Décisions et arrêtés

  • Décisions du Président
    DP_Avenant n°1 au marché de mise en location longue durée de vélos à assistance électrique
    04/12/2025
  • Décisions du Président
    DP_Travaux d’aménagement des cours d’eau, d’entretien ou de création d’ouvrages relevant de la compétence GEMAPI de la CCB – P2 – Marché subséquent n°6
    02/12/2025
  • Décisions du Président
    DP_Convention de mise à disposition de la boîte à Balbu Ciné à l'école de Saint Chaffrey
    28/11/2025
  • Décisions du Président
    DP_Marché public de travaux de sécurisation des crèches
    27/11/2025
  • 27/11/2025
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  • Décisions du Président
    DP_Marché de prestations de service - réalisation d'action de sensibilisation aux risques naturels présents sur le territoire, à destination des scolaires du Briançonnais
    26/11/2025
  • Décisions du Président
    DP_Contrat de prestation de services avec la Fondation Tara Océan
    26/11/2025
  • Décisions du Président
    DP_Demande de subventions pour le renouvellement du réseau d'assainissement au hameau du Chazelet sur la commune de la Grave
    26/11/2025
  • Décisions du Président
    DP_Contrat de prestations de services de fourrière animale sans ramassage ni capture entre la Communauté de Communes du Briançonnais et la Société Protectrice des Animaux - année 2026
    26/11/2025