Décisions et arrêtés

  • Décision DP2020MP19 - Attribution marché de travaux de dévoiement du réseau des eaux usées - opération immobilière Terréssens
    01/05/2020
  • Décision DP2020MP18 - Attribution marché de prestations de services pour la réalisation des contrôles des dispositifs d'autosurveillance des déversoirs d'orage du réseau d'assainissement et des stations d'épuration du Briançonnais
    01/05/2020
  • Décision DP2020DEVECO17 - Participation de la Communauté de Communes du Briançonnals au fonds de prêt COVID-Resistance mis en place par la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, en partenariat avec la Banque des Territoires et le Département des Hautes-Alpes
    01/05/2020
  • Décision DP2020DEVECO16 - Conditions d'intervention complémentaire de la Région Provenoe-Alpes-Côte d'Azur et des Etablissements publics de coopération intercommunale dans le cadre de l'octroi des aides économiques
    01/05/2020
  • Décision DP2020MP14 - Signature de l’avenant n°1 au marché d’exécution "navette estivale de la Haute Clarée"
    01/05/2020
  • Décision DP2020MP13 - Attribution du marché de travaux d'entretien de la végétation sur les berges naturelles ou sur les ouvrages de protection contre les inondations des cours d'eau du territoire de la CCB
    01/05/2020
  • Décision DP2020AG12 - Fonds de Concours commune de Val-des-Prés
    01/05/2020
  • Décision DP2020AG11 - Fonds de Concours commune de Cervières
    01/05/2020
  • Arrêté N°2020/ST/12 - Ouverture temporaire des déchèteries pour les professionnels
    01/04/2020