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Administration Générale & Finances
DP_Adhésion annuelle à l'association des Maires et Présidents de communautés des Hautes-Alpes
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DP_Convention mise à disposition consignes à vélos_Ville Briançon
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Administration Générale & Finances
Fonds de Soutien et de Solidarité Territoriale
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Administration Générale & Finances
Procès-Verbal du Conseil du 13/09/2022
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Administration Générale & Finances
Liste délibérations_Conseil 13 09 2022
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Convention de prestations de service avec l'association 432A
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Gestion et valorisation des déchets
Convention de Coopération entre les collectivités et les établissements publics du Sillon Alpin et extension du périmètre (CSA3D)
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Gestion et valorisation des déchets
Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères : exonérations 2023 de locaux à usage industriel et de locaux commerciaux
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Administration Générale & Finances
Marché subséquent "Fourniture et intégration de solutions de téléphonie d'entreprise multimarques, des applications et prestations associées"