Décisions et arrêtés

  • Décisions du Président
    DP_Travaux d'aménagement des cours d'eau, d'entretien ou de création d'ouvrages relevant de la compétence GEMAPI de la CCB - P2 - Marché subséquent n°4
    28/07/2025
  • Décisions du Président
    DP_Fongibilité des crédits n°2 - Budget Général 2025
    28/07/2025
  • Décisions du Président
    DP_Demandes de subvention pour le renouvellement du réseau d'assainissement, secteur les Plans sur la commune de Saint-Chaffrey (XB 126)
    28/07/2025
  • Décisions du Président
    DP_Demandes de subvention pour le développement du système d'information géographique de l'assainissement permettant la fiabilisaton de la base de données
    28/07/2025
  • Décisions du Président
    DP_ Convention de partenariat entre la C.C. du Briançonnais et DSB pour la mise à disposition de données numériques relatives aux réseaux
    24/07/2025
  • Décisions du Président
    DP_Convention de formation avec l'organisme TP Formation pour la réalisation d'une formation Caces de conduite d'engin pour les Grues Auxiliaires
    23/07/2025
  • Décisions du Président
    DP_Convention de formation avec l'organisme TP Formation pour la réalisation d'une formation Caces de conduite d'engin Manitou
    23/07/2025
  • Arrêtés du Président
    AR_Désignation du lauréat du concours restreint de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du pôle socio culturel intercommunal 35/37 rue Pasteur
    22/07/2025
  • Arrêtés du Président
    AR_Désignation du représentant du Président à la Commission des Marchés à Procédure Adaptée du 23 juillet 2025
    21/07/2025