27 juin 2017

Conseil Communautaire

Le prochain Conseil commuanuatire aura lieu
Le Mardi 27 juin 2017 à 18h30
Salle du Conseil - Les Cordeliers - Briançon

ADMINISTRATION

1. Délégations de pouvoir du Conseil communautaire au Président et au Bureau
2. Indemnités du Président et des vice-présidents
3. a : SPL « Eau SHD » - désignation du représentant au sein du conseil d'administration

3. b : Conseil de surveillance du centre hospitalier des Escartons de Briançon - désignation du représentant

3. c : Syndicat Mixte d'Electricité des Hautes-Alpes (SyME05) - désignation d'un représentant supplémentaire à la Commission consultative paritaire du Syndicat

3. d : Conseil Départemental de l'Insertion par l'Activité Economique (CDIAE) - désignation du représentant

3. e : Régie autonome hydrographique de la Haute Durance - désignation d'un représentant

3. f : Centre National d'Action Sociale (CNAS) - désignation du délégué local des élus

3. g : Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées Alpes Méditerranée (SICTIAM) - désignation d'un représentant titulaire
4. a : Comité de programmation LEADER 2014 2020 du Pays du Grand Briançonnais - désignation d'un représentant

4. b : Commission de contrôle financier pour la délégation de service public d'assainissement collectif - désignation d'un membre

4. c : Pôle d'Equilibre Territorial et Rural (PETR) : désignations de représentants
5. Commissions thématiques : désignation de nouveaux membres et suppression de la commission « nouvelles compétences »

FINANCES

6. Fonds de concours 2015-2016 et 2017 - La Grave
7. Autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP) 2017 pour les points d'apport volontaire : modification
8. Décision modificative n°2 - Budget Général
9. Décision  modificative n°1 - Budget Assainissement

PERSONNEL RH

10. Personnel - Positionnement des agents contractuels sur un grade - Modification du tableau des effectifs
11. Personnel - Modification du tableau des emplois  - création de 3 emplois non permanents (non titulaires) sur la base de l'article 3 1°de la loi du 26 janvier 1984 (accroissement temporaire d'activité) et transformation du poste permanent à temps non complet d'assistant territorial d'enseignement artistique principal de 1^ère classe.

12. Mesures exceptionnelles pour l'exonération de redevance spéciale et la facturation déchetterie, sur la Haute Romanche, suite à la fermeture du tunnel du Chambon
13. Vente d'un véhicule de collecte des déchets ménagers
14. Attribution du marché de fourniture de carburants pour les véhicules de la communauté de communes du Briançonnais

Navette Vallée de la Clarée :

15. Attribution du marché : service saisonnier de transport public routier non urbain de personnes - « navette estivale de la Haute vallée de la Clarée »
16.  Fixation des tarifs : service saisonnier de transport public routier non urbain de personnes - « navette estivale de la Haute vallée de la Clarée » 
17. Convention de délégation de compétence d'organisation des services non urbains réguliers entre la Région PACA  et la Communauté de Communes du Briançonnais - « navette estivale de la Haute vallée de la Clarée » 
18. Espace Commercial SUD : location de la parcelle AX 423 à M. BUFFET pour l'installation d'une aire de lavage.

SCOT :

19. SCoT du Briançonnais : bilan de concertation du Schéma de cohérence territoriale
20. SCoT du Briançonnais : arrêt du Schéma de cohérence territoriale

21. Décision de la CCB d'engager la réalisation d'un Plan Climat Air Energie  et délégation de sa réalisation au PETR

juin 2017

Le Conservatoire du Briançonnais présente

Le Conservatoire de la Commuanuté de Communes du Brainçonnais s'achemine doucement vers sa fin de saison. Pour son avant dernière semaine de représentation le conservatoire vous propose

Côté Théâtre

Jeudi 22 juin

La classe de Théâtre enfants et ados de Catherine Benmoussa vous propose une représentation à 20H30 au Théâtre du Briançonnais. Au programme de cette dernière soirée théâtrale : une adaptation d'Un Chapeau de Paille d'Italie, d'Eugène Labiche. L'histoire rocambolesque met en scène un futur marié, Fadinard, qui le jour même de ses noces, doit absolument retrouver un chapeau de paille. Son cheval a mangé celui d'une dame qui menace de troubler son bel avenir...

Un joyeux défi pour un jeune groupe d'apprentis acteurs !

Côté Musique

Samedi 24 juin
Le Conservatoire de la Communauté de Communes du Briançonnais en collaboration avec le CRD de Gap vous propose de découvrir à 20H30 « les Rencontres départementales de Guitare », proposées par Jean-François PHELIPPEAU en lien avec d'autres professeurs de Guitare des Hautes-Alpes, sur le thème des musiques espagnoles (mais pas que !).

 À voir et écouter à la Chapelle St Pancrace à Villard Saint Pancrace.