Délibérations, décisions et arrêtés
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MobilitéModalités de déploiement de stationnements vélo auprès de tiers13/02/2024
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TourismeMaison de la Géologie et du Géoparc : Convention de partenariat pour l’animation de l’espace muséographique13/02/2024
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Administration Générale & FinancesCimeLab : Modèle de convention de partenariat pour l’animation d’ateliers13/02/2024
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Administration Générale & FinancesConvention pour la transmission électronique des actes au représentant de l’État13/02/2024
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Administration Générale & FinancesAvenant n°1 au marché de contrats d’assurances pour les lots n°1 (Dommages aux biens) et n°3 (Parc automobile)13/02/2024
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Administration Générale & FinancesSignature du marché d’études relatif à l’accompagnement au transfert de la compétence Eau Potable13/02/2024
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FinancesMandat spécial à Monsieur le Président13/02/2024
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FinancesBudget Général : Ouverture anticipée des crédits d’investissement 202413/02/2024
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FinancesBudget Général : Autorisations de programme et crédits de paiement 202413/02/2024