Décisions et arrêtés

  • Décisions du Président
    DP_Adhésion au marché "Acquisition et mise en œuvre de matériels de réseaux et de solutions de sécurité, maintenance et prestations associées" proposé par la Centrale d'Achat pour le Numérique des Territoires (CANUT)
    15/12/2025
  • Décisions du Président
    DP_Contrat de cession de droits d'exploitation et de représentation publique d'un spectacle avec la Compagnie Conte
    12/12/2025
  • Décisions du Président
    DP_Convention de partenariat avec l'Ecole de Musique et d'Art du Guillestrois - Queyras
    12/12/2025
  • Décisions du Président
    DP20251208_253 Marché de prestations de transport pour le Centre Social Intercommunal (CSI) pour les années 2026-2029
    11/12/2025
  • Décisions du Président
    DP_Demande de subvention auprès du Département des Hautes-Alpes - Opération de renouvellement du réseau d'assainissement rue de la Guisane à La Salle-les-Alpes - Mise à jour du plan de financement
    09/12/2025
  • Décisions du Président
    DP_Demande de subvention au Département des Hautes-Alpes pour un projet d'action culturelle de la Médiathèque du 15/9
    09/12/2025
  • Décisions du Président
    DP_Demande de subvention FEDER Massif Alpin pour le projet d'arrêts multi mobilité du Briançonnais
    09/12/2025
  • Décisions du Président
    DP_Renouvellement du contrat d'hébergement et de maintenance du logiciel BL Enfance de l'éditeur BERGER-LEVRAULT utilisé par la Ville de Briançon
    08/12/2025
  • Décisions du Président
    DP_Marché de fourniture d'électricité et services associés - Attribution marché spécifique n°2
    05/12/2025