Délibérations, décisions et arrêtés
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CultureDP_Contrat organisation d'une exposition avec l'artiste Lucas FERRERO21/09/2022
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Administration Générale & FinancesDP_Adhésion annuelle à l'association des Maires et Présidents de communautés des Hautes-Alpes21/09/2022
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MobilitéDP_Convention mise à disposition consignes à vélos_Ville Briançon21/09/2022
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Administration Générale & FinancesFonds de Soutien et de Solidarité Territoriale16/09/2022
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Administration Générale & FinancesProcès-Verbal du Conseil du 13/09/202213/09/2022
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Administration Générale & FinancesListe délibérations_Conseil 13 09 202213/09/2022
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SocialConvention de prestations de service avec l'association 432A13/09/2022
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Gestion et valorisation des déchetsConvention de Coopération entre les collectivités et les établissements publics du Sillon Alpin et extension du périmètre (CSA3D)13/09/2022
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Gestion et valorisation des déchetsTaxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères : exonérations 2023 de locaux à usage industriel et de locaux commerciaux13/09/2022