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Conservatoire à Rayonnement Intercommunal du Briançonnais : projet d'établissement 2021-2026
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Intégration de la CCB dans l'EPCC AIDA
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Aménagement du territoire
Aire d'accueil des gens du voyage - tarifs réparations
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Convention de gestion de la crèche communautaire "Les sourires" à Montgenèvre : avenant 6 de prorogation
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Fixation des tarifs de la fourrière automobile au 01/01/2022
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Aménagement du territoire
Assainissement - Contrat de revitalisation entre l'Agence de l'Eau, la CCB et les communes membres
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Aménagement du territoire
Assainissement - Convention d'intégration d'un réseau d'assainissement dans le domaine de la CCB - Commune de Névache
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Gestion et valorisation des déchets
Convention de prestation de services - Communauté de Communes de l'Oisans pour la collecte des déchets sur la Haute Romanche
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Gestion et valorisation des déchets
Tarification liée au service des déchets
