-
Aménagement du territoire
GEMAPI - Stratégie communautaire pour l'exercice de la compétence
-
Difficulté d'application de la GEMAPI en territoire de montagne
-
Convention de répartition des charges de fonctionnement, d'entretien et d'amélioration - Médiathèque et Centre d'Art Contemporain
-
Initiative Nord Hautes-Alpes : désignation des représentants au sein du CA - modification
-
Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites : modification
-
Administration Générale & Finances
Marchés Publics - déclaration infructuosité du marché de travaux CIS Le Grave (lots 5,7,11 et 14)
-
Modification du tableau des emplois
-
Fiscalité directe 2022
-
Autorisations de programmet et crédits de paiement 2022 - Budget Assainissement