Décisions et arrêtés
- Décisions du PrésidentDP_Passation d'une convention de coopération avec le Resah_passation de marchés_acquisition et...30/04/2024
- Décisions du PrésidentDP_Acte constitutif Régie recettes_Centre Social Intercommunal29/04/2024
- Décisions du PrésidentDP_Modification acte constitutif_régie de recettes "Taxe de séjour"26/04/2024
- Décisions du PrésidentDP_Contrat de prestation de services avec l'association Promenade d'Artiste26/04/2024
- Décisions du PrésidentDP_Contrat de prestation de service avec l'association "Au coin du jeu" - Avenant 226/04/2024
- Décisions du PrésidentDP_Convention de formation avec l'ASFOR et SDIS_formation SST26/04/2024
- Décisions du PrésidentDP_Signature contrat_utilisation du module emarché SFT du logiciel Sedit FI_Ville de Briançon25/04/2024
- Décisions du PrésidentDP_Création de postes non permanents - avril à septembre 202422/04/2024
- Décisions du PrésidentDP_Modification contrat location-Terminal paiement électronique-Altipolis22/04/2024