Décisions et arrêtés

  • Décisions du Président
    DP_Convention d’installation, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications à très haut débit en fibre optique pour la Cité administrative
    25/11/2025
  • Décisions du Président
    DP_Marché travaux de réhabilitation sans tranchée de réseaux d'assainissement - Attribution
    24/11/2025
  • Décisions du Président
    DP_Avenant n°1 au marché public attribué à la société QUESITE - Régularisation de la facturation et du traitement de la TVA intracommunautaire
    24/11/2025
  • Décisions du Président
    DP_Contrat d'entretien des systèmes d'alarme incendie des sites de la CCB
    24/11/2025
  • Décisions du Président
    DP_Convention de mise à disposition de la salle Jérôme DESCHAMPS à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé Briançonnais Ecrins
    24/11/2025
  • Décisions du Président
    DP_Demande de subvention d'aide à projet "Krumple" auprès de la Direction régionale des affaires culturelles
    18/11/2025
  • Décisions du Président
    DP_Marché de maîtrise d'oeuvre et études complémentaires GEMAPI - Réduction de l'inondabilité du hameau du Laus à Cervières
    18/11/2025
  • Décisions du Président
    DP_Marché d'étude juridique et organisationnelle en vue d'une mutualisation des offres de services de transport et de stationnement en Haute-Clarée
    18/11/2025
  • Arrêtés du Président
    AR_Délégation complémentaire de fonction à M. Emeric SALLE, 2ème Vice-président
    17/11/2025