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DP_Ajustement de la provision pour créances douteuses_Budget Général
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DP_Modification acte constitutif_régie de recettes "Taxe de séjour"
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DP_Marché d'entretien, balisage et informations sur les pistes VTT FFC du Briançonnais
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DP_Contrat hébergement et maintenance_logiciels Iparapheur, Pastell et S²Low de Libriciel
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DP_Passation d'une convention de coopération avec le Resah_passation de marchés_acquisition et maintenance de solutions impression/numérisation_Bénéficiaire Commune St Chaffrey
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DP_Acte constitutif Régie recettes_Centre Social Intercommunal
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DP_Contrat de prestation de service avec l'association "Au coin du jeu" - Avenant 2
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DP_Contrat de prestation de services avec l'association Promenade d'Artiste
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DP_Convention de formation avec l'ASFOR et SDIS_formation SST
