Décisions et arrêtés

  • Décisions du Président
    DP_Demande de subvention auprès du Département des Hautes-Alpes pour le renouvellement du réseau d'assainissement de la rue du Caire au Monetier-les-Bains
    19/05/2026
  • Décisions du Président
    DP_Contrat de location de terminaux de paiement électronique (TPE) pour la crèche de Briançon, la crèche de la Guisane, la Résidence des travailleurs saisonniers et le Conservatoire
    18/05/2026
  • Arrêtés du Président
    A_Désignation du représentant du Président à la réunion de la Commission des Marchés à Procédure Adaptée du 19 mai 2026
    18/05/2026
  • Décisions du Président
    DP_Convention de groupement mise à disposition par l'Agence Ingénierie Territoriale 05 pour l'achet de matériel informatique dans le cadre du marché de la CANUT - Montant maximal autorisé
    12/05/2026
  • Décisions du Président
    DP_Convention de mise à disposition de véhicule avec l'association Briançon Basket Ball
    12/05/2026
  • Décisions du Président
    DP_Convention de mise à disposition de véhicule avec le Club de judo Briançonnais
    12/05/2026
  • Décisions du Président
    DP_Avenant de prolongation d'occupation à la convention d'occupation LIEBHERR
    12/05/2026
  • Décisions du Président
    DP_Renouvellement de la convention avec l'éco organisme A.D.I.VALOR pour la gestion des déchets issus de l'agriculture - période 2026-2027
    12/05/2026
  • Décisions du Président
    DP_Opérations de réhabilitation de collecteur à Puy Saint André et poste de relèvement à La Grave - Demandes de subvention (Agence de l'eau et CD 05)
    04/05/2026