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Communauté de Communes du Briançonnais
1 rue Aspirant Jan - 05105 Briançon Cedex

Tél. 04 92 21 35 97
Fax 04 92 20 38 90
accueil@ccbrianconnais.fr
 

Horaires d'ouverture au public :
Lundi > Jeudi : 9h00-12h00 / 14h00 -17h30
Vendredi : 9h00-12h00 / 14h00-16h30




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Découvrez en vidéo les actions menées sur le territoire, les agents impliqués au quotidien et les différents équipements gérés par la Communauté de Communes du Briançonnais.



Schéma de Cohérence Territorial du Briançonnais

La Communauté de Communes du Briançonnais prévoit de finaliser son Schéma de Cohérence Territorial (S.Co.T.), c'est-à-dire son projet d'aménagent et de développement du Territoire pour les 15 prochaines années.

Tout au long de son élaboration, le S.Co.T. prévoit une information et une participation du public, notamment à travers une enquête publique, qui s'est déroulée entre le 27 novembre 2017 et le 4 janvier 2018.

Suite à l'enquête, le commissaire enquêteur a rédigé un rapport regroupant les observations du public et les avis des personnes publiques associées et a émis ses conclusions. Ce rapport a été présenté au Président de la Communauté de Communes le 6 mars 2018.

 

 

Un avis favorable sur le projet de S.Co.T. du Briançonnais a été accordé par le commissaire enquêteur.

Pour pouvoir finaliser le SCoT et bénéficier d'un document d'urbanisme et de planification stratégique qui servira pour l'ensemble du Territoire, la Communauté de Communes doit maintenant répondre aux éléments soulevés par les personnes publiques associées et par le commissaire enquêteur.

Une fois les compléments apportés, le S.Co.T. sera proposé au conseil communautaire pour approbation et mise en œuvre.

Retrouvez ci-dessous en téléchargement le rapport, les conclusions ainsi que toutes les annexes :      
Document PDFSCOT DU BRIANCONNAIS_RAPPORT CE_RAPPORT.pdf

Document PDFSCOT DU BRIANCONNAIS_RAPPORT CE_CONCLUSIONS.pdf

Document PDFSCOT DU BRIANCONNAIS_RAPPORT CE_LISTE DES ANNEXES.pdf

Document PDFSCOT DU BRIANCONNAIS_RAPPORT CE_ANNEXES 1.pdf

Document PDFSCOT DU BRIANCONNAIS_RAPPORT CE_ANNEXES 2.pdf

Document PDFSCOT DU BRIANCONNAIS_RAPPORT CE_ANNEXES 3.pdf

Document PDFSCOT DU BRIANCONNAIS_RAPPORT CE_ANNEXES 4.pdf



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