Décisions et arrêtés

  • Décisions du Président
    DP_Avenant de prolongation d'occupation à la convention d'occupation INGENERIA
    29/05/2026
  • Décisions du Président
    DP_Convention de groupement de mise à disposition par l'Agence Ingénierie Territoriale 05 pour la commande de licences Microsoft dans le cadre du marché de la CANUT - Montant maximal autorisé
    29/05/2026
  • Décisions du Président
    DP_Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Briançonnais au sein des instances de la Fédération Nationale des SCoT
    29/05/2026
  • Décisions du Président
    DP_Marché public - Révision du plan de mobilité simplifié intégrant la restructuration du réseau de transport ALTIGO
    29/05/2026
  • Décisions du Président
    DP_Convention de mise à disposition de matériel au Lycée polyvalent d'Altitude Suzanne Joulié Roos
    29/05/2026
  • Décisions du Président
    DP_Marché public Révision du plan de mobilité simplifié intégrant la restructuration du réseau de transport ALTIGO
    29/05/2026
  • Décisions du Président
    DP_Contrat d'hébergement et de maintenance du logiciel Cimetière GESCIME utilisé par la Ville de Briançon
    27/05/2026
  • Décisions du Président
    DP_Demande de subvention auprès du Département des Hautes-Alpes pour le renouvellement du réseau d'assainissement de la rue du Caire au Monetier-les-Bains
    19/05/2026
  • Décisions du Président
    DP_Contrat de location de terminaux de paiement électronique (TPE) pour la crèche de Briançon, la crèche de la Guisane, la Résidence des travailleurs saisonniers et le Conservatoire
    18/05/2026