-
Fourrière automobile - Protocole d’accord transactionnel entre la SARL SILVESTRE et Fils et la Communauté de Communes du Briançonnais
-
Social - Convention de partenariat avec la SASP Les Diables Rouges
-
Petite Enfance - Crèche Les Sourires (Montgenèvre) – avenant n°10 à la convention de gestion
-
Assainissement - Méthode de calcul de la redevance de l'Agence de l'Eau
-
Assainissement - Règlement général du Service public de l'assainissement non collectif - Approbation de l'application des pénalités administratives
-
Administration Générale & Finances
Institution et Vie Politique - Énergie : modification des représentants au Conseil d'Administration de la SEM SEVE
-
Administration Générale & Finances
Institution et Vie Politique - Tourisme : modification des représentants au Conseil d'Administration de l'Office de Tourisme des Hautes Vallées
-
Administration Générale & Finances
Institution et Vie Politique - PETR : modification du suppléant au Comité de programmation LEADER 2023-2027
-
Administration Générale & Finances
Commande Publique - Délégation au Président pour signer le marché de fourniture et assemblage d'un équipement de collecte des ordures ménagères
