Délibérations, décisions et arrêtés
-
MobilitéTransport scolaires Briançon - modalités transitoires gestion06/07/2021
-
MobilitéRèglement Intérieur Transports Scolaires06/07/2021
-
MobilitéVersement mobilité06/07/2021
-
MobilitéInformation - Mise en place Comité partenaires06/07/2021
-
EnvironnementAssainissement - Attribution marché étude dimensionnement STEP Lautaret22/06/2021
-
Aménagement du territoireAvenant 2 - marché maitrise d'oeuvre - travaux construction CIS La Grave21/06/2021
-
Administration Générale & FinancesAttribution Accord cadre à bons de commande - prestations nettoyage locaux CCB21/06/2021
-
EnvironnementAttribution marché travaux réalisation d'une station d'épuration Terre Rouge - Cervières17/06/2021
-
MobilitéAttribution marché prestations intellectuelles accompagnement à la mise en oeuvre de la compétence Mobilité17/06/2021