Délibérations, décisions et arrêtés
-
Ressources humainesModification du tableau des emplois02/11/2021
-
Ressources humainesConventions relatives à la mise en oeuvre du Schéma de mutualisation02/11/2021
-
Administration Générale & FinancesAdoption du Schéma de Mutualisation de la CCB02/11/2021
-
Administration Générale & FinancesAdoption du Pacte de Gouvernance de la CCB02/11/2021
-
Administration Générale & FinancesModification du règlement intérieur du conseil communautaire02/11/2021
-
UrbanismeGuichet Numérique des Autorisations d'Urbanisme (GNAU)27/10/2021
-
EnvironnementAssainissement - Convention Relais Transmission Téléphonie Mobile Cervières19/10/2021
-
Aménagement du territoireNomination d'un secrétariat - concours restreint maitrise d'oeuvre Cité Administrative19/10/2021
-
EnvironnementPlan Climat Air-Énergie Territorial – Avis relatif à la participation du public19/10/2021