Délibérations, décisions et arrêtés
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Affaires générales, Institution et vie politiqueInstitution et Vie Politique_Démission Vice-présidents / évolution du tableau du Conseil Communautaire03/02/2026
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Procès-verbalProcès-verbal du Conseil Communautaire du 09 décembre 202502/02/2026
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Procès-verbalProcès-verbal du Conseil Communautaire du 14 octobre 202516/12/2025
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FourrièresFourrière automobile - Protocole d’accord transactionnel entre la SARL SILVESTRE et Fils et la Communauté de Communes du Briançonnais12/12/2025
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SocialSocial - Convention de partenariat avec la SASP Les Diables Rouges12/12/2025
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Petite enfancePetite Enfance - Crèche Les Sourires (Montgenèvre) – avenant n°10 à la convention de gestion12/12/2025
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EnvironnementAssainissement - Méthode de calcul de la redevance de l'Agence de l'Eau12/12/2025
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EnvironnementAssainissement - Règlement général du Service public de l'assainissement non collectif - Approbation de l'application des pénalités administratives12/12/2025
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Administration Générale & FinancesInstitution et Vie Politique - Énergie : modification des représentants au Conseil d'Administration de la SEM SEVE12/12/2025