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Réhabilitation de la plaine alluviale de la Clarée à Névache - Levée des réserves suite à l'enquête Publique
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Mobilité | Développement durable
Modification des statuts du SMIAGD pour intégration de l'activité de mégisserie
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Atelier de fabrication numérique FABLAB : Approbation de l'avenant 2 à la convention de partenariat CIMELAB avec l'association "Au Coin du Jeu"
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Convention de partenariat avec les communes pour l’expérimentation de véhicule intermédiaire
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Approbation du Contrat Opérationnel de Mobilité de la Région SUD
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JOP Alpes Françaises 2030 - Ligne olympique : convention CCB / Département 05 / SOLIDEO
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Création d'un service de location longue durée de vélos à assistance électrique - Conditions générales de location AltiVélo
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Administration Générale & Finances
Désignation du référent déontologue de l'élu local
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Autorisation de passation de marchés de fourniture de matériels et services numériques par l'intermédiaire de la Centrale d'Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT)
