Décisions et arrêtés

  • Décisions du Président
    DP_Convention de partenariat avec l'Ecole de Musique et d'Art du Guillestrois - Queyras
    12/12/2025
  • Décisions du Président
    DP20251208_253 Marché de prestations de transport pour le Centre Social Intercommunal (CSI) pour les années 2026-2029
    11/12/2025
  • Décisions du Président
    DP_Demande de subvention auprès du Département des Hautes-Alpes - Opération de renouvellement du réseau d'assainissement rue de la Guisane à La Salle-les-Alpes - Mise à jour du plan de financement
    09/12/2025
  • Décisions du Président
    DP_Demande de subvention au Département des Hautes-Alpes pour un projet d'action culturelle de la Médiathèque du 15/9
    09/12/2025
  • Décisions du Président
    DP_Demande de subvention FEDER Massif Alpin pour le projet d'arrêts multi mobilité du Briançonnais
    09/12/2025
  • Décisions du Président
    DP_Renouvellement du contrat d'hébergement et de maintenance du logiciel BL Enfance de l'éditeur BERGER-LEVRAULT utilisé par la Ville de Briançon
    08/12/2025
  • Décisions du Président
    DP_Marché de fourniture d'électricité et services associés - Attribution marché spécifique n°2
    05/12/2025
  • Décisions du Président
    DP_Avenant n°1 au marché de mise en location longue durée de vélos à assistance électrique
    04/12/2025
  • Décisions du Président
    DP_Travaux d’aménagement des cours d’eau, d’entretien ou de création d’ouvrages relevant de la compétence GEMAPI de la CCB – P2 – Marché subséquent n°6
    02/12/2025