Décisions et arrêtés

  • Décisions du Président
    DP_Travaux d'aménagement des cours d'eau, d'entretien ou de création d'ouvrages relevant de la compétence GEMAPI de la CCB _ P2_MArché subséquent n°3
    31/07/2025
  • Décisions du Président
    DP_Demande de subvention d'investissement à la Caisse Commune de Sécurité Sociale pour la crèche "Les P'tites Boucles"
    31/07/2025
  • Décisions du Président
    DP_Adhésion à l'Association française des cinémas art & essai
    31/07/2025
  • Décisions du Président
    DP_Demandes de subvention pour la réalisation d'une étude de faisabilité pour la création d'un pôle d'échange multimodal rural au Roubion à Névache et aménagements connexes
    29/07/2025
  • Décisions du Président
    DP_Demandes de subvention pour le renouvellement du réseau d'assainissement chemin des Vieilles Carines sur la commune de Saint-Chaffrey
    29/07/2025
  • Décisions du Président
    DP_Mission de contrôle de la qualité du service sur le réseau de transports en commun ALTIGO de la Communauté de Communes du Briançonnais
    28/07/2025
  • Décisions du Président
    DP_Travaux d'aménagement des cours d'eau, d'entretien ou de création d'ouvrages relevant de la compétence GEMAPI de la CCB - P2 - Marché subséquent n°4
    28/07/2025
  • Décisions du Président
    DP_Fongibilité des crédits n°2 - Budget Général 2025
    28/07/2025
  • Décisions du Président
    DP_Demandes de subvention pour le renouvellement du réseau d'assainissement, secteur les Plans sur la commune de Saint-Chaffrey (XB 126)
    28/07/2025