Délibérations, décisions et arrêtés
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FinancesAttribution du Fonds de Soutien et de Solidarité Territorirale21/07/2023
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CultureDélégation Service Public Théâtre du Briançonnais_rapport annuel délégataire21/07/2023
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SocialRégie autonome des Pompes Funèbres Intercommunales du Briançonnais : rapport d'activités21/07/2023
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SocialCentre Social Intercommunal : tarifs salles et bureaux 2023-202421/07/2023
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EnvironnementPrévention et Gestion des Déchets_Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service21/07/2023
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Administration Générale & FinancesContrat de délégation du service public de l'assainissement collectif_Avenant 321/07/2023
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Aménagement du territoireAssainissement_Acquisition d'une parcelle sur La Grave_Implantation d'un poste de relevage21/07/2023
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TourismeMaison Géologie Géoparc_avenant convention de partenariat avec le CBGA_modification horaires d'ouverture21/07/2023
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Aménagement du territoire"Nos territoires d'abord" : approbation de la programmation 2023-202721/07/2023