Décisions et arrêtés

  • Décision DP2020MP039 - Avenant n°l au marché de maîtrise d’œuvre pour les de travaux création ascenseur dans bâtiment existant de la MJC
    01/07/2020
  • Décision DP2020MP038 - Avenant n°l aux marchés de travaux de création d'un ascenseur dans le bâtiment existant de la MJC pour les lots 2 et 6
    01/07/2020
  • Décision DP2020MP035 déclarant infructueux le marché ayant pour objet les travaux d'aménagement et d'entretien des ouvrages de protection contre les inondations sur le territoire de la CCB (en raison de l'absence d'offre)
    01/07/2020
  • Arrêté N°2020/ST/017 prescrivant l'ouverture soumise à conditions particulières des déchèteries intercommunales
    01/06/2020
  • Arrêté N°2020/SP/016 portant institution d'une régie de recettes au service de la résidence des saisonniers - Annule et remplace l'Arrêté constitutif n°2012/RS/017 du 27 juin 2012
    01/06/2020
  • Arrêté N°2020/TO/15 - Mise à disposition de la salle du Bureau d'Information Touristique de la Vachette dans le cadre des élections municipales de 2020
    01/06/2020
  • Arrêté N°2020/AG/07 portant nomination d'un régisseur et d'un mandataire suppléant de la régie de recettes de la Résidence des Travailleurs Saisonniers
    01/06/2020
  • Décision DP2020MP34 - Attribution marché de travaux de curage du Torrent des Acles
    01/06/2020
  • Décision DP2020MP36 - Création d'un groupement de commandes pour l'achat d'électricité et services associés
    01/06/2020