Délibérations, décisions et arrêtés
-
Administration Générale & FinancesModification de l'acte constitutif de la régie de recettes des Beaux-Arts08/07/2022
-
Administration Générale & Financesmodification de la régie mixte de l'aire d'accueil des gens du voyage08/07/2022
-
Administration Générale & FinancesContrats d'exposition avec les artites C. Galleron et M. Eisenlohr07/07/2022
-
Administration Générale & FinancesModification de l'acte constitutif de la régie de recettes d'Altipolis07/07/2022
-
Administration Générale & FinancesEtude de préfiguration d'une foncière de dynamisation commerciale et économique07/07/2022
-
MobilitéPrix régional "Avenir de nos territoires" - dossier de candidatur04/07/2022
-
Administration Générale & FinancesDéfense des intérêts de la CCB - MJC c/CCB21/06/2022
-
Administration Générale & FinancesSuppression de la régie d'avance du Service Intercommunal de prévention spécialisée21/06/2022
-
MobilitéMotion contre projet de suppression de la carte ZOU -50/75% TER en 202314/06/2022