Délibérations, décisions et arrêtés
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Procès-verbalProcès-verbal Conseil Communautaire du 8 juillet 202511/07/2025
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FinancesBudget Général - Décision modificative n°111/07/2025
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FinancesBudget Assainissement - Décision modificative n°111/07/2025
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FinancesCession de l'ancienne déchèterie de Villar d'Arène11/07/2025
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FinancesCité administrative - Tarification des services11/07/2025
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FinancesAutorisations de programme et crédits de paiement 2025 - Budget Général11/07/2025
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FinancesBudget Général - Créances - admission en non valeur11/07/2025
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Administration Générale & FinancesAttribution du Fonds de Soutien et de Solidarité Territoriale10/07/2025
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CultureThéâtre du Briançonnais - Tarifs 2025-202610/07/2025