Délibérations, décisions et arrêtés
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CultureThéâtre du Briançonnais - tarifs 2021/202202/11/2021
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Gestion et valorisation des déchetsAvenant transfert - Maître d'ouvrage - marché conception/construction plateforme co compostage02/11/2021
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Gestion et valorisation des déchetsPlateforme co compostage - cadre général d'intervention - poursuite de l'opération02/11/2021
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Gestion et valorisation des déchetsAvenant 1 - marché fourniture et livraison matériels pré collecte Lot 102/11/2021
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Gestion et valorisation des déchetsAttribution marché véhicule de collecte des déchets02/11/2021
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EnvironnementAvenant 1 STéPRIM02/11/2021
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ÉconomieAvis sur dérogation à la règle du repos dominical 2022 - commerces détail Briançon02/11/2021
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TourismeTaxe de séjour - Convention mise à disposition du service Déclaloc02/11/2021
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MobilitéCadre d'intervention relatif aux points d'arrêts02/11/2021