Délibérations, décisions et arrêtés
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EnvironnementGEMAPI_Stations de mesure des crues de la Clarée_convention de mise à disposition de données16/05/2023
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MobilitéRèglement des transports : modification n°116/05/2023
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Administration Générale & FinancesAire de covoiturage_acquisition d'une parcelle à Briançon16/05/2023
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Administration Générale & FinancesAssociation Refuge Solidaire Briançon_avis du Conseil sur la dérogation à la règle du repos dominical16/05/2023
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FinancesSubventions aux associations16/05/2023
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FinancesAchat de cadeaux16/05/2023
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FinancesMandat spécial Président_Salon de l'Agriculture et invitation Première Ministre16/05/2023
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FinancesAjustement des autorisations de programme et crédits de paiement 2023_Budget Assainissement16/05/2023
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FinancesAjustement des autorisations de programme et crédits de paiement 2023_Budget Général16/05/2023