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DP_Demande de subvention de fonctionnement à la Caisse Commune de Sécurité Sociale sur les horaires atypiques de la crèche Les P'tites Boucles
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DP_Approbation d'avenants aux marchés de travaux - réhabilitation d'un bâtiment patrimonial en cité administrative, quartier Berwick (lots 10, 11 et 16)
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DP_Marché public de travaux - Dévoiement du réseau intercommunal d'assainissement commune de Saint-Chaffrey (parcelle XB 126)
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DP_Marché public - Prestations de nettoyage des locaux communautaires
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DP_Marché public - Etude organisationnelle du Service de Gestion et Valorisation des Déchets
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DP_Contrat de maintenance de l'ondulateur de la Cité administrative
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DP_Travaux d'aménagement des cours d'eau, d'entretien ou de création d'ouvrages relevant de la compétence GEMAPI de la CCB - P2 - Marché subséquent n°8
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DP_Convention de mise à disposition de locaux par la Ville de Briançon au profit de l'Atelier des Beaux-Arts
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DP_Contrat de fourniture de droit d'accès et de maintenance du logiciel EF Finances "préparation budgétaire"