générale & FinancesListe des délibérations - Conseil 09 07 202416/07/2024
-
Procès-verbalProcès-Verbal Conseil 4 juin 202415/07/2024
-
FinancesBudget Général - Décision Modificative n°215/07/2024
-
FinancesBudget Assainissement - Décision Modificative n°215/07/2024
-
Aménagement du territoireCandidature à la phase opérationnelle de la Stratégie Territoriale de Prévention des Risques en Montagne12/07/2024
-
SocialCentre Social Intercommunal - Création d'un lieu d'accueil enfant-parent (LAEP)12/07/2024
-
Pompes funèbres intercommunalesPrésentation du rapport annuel des Pompes Funèbres Intercommunales du Briançonnais12/07/2024
-
CultureDélégation de Service Public de gestion de l'équipement Théâtre du Briançonnais - rapport annuel du délégataire12/07/2024
-
Aménagement du territoireDélégation de Service Public Assainissement - rapport annuel du délégataire et du rapport annuel sur le prix et la qualité du service12/07/2024