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DB_Convention de prestation de services pour la mise en place d’un accueil de loisirs sans hébergement avec le SIVOM de La Grave et Villar d’Arène
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DB_Convention de prestation de services pour la mise en place d’un accueil de loisirs sans hébergement sur les communes de La Salle-les-Alpes et du Monêtier-les-Bains
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DB_Convention de prestation de services pour la mise en place d’un accueil de loisirs sans hébergement sur les communes de Névache et Val-des-Prés
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DB_Convention de partenariat pour la mise en place d’un accueil de loisirs sans hébergement sur la commune de Villard-Saint-Pancrace
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DB_Convention de prestation de services pour la fourniture de repas destinés aux accueils collectifs de mineurs par la commune de Villard-Saint-Pancrace
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DB_Co-maîtrise d'ouvrage - Travaux de réhabilitation de réseaux, voirie et éclairage public, traverse du Cadran Solaire à Cervières
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DB_Convention de co-maîtrise d'ouvrage relative aux travaux du Chazelet à La Grave - Avenant n°1
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A_Désignation du représentant du Président à la réunion de la Commission des Marchés à Procédure Adaptée du 16 juin 2026
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DP_Convention pour la gestion des épaves et des véhicules destinés à la destruction sur le territoire communautaire
