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imprimer   Accueil - Mises à jour le 15/05/2017
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Recueil des actes administratifs

Mars 2017

Conseil Communautaire du 28 mars 2017

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Décisions du Bureau

  • Décision DB 03/2017 : Demande de financements - Contrat stations de demain / Smart Mountain
  • Décision DB 06/2017 : Signature de la convention de partenariat PITER
  • Décision DB 07/2017 : Travaux d'efficience énergétique et de mise en conformité du siège de la Communauté de Communes : Demande de subventions au titre du SIPL
  • Décision DB 08/2017 : Travaux d'efficience énergétique et d'accessibilité crèche des petites boucles : demande de subventions au titre du SIPL
  • Décision DB 09/2017 : Centre d'intervention et de secours de La Grave : Demande de subventions
  • Décision DB 10/2017 : Réhabilitation du théâtre du Briançonnais : demandes de subventions, dont SIPL 2017
  • Décision DB 11/2017 : MJC Centre Social / Conservatoire du Briançonnais : demande de subvention Etat SIPL (Soutien Investissement Public Local) pour travaux de mise aux normes (accessibilité, sécurisation)
  • Décision DB 12/2017 : Accompagnement des entreprises de moins de 5 ans - Demande de financement au GAL dans le cadre du programme LEADER
  • Décision DB 14/2017 : Café Création "Osez Haut" - Demande de financement à la Région PACA

Document PDFDécisions du Bureau - Mars 2017.pdf

Décisions du Président

  • Décision n°2017MP03 : attribution du marché relatif à la fourniture d'électricité, retrait point de livraison Caserne Berwick, sur la Commune de Briançon à l'entreprise EDSB L'AGENCE

Document PDFDécision du Président - Mars 2017.pdf

Février 2017

Conseil Communautaire du 07 février 2017

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Décisions du Bureau

  • Décision DB 34/2016 : Demande de subvention de fonctionnement 2017 au Département des Hautes-Alpes pour le Conservatoire à Rayonnement Intercommunal du Briançonnais
  • Décision DB 35/2016 : Demande de subvention de fonctionnement 2017 au Département des Hautes-Alpes pour le Service Intercommunal de Prévention Spécialisée
  • Décision DB 36/2016 : Demande de subvention de fonctionnement 2017 au Département des Hautes-Alpes pour le Relais Assistants Maternels du Briançonnais
  • Décision DB 37/2016 : Demande de subvention de fonctionnement 2017 à la Région P.A.C.A. pour la Maison des Saisonniers
  • Décision DB 01/2017 : Zone d'activités SUD - Requalification de la route des Maisons Blanches - Demande de subventions
  • Décision DB 02/2017 : Dossier de candidature à l'Agence de l'eau RMC pour le transfert de la compétence « eau potable ».
  • Décision DB 04/2017 : Demande de subvention à l'Agence de l'eau RMC  et au Conseil Départemental 05 pour la STEP des Hameaux du Lauzet et des Boussardes
  • Décision DB 05/2017 : Dossier de candidature à l'Agence de l'eau RMC pour le transfert de la compétence « eaux pluviales ».

Document PDFDécisions du Bureau - Février 2017.pdf

Décisions du Président

  • Décision n°2017MP02 : attribution du marché relatif aux prestations de maîtrise d'œuvre pour les travaux de construction du nouveau Centre de Secours et d'Incendie de la Commune de La Grave au groupement PRO.BA.TP (mandataire)/SOLEA/MILLET/CET/NOEL
  • Décision n°2017MP04 : attribution du marché relatif à la fourniture de prestations d'Ordonnancement, Pilotage, Coordination (O.P.C.) pour les travaux de réhabilitation du Théâtre du Briançonnais au cabinet PEYTAVIN
  • Décision n°2017MP05 : attribution du marché relatif aux prestations aux services de balayage mécanique des voies et pistes cyclables des zones d'activité de la communauté de communes du briançonnais à l'entreprise VEOLIA PROPRETE-ALPES ASSAINISSEMENT

Arrêtés du Président

  • Arrêté 2017/Petite Enfance/03: fonctionnement de la crèche de La Guisane pour l'année 2016 - agrément
  • Arrêté 2017/Petite Enfance/04: fonctionnement de la crèche de La Guisane pour l'année 2017 - agrément
  • Arrêté 2017/Petite Enfance/05: fonctionnement de la crèche des P'tites Boucles pour l'année 2017 - agrément.

Document PDFDécision et Arrêtés du Président - Février 2017.pdf

Janvier 2017

Décisions du Bureau

  • Décision DB 31/2016 : convention de facturation pour le recouvrement des redevances et taxes du service de l'eau et de l'assainissement de la commune de La Salle les Alpes.
  • Décision DB 32/2016 : Grand Site de la Vallée de la Clarée et Vallée Etroite - mise en œuvre d'une convention de cession de droits pour l'usage de la 2ème campagne photographique de l'observatoire photographique de la Clarée.
  • Décision DB 33/2016 : TEPCV - demande de subventions pour l'amélioration acoustique des crèches et établissements accueillant la petite enfance.

Document PDFDécisions du Bureau - Janvier 2017.pdf

Décisions du Président

  • Décision n°2017MP01 : prestations Ordonnancement, Pilotage, Coordination (O.P.C.) pour les travaux de réhabilitation du Théâtre du Briançonnais : déclaration du marché infructueux pour le motif suivant : la seule offre déposée (SINEQUANON) est inacceptable, l'établissement ne disposant pas du budget nécessaire pour la financer dans le cadre des crédits alloués à cette opération.

Arrêtés du Président

  • Arrêté n°2017AG01  portant attribution d'une délégation de fonctions et de signature à M. Sébastien FINE, 5ème vice-président,
  • Arrêté n°2017AG02 portant attribution d'une délégation de fonctions et de signature à Mme Catherine BLANCHARD, 9ème vice-présidente.

Document PDFDécision et Arrêtés du Président - Janvier 2017.pdf

Décembre 2016

Conseil Communautaire du 15 décembre 2016

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Conseil Communautaire du 21 décembre 2016

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Décisions du Bureau

  • DB 29/2016 : Réhabilitation du théâtre du Briançonnais : plan de financement prévisionnel suite à Avant-Projet Sommaire

Document PDFDécision du Bureau - Decembre 2016.pdf

Décisions du Président

  • Décision n°2016MP35 : attribution du marché relatif à la fourniture de services de développement d'une application mobile de découverte du territoire, de réalisation d'une application de réalité virtuelle et immersive et fourniture du matériel afférent, et de développement d'une application de présentation de contenus multimédias et fourniture d'une table tactile mobile afférent, Lot n°2 : Réalisation d'une application de réalité virtuelle et immersive et fourniture de matériel afférent, à l'entreprise ORBE
  • Décision n°2016MP36 : attribution du marché relatif à la fourniture de services pour la refonte, l'hébergement et la maintenance du site internet de la Communauté de Communes du Briançonnais, à l'entreprise COM6INTERACTIVE
  • Décision n°2016MP37 : attribution du marché relatif à la fourniture de services de développement d'une application mobile de découverte du territoire, de réalisation d'une application de réalité virtuelle et immersive et fourniture du matériel afférent, et de développement d'une application de présentation de contenus multimédias et fourniture d'une table tactile mobile afférent, Lot n°1 : Développement d'une application mobile de découverte du territoire à l'entreprise FETTLE
  • Décision n°2016MP38 : attribution du marché relatif à la fourniture de services de modélisation de la copie contemporaine de 4 tables du plan relief de Briançon à l'entreprise GEODIS

Arrêtés du Président

  • Arrêté 2016 31 : Commission d'appel d'offres : Représentation du Président de la commission
  • Arrêté 2016 34 : Commission Départementale d'Aménagement Commercial du 12 décembre 2016 : Représentation du Président
  • Arrêté 2016 36 : Désignation du représentant du pouvoir adjudicateur

Document PDFDécisions et Arrêtés du Président - Decembre 2016.pdf

Novembre 2016

Décisions du Bureau

  • DB 26/2016 : frais de déplacement des élus - Présence de M. Alain FARDELLA et Jean-Pierre SEVREZ à la réunion de négociation organisée avec la SEERC à Paris le lundi 17 octobre 2016
  • DB 27/2016 : collaboration et approbation d'une nouvelle adhésion  avec le CSA3D (Coopération du Sillon Alpin pour le Développement Durable et les Déchets)
  • DB 28/2016 : Zona d'activités Sud - requalification de la route des Maisons Blanches - appel à projet RTE - demande de subvention

Document PDFDécisions du Bureau - Novembre 2016.pdf

Décisions du Président

  • Décision n°2016MP30 : signature de l'avenant n°1 au marché relatif aux travaux de réfection du trottoir et de l'éclairage public rue des couteliers, commune de Briançon (lot n°1 : voirie, réfection du trottoir), attribué à l'entreprise ROUTIERE DU MIDI
  • Décision n°2016MP31 : signature avenant n°1 au marché relatif aux travaux de réfection du trottoir et de l'éclairage public rue des couteliers, commune de Briançon (lot 2 : éclairage public) attribué à l'entreprise SUDATI
  • Décision n°2016MP32 : attribution du marché relatif à la fourniture de services de développement d'une application mobile de découverte du territoire, de réalisation d'une application de réalité virtuelle et immersive et fourniture du matériel afférent, et de développement d'une application de présentation de contenus multimédias et fourniture d'une table tactile mobile afférent, lot 3 : développement d'une application de présentation de contenus multimédias et fourniture d'une table tactile mobile afférente à l'entreprise VOZINZEBOX
  • Décision n°2016MP33 : signature avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre relatif à la réhabilitation du théâtre du Briançonnais, attribué au cabinet PEYTAVIN.
  • Décision n°2016MP34 : attribution du marché relatif à l'acquisition d'un véhicule polyvalent à l'entreprise SAS SEGARP Arpoulet Utilitaires

Arrêtés du Président

  • Arrêté 2016 Petite Enfance 30 : fonctionnement de la crèche des P'tites Boucles pour l'année 2016 - agrément

Document PDFDécisions et Arrêtés du Président.pdf

Octobre 2016

Décisions du Président

  • Décision n°2016MP25 : attribution du marché relatif aux prestations de formation ACES à l'entreprise LATIL ALPES FORMATIONS
  • Décision n°2016MP26 : attribution du marché relatif à la mission de contrôle technique pour les travaux de réhabilitation du Théâtre du Briançonnais à l'entreprise VERITAS (agence de Gap)
  • Décision n°2016MP27 : attribution du marché relatif à la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS) catégorie 2 pour les travaux de réhabilitation du Théâtre du Briançonnais à l'entreprise APAVE SUD EUROPE (agence de Gap)
  • Décision n°2016MP28 : attribution du marché relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'organisation touristique du territoire briançonnais au groupement DIATEMIS/Me Christian GOSSEAUME
  • Décision n°2016MP29 : attribution du marché relatif aux travaux d'extension du réseau d'assainissement Quartier de Vibourelle à Villard St Pancrace à l'entreprise ALLAMANNO.

Arrêtés du Président

  • Arrêté 2016TEDD28 : Procédure adaptée restreinte - prestations de maîtrise d'œuvre pour les travaux de construction du nouveau centre de secours et d'incendie de la commune de La Grave.
  • Arrêté 2016AG29 : Délégation de service public - convention d'affermage - gestion et exploitation du théâtre du briançonnais - désignation de Mme Catherine REISS comme membre à voix consultative de la commission.

Document PDFDésicions et Arrêtés du Président.pdf

Septembre 2016

Conseil Communautaire du 27 septembre 2016

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Décisions du Bureau

  • Décision Bureau n°23/2016 : Territoire Zéro Déchet Zéro Gaspillage - études de faisabilités pour l'aménagement d'une déchetterie et la reconversion de la déchetterie actuelle en Haute Romanche - demande subvention
  • Décision Bureau n°24/2016 : renouvellement partiel du parc de véhicules - demande de subventions C.A.F. et Département des Hautes-Alpes - livraison des repas en crèches
  • Décision Bureau n°25/2016 : Rencontre 2016 du Réseau des grands sites de France - Ste Victoire - remboursement des frais de déplacement au réel des vice-présidents MM. Jean-Louis CHEVALIER et Thierry BOUCHIE.

Document PDFDécisions du Bureau - Septembre 2016.pdf

Arrêtés du Président

  • Arrêté 2016AG27 : Virement de crédits n°3 - dépenses imprévues d'investissement

Document PDFArrêté du Président - Septembre 2016.pdf

Août 2016

Décisions du Bureau

  • Décision Bureau n°21/2016 : Assainissement - intégration du réseau d'assainissement du CIPPA dans le domaine de la Communauté de Communes du Briançonnais
  • Décision Bureau n°22/2016 : Archives - contrat de location au Pôle Roche André (Villard Saint Pancrace) 

Document PDFDécisions du Bureau - août 2016.pdf

Décisions du Président

  • Décision n°2016 MP 18 : signature de l'Avenant n°1 au marché relatif aux Prestations de Maîtrise d'œuvre  pour les travaux de la réalisation d'une aire d'accueil des Gens du Voyage attribué au groupement M. GARCIN (mandataire)/MG CONCEPT/LE VERRE D EAU/
  • Décision n°2016 MP 19 : attribution marché relatif à la réalisation de contenus multimédias au groupement VOXINTHEBOX (mandataire)/VINZI/AIR LIBRE/OKENITE
  • Décision n°2016 MP 20 : attribution marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation du Théâtre du Briançonnais au groupement PEYTAVIN mandataire) /FRUSTIE/ DURAND/ DELORME/ ROUCH
  • Décision n°2016 MP 21 : attribution du marché relatif à la réalisation de visites virtuelles et de reconstitutions numériques à l'entreprise Art Graphique et Patrimoine
  • Décision n°2016 MP 22 : attribution du marché relatif aux prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la requalification de la route des maisons blanches à l'entreprise voirie Ingénierie Aménagement local
  • Décision n°2016 MP 23 : attribution du marché relatif à l'acquisition de véhicules neufs (lot 1 : acquisition d'un véhicule de type fourgonnette et lot 2 : acquisition d'un véhicule de type fourgon minibus)  à l'entreprise S.A. PIEDINIELLI.
  • Décision n°2016 MP 24 : attribution du marché relatif aux travaux d'extension du réseau d'assainissement site de Serre Giniez à l'entreprise Olive Travaux.

Arrêtés du Président

  • Arrêté 2016 AG 25 : délégation de service public - convention d'affermage - gestion et exploitation du Théâtre du Briançonnais.
  • Arrêté 2016 AG 26 : portant délégation de signature du Président à la Directrice Générale Adjointe, Mme Catherine REISS

Document PDFDécisions et Arrêtés du Président - août 2016.pdf

Juillet 2016

Conseil Communautaire du 05 juillet 2016

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Décisions du Bureau

  • Décision Bureau n°16/2016 : Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - renouvellement de la délégation de service public du théâtre du Briançonnais 
  • Décision Bureau n°17/2016 : Territoire à Énergie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV), action d'accompagnement et d'investissement d'un projet de rénovation énergétique : bâtiment MJC/Conservatoire - avenant à la convention avec le Ministère de l'Environnement.  
  • Décision Bureau n°18/2016 : approbation du règlement de fonctionnement applicable aux usagers du Conservatoire à rayonnement intercommunal du Briançonnais
  • Décision Bureau n°19/2016 : convention d'objectifs 2016 - département des Hautes-Alpes / Conservatoire à Rayonnement Intercommunal du briançonnais.  
  • Décision Bureau n°21/2016 : Assainissement - intégration du réseau assainissement du CIPPA dans le domaine de la communauté de communes.

Document PDFDécisions Bureau juillet 2016.pdf

Décisions du Président

  • Décision n°2016 MP 13 : attribution du marché subséquent n°4 relatif à la fourniture d'électricité, rattachement point de livraison Gare nouveau Porteur commune de Saint Chaffrey à l'entreprise EDSB L'AGENCE
  • Décision n°2016 MP 14 : attribution du marché relatif aux travaux de réfection du trottoir et de l'éclairage public rue des couteliers, commune de Briançon - lot 1 (voirie, réfection du trottoir) à l'entreprise Société Routière du Midi.
  • Décision n°2016 MP 15 : attribution du marché relatif aux travaux de réfection du trottoir et de l'éclairage public rue des couteliers, commune de Briançon, lot 2 (éclairage public)  à l'entreprise SUDATI
  • Décision n°2016 MP 16 : attribution du marché relatif aux travaux d'extension des réseaux assainissement et eaux pluviales pour le raccordement des logements sociaux de la Chirouze à la Salle les alpes à l'entreprise BLANCHARD
  • Décision n°2016 MP 17 : attribution du marché relatif à l'acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour les agents de la C.C.B. (lot 1 : fourniture de vêtements de travail et équipements de protection individuelle pour les agents de la CCB) à l'entreprise SND CHEVALLIER
  • Décision n°2016 MP 18 : signature de l'Avenant n°1 au marché relatif aux Prestations de Maîtrise d'œuvre  pour les travaux de la réalisation d'une aire d'accueil des Gens du Voyage attribué au groupement M. GARCIN(mandataire)/MG CONCEPT/LE VERRE D EAU/
  • Décision n°2016 MP 20 : attribution marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation du Théâtre du Briançonnais au groupement PEYTAVIN mandataire) /FRUSTIE/ DURAND/ DELORME/ ROUCH

Arrêtés du Président

  • Arrêté 2016 TEDD 21 : Arrêté prescrivant la mise à jour de la prorogation d'ouverture provisoire et les restrictions d'accès de la Déchetterie Haute Romanche à Villar d'Arène
  • Arrêté 2016 AG 22 : DSP Théâtre du briançonnais Convention d'affermage désignation membres à voix consultative de la Commission
  • Arrêté 2016 AG 23 : Délégation de signature Alain CAILLOL en qualité de Directeur des Services par intérim
  • Arrêté 2016 AG 24 : Délégation de fonction du Président au 10ème vice-président Thierry BOUCHIE

Document PDFDécisions et Arrêtés Président juillet 2016.pdf

Juin 2016

Décisions du Bureau

  • Décision Bureau n°14/2016 : Convention de Maîtrise d'ouvrage déléguée entre la SPL ESHD et la Communauté de Communes du Briançonnais pour l'extension du réseau d'assainissement de l'Envers du Fontenil
  • Décision Bureau n°15/2016 : mise à disposition d'un agent de la Communauté de Communes du Briançonnais 

Document PDFDecisions Bureau juin 2016.pdf

Décisions du Président

  • Décision n°2016 MP 08 : Attribution du marché relatif aux prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux d'extension du réseau d'assainissement sur le territoire communautaire à l'entreprise MG CONCEPT.
  • Décision n°2016 MP 09 : Attribution du marché subséquent n°3 - fourniture d'électricité à EDSB l'Agence.
  • Décision n°2016 MP 10 : Attribution du marché relatif aux prestations de nettoyage des locaux, lot n°1 à l'entreprise NERA S.A.
  • Décision n°2016 MP 11 : Attribution du marché relatif aux prestations de nettoyage des locaux, lot n°2, à l'entreprise CLAIR'NET.
  • Décision n°2016 MP 12 : Attribution du marché relatif aux prestations de nettoyage des locaux, lot n°3, à l'entreprise DERMO HYGIENE.

Arrêtés du Président

  • Arrêté 2016 AG 10 portant création d'une régie de recettes à la régie des ordures ménagères
  • Arrêté 2016 DEAT 11 portant modification des tarifs des services du Pôle d'innovation Économique Altipolis
  • Arrêté 2016 OM 12 : Arrêté fixant les modalités et les tarifs de mise à disposition de composteurs aux usagers du service de la régie des ordures ménagères
  • Arrêté 2016AG13 : Virement de crédits n°2 - dépenses imprévues d'investissement
  • Arrêté 2016AG14 : Procédure adaptée restreinte Candidats admis à déposer une offre prestations de maitrise d'œuvre pour la réhabilitation du théâtre du Briançonnais
  • Arrêté 2016OM15 : Arrêté fixant les modalités et les tarifs de vente de bacs roulants
  • Arrêté 2016016 : Arrêté fixant les tarifs de l'Atelier des Beaux Arts Année scolaire 2016/2017 
  • Arrêté 2016017 : Arrêté fixant les tarifs du Conservatoire du Briançonnais Année scolaire 2016/2017 
  • Arrêté 2016OM18 : Arrêté portant modification des tarifs des services partagés du PIE ALTIPOLIS
  • Arrêté 2016OM19 : Arrêté fixant les tarifs du matériel de ski déposé par les professionnels sur les déchetteries du territoire de la CCB 

Document PDFDecisions et Arretes President juin 2016.pdf

Mai 2016

Conseil Communautaire du 10 mai 2016

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Décisions du Bureau

  • Décision Bureau n°12/2016 : Régie des ordures ménagères : convention de recyclage d'un camion et de cuves DSE hors d'usage
  • Décision Bureau n°13/2016 : Demande de subvention -Recrutement d'un chargé de mission pour le suivi du projet de plateforme de co-compostage et pour la mutualisation des « Territoires Zéro déchet Zéro gaspillage ».

Document PDFDecisions Bureau mai 2016.pdf

Décisions du Président

  • Décision n°2016 MP 05 : Avenant n°1 au marché de prestations AMO pour élaboration SCOT passé avec CITADIA
  • Décision n°2016 MP 06 : Attribution marché subséquent N°2 à EDSB L'AGENCE accord cadre fourniture électricité
  • Décision n°2016 MP 07 : Résiliation marché fourniture vêtements travail et EPI attribué à SND CHEVALLIER - révision définition volume des besoins.

Arrêtés du Président

  • Arrêté 2016 AG 08 : Arrêté portant délégation de fonction du président au 10ème vice-président, M. Thierry BOUCHIE
  • Arrêté 2016 OM 09 : Arrêté fixant les modalités et tarifs de vente des contenants pour la filière recyclage plastiques et des polystyrènes

Document PDFDecisions et Arretes President mai 2016.pdf

Avril 2016

Décisions du Bureau

  • Décision Bureau n°07/2016 : MJC CS / Conservatoire : demande de subvention Etat SIPL pour travaux d'accessibilité.
  • Décision Bureau n°08/2016 : réhabilitation du Théâtre du Briançonnais : demande de subvention Etat SIPL pour travaux d'accessibilité.
  • Décision Bureau n°09/2016 : Centre d'Intervention et de Secours de La Grave : demande de subvention pour les travaux et l'acquisition de mobiliers. 
  • Décision Bureau n°10/2016 : Association Environnement et Solidarité : Espace Info Energie, convention d'objectifs et partenariale 2016-2018. 
  • Décision Bureau n°11/2016 : Centre de Secours Principal de Briançon - demande de subvention pour l'acquisition de mobilier (vestiaires).

Document PDFDecisions Bureau avril 2016.pdf

Décisions du Président

  • Décision n°2016 MP 04 : attribution du marché relatif aux prestations d'entretien de voierie à l'entreprise ROUTIERE DU MIDI.

Arrêtés du Président

  • Arrêté 2016-07 : virement de crédits n°1 - dépenses imprévues d'investissement.

Document PDFDecisions et arretes avril 2016.pdf

Mars 2016

Conseil Communautaire du 22 mars 2016

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Décisions du Bureau

  • Décision Bureau n°01/2016 : demande de subvention au titre de l'espace valléen .
  • Décision Bureau n°02/2016 : demande de subvention pour des actions de sensibilisation - aide au changement de comportement sur le territoire de la CCB.
  • Décision Bureau n°03/2016 : demande de subvention pour le développement et pour la promotion du compostage collectif sur le territoire de la CCB
  • Décision Bureau n°04/2016 : formation « Osez haut » - demande de financement
  • Décision Bureau n°05/2016 : demande de subvention de fonctionnement 2016 au Département des Hautes-Alpes pour la crèche des P'tites Boucles.
  • Décision Bureau n°06/2016 : demande de subvention de fonctionnement 2016 au département des Hautes-Alpes pour la crèche de la Guisane.

Document PDFDecisions Bureau mars 2016.pdf

Décisions du Président

  • Décision n°2016 MP 01 : attribution  marché relatif à la fourniture, mise en œuvre et maintenance d'une solution informatique embarquée de géolocalisation pour les véhicules de la régie des ordures ménagères  à l'entreprise SABATIER GEOLOCALISATION.
  • Décision n°2016 MP 02 : signature avenant n°13 au marché de prestations de nettoyage des locaux attribué à l'entreprise NERA SA.
  • Décision n°2016 MP 03 : non reconduction du marché de prestations de nettoyage des locaux attribué à l'entreprise NERA SA.

Arrêtés du Président

  • Arrêté 2016-06 : levée de l'obligation de discrétion professionnelle dans le cadre d'une évaluation sur les risques psychosociaux

Document PDFDecisions Arretes President mars 2016.pdf

Février 2016

Arrêtés du Président

  • Arrêté 2016-02 : portant délégation à un fonctionnaire pour représenter la communauté de communes en justice,
  • Arrêté 2016-03 : portant délégation de signature du Président au Directeur des Services par intérim, M. Alain CAILLOL,
  • Arrêté 2016-04 : portant délégation de signature du Président à la directrice des services adjointe par intérim en charge des ressources humaines et directrice des services à la population, Mme Isabelle GARNERET RAVEL,
  • Arrêté 2016-05 : portant délégation de signature du Président à la directrice des services adjointe par intérim en charge des finances, du dialogue social de l'hygiène et sécurité et directrice de la régie des ordures ménagères, Mme Manon GAUDFERNAU.

Document PDFArretes fevrier 2016.pdf

Janvier 2016

Conseil Communautaire du 19 janvier 2016

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Décisions du Bureau

  • Décision DB 47/2015 : convention de partenariat pour l'organisation de formations professionnelles de longue durée pour adultes : école du web.

Document PDFDécisions Bureau - janvier 2016

Novembre 2015

Décisions du Bureau

  • Décision DB 44/2015 : Micro-crèche de Villard Saint Pancrace : procès-verbal de mise à disposition du terrain d'assiette.

Document PDFDecision Bureau novembre 2015

Décisions du Président

  • Décision n°2015 MP 40 : attribution du marché  relatif aux travaux d'extension des réseaux d'assainissement  et eaux pluviales pour le raccordement des logements sociaux de la Chirouze à la Salle les Alpes à l'entreprise BLANCHARD.
  • Décision n°2015 MP 41 : attribution du marché  relatif aux prestations du déneigement des voiries et équipements communautaires, lot n°8 (déneigement mécanique Déchetterie de la Clarée) à l'entreprise Alpes Assainissement.
  • Décision n°2015 MP 42 : attribution du marché  relatif aux prestations du déneigement des voiries et équipements communautaires, à l'entreprise L LETELLIER pour les lot 11 (déneigement manuel Crèche des P'tites Boucles et résidence des travailleurs saisonniers), lot 12 (déneigement manuel Crèche Guisane), lot 13 (déneigement manuel Pépinière d'entreprises), lot 14 (déneigement manuel Conservatoire, M.J.C.)
  • Décision n°2015 MP 43 : attribution du marché  relatif aux travaux d'aménagement intérieur de la Crèche de la Durance lot n°1 (Revêtements de sol, faïence) à l'entreprise Gap Carrelages
  • Décision n°2015 MP 44 : attribution du marché  relatif aux travaux d'aménagement intérieur de la Crèche de la Durance lot n°2 (doublage, faux plafonds, peinture) à l'entreprise Sommet Décors
  • Décision n°2015 MP 46 : attribution du marché  relatif aux travaux d'aménagement intérieur de la Crèche de la Durance lot n°4 (plomberie, chauffage, ventilation) à l'entreprise Aillaud
  • Décision n°2015 MP 47 : attribution du marché  relatif aux travaux d'aménagement intérieur de la Crèche de la Durance lot n°5 (Electricité) à l'entreprise SARL SCARA et Cie
  • Décision n°2015 MP 48 : attribution du marché  relatif à la fourniture de services d'accès internet à débit garanti, à l'entreprise T-CONNECT
  • Décision n°2015 MP 49 : attribution du marché  relatif aux travaux de construction d'un local d'exploitation pour une déchetterie lot n°1 (charpente, couverture, menuiserie) à l'entreprise BOULOT
  • Décision n°2015 MP 50 : attribution du marché  relatif aux travaux de construction d'un local d'exploitation pour une déchetterie lot n°3 (plomberie) à l'entreprise MAUREL

Arrêtés du Président

  • Arrêté 2015 OM 31 : tarifs et modalités de prêt et de vente des gobelets réutilisables (modifie arrêté 2014/04)
  • Arrêté 2015 AG 33 : modification de l'arrêté institutif de la régie de recettes de la résidence des travailleurs saisonniers

Document PDFDecisions et Arretes President - Novembre 2015

Octobre 2015

Conseil Communautaire du 06 octobre 2015

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Décisions du Bureau

  • Décision DB 35/2015 : Collaboration et approbation d'une nouvelle adhésion avec CSA3D (Coopération du Sillon Alpin pour le Développement Durable Déchets) 
  • Décision DB 36/2015 : Convention de facturation pour le recouvrement des redevances et taxes du service de l'eau et de l'assainissement de la Commune de Villard Saint Pancrace
  • Décision DB 37/2015 : Convention de facturation pour le recouvrement des redevances et taxes du service de l'eau et de l'assainissement de la Commune de La Salle les Alpes
  • Décision DB 38/2015 : Convention de reversement des subventions pour la réhabilitation de la STEP de Névache
  • Décision DB 39/2015 : demande de subvention de fonctionnement 2016 au Département des Hautes-Alpes pour le Conservatoire 
  • Décision DB 40/2015 : demande de subvention de fonctionnement 2016 au Département des Hautes-Alpes pour la Crèche Guisane
  • Décision DB 41/2015 : demande de subvention de fonctionnement 2016 au Département des Hautes-Alpes pour la Crèche des P'tites Boucles
  • Décision DB 42/2015 : demande de subvention de fonctionnement 2016 au Département des Hautes-Alpes pour le RAM 
  • Décision DB 43/2015 : demande de subvention de fonctionnement 2016 au Département des Hautes-Alpes pour le SIPS 

Document PDFDecisions Bureau octobre 2015

Décisions du Président

  • Décision n°2015 MP 31 : signature avenant n°1 au lot 2 (cloisons, faux plafonds) du marché relatif aux travaux d'aménagement des vestiaires hommes et femmes, caserne des sapeurs-pompiers de Briançon attribué à l'entreprise SPINELLI.
  • Décision n°2015 MP 32 : attribution du marché relatif à l'acquisition d'un camion d'occasion équipé d'une grue hydraulique, d'un lève-conteneur et d'un système de compaction à l'entreprise FISPAR.
  • Décision n°2015 MP 33 : attribution du marché relatif à l'acquisition et aux prestations de mise en œuvre, d'assistance et de maintenance de solutions informatiques en mode externalisé "full-web", lot n°1 (application de gestion dédiée à la petite enfance) à l'entreprise ABELIUM COLLECTIVITES.
  • Décision n°2015 MP 34 : attribution du marché relatif à l'acquisition et aux prestations de mise en œuvre, d'assistance et de maintenance de solutions informatiques en mode externalisé "full-web", lot n°2 (application de gestion dédiée au conservatoire) à l'entreprise ABELIUM COLLECTIVITES.
  • Décision n°2015 MP 35 : attribution du marché relatif aux prestations de déneigement des voiries et équipements communautaires à l'entreprise ALLAMANNO.
  • Décision n°2015 MP 36 : attribution du marché relatif aux prestations de déneigement des voiries et équipements communautaires à l'entreprise COLOMBAN - lots 1, 2, 7.
  • Décision n°2015 MP 37 : attribution du marché relatif aux prestations de déneigement des voiries et équipements communautaires (lot 9) à l'entreprise Guglielmetti.
  • Décision n°2015 MP 38 : attribution du marché relatif aux prestations de déneigement des voiries et équipements communautaires lot 5 à l'entreprise PUY FRERES.
  • Décision n°2015 MP 39 : attribution du marché relatif aux prestations de déneigement des voiries et équipements communautaires (lot 10) à l'entreprise STGM.

Document PDFDecisions President octobre 2015

Septembre 2015

Décisions du Bureau

  • Décision DB 32/2015 : Fourrière automobile, convention avec un récupérateur "véhicules hors d'usage" VHU pour l'élimination des véhicules abandonnés et épaves 
  • Décision DB 33/2015 : Convention de M.O.D.  Commune La Salle les Alpes - CCB - extension réseau assainissement et eaux pluviales des Chirouzes 
  • Décision DB 34/2015 : Remboursement des frais de déplacement de M. Patrick DU FAU DE LAMOTHE, M. Guy HERMITTE et M. Jérôme SALMON - « Contrôle de la DSP Assainissement » 

Document PDFDecisions Bureau septembre 2015

Décisions du Président

  • Décision n°2015 MP 18 : résiliation pour motif d'intérêt général du marché de travaux de construction du chenil de la fourrière animale communautaire (lot 1 : maçonnerie) attribué à l'entreprise Allamanno.
  • Décision n°2015 MP 19 : résiliation pour motif d'intérêt général du marché de travaux de construction du chenil de la fourrière animale communautaire (lot 2 : charpente, couverture) attribué à l'entreprise AMC.

Arrêtés du Président

  • Arrêté 2015/AG/29 : Commission d'Appel d'Offres - représentation du Président de la Commission - Pierre LEROY
  • Arrêté 2015/AG/30 : annule et remplace arrêté 2015/AG/29 - Commission d'Appel d'Offres - représentation du Président de la Commission - Sébastien FINE

Document PDFDecisions et Arretes Président septembre 2015

Août 2015

Décisions du Bureau

  • Décision DB 21/2015 : TEPCV, action d'accompagnement et d'investissement d'un projet de rénovation énergétique : MJC/Conservatoire - conventionnement et demande subventions
  • Décision DB 22/2015 : Rencontre du Réseau des grands sites de France - remboursement des frais de déplacement
  • Décision DB 23/2015 : Aménagement de l'aire d'accueil des gens du voyage - demande de subvention
  • Décision DB 24/2015 : Acquisition foncière pour l'aire d'accueil des gens du voyage - demande de subvention
  • Décision DB 25/2015 : Malefosse - rétrocession à la Ville de Briançon
  • Décision DB 26/2015 : STEP Névache - demande de subvention
  • Décision DB 27/2015 : Crèche Durance - demandes de subventions
  • Décision DB 28/2015 : Règlement de fonctionnement des crèches communautaires : modifications
  • Décision DB 29/2015 : Etude de  programmation travaux restructuration théâtre - demande de subvention
  • Décision DB 30/2015 : Demande de dérogation à la règle d'urbanisation limitée en l'absence d'un SCOT pour la commune de Villard St Pancrace
  • Décision DB 31/2015 : Zone d'Activités Sud (Briançon ) : acceptation de mise à disposition

Document PDFDecisions Bureau août 2015

Décisions du Président

  • Décision n°2015 MP 26 : signature de l'avenant 1 au lot 1 (maçonnerie, gros œuvre) du marché relatif aux travaux d'aménagement des vestiaires hommes et femmes, caserne des sapeurs-pompiers de Briançon attribué à l'entreprise COLOMBAN
  • Décision n°2015 MP 27 : signature de l'avenant 1 au lot 4 (électricité) du marché relatif aux travaux d'aménagement des vestiaires hommes et femmes, caserne des sapeurs-pompiers de Briançon attribué à l'entreprise CIMELEC
  • Décision n°2015 MP 28 : signature de l'avenant 1 au marché relatif aux prestations de réalisation des dossiers préalables à la DUP (hors étude d'impact), d'enquête parcellaire, mise en comptabilité des PLU des communes de Briançon et de Puy Saint André pour un projet d'aire d'accueil des gens du voyage, attribué au Groupement Foncier Conseil Aménagement/V. BYAIS
  • Décision n°2015 MP 29 : attribution du marché relatif aux travaux de construction d'un local d'exploitation pour une déchetterie lot 2 (électricité) à l'entreprise REY pour un montant global de 3 169,13 €HT.
  • Décision n°2015 MP 30 : signature de l'avenant 2 au marché  relatif à la fourniture de prestations de nettoyage des locaux, l'objet de l'avenant, sans incidence financière, étant de prendre acte de la modification de lieu d'exécution d'une  partie des prestations : modification du lieu d'exécution des prestations relatives au nettoyage des locaux de la Maison des Saisonniers dont les services sont transférés chemin Fanton à Briançon.

Arrêtés du Président

  • Arrêté 2015/AG/28 : virement de crédits - dépenses imprévues d'investissement

Document PDFDecisions et Arretes President août 2015

Juillet 2015

Conseil Communautaire du 07 juillet 2015

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Décisions du Bureau

  • Décision DB 20/2015 : MJC Centre Social du Briançonnais - Conservatoire à rayonnement intercommunal du Briançonnais : demandes de subventions pour travaux de mise en accessibilité»

Document PDFDecision Bureau juillet 2015

Décisions du Président

  • Décision n°2015 MP 20 : résiliation pour motif d'intérêt général le marché de travaux de construction du chenil pour la fourrière animale communautaire (lot 3 : métallerie) attribué à l'entreprise BIALLER.
  • Décision n°2015 MP 21 : résiliation pour motif d'intérêt général le marché de travaux de construction du chenil pour la fourrière animale communautaire (lot 4 : électricité) attribué à l'entreprise CIMELEC.
  • Décision n°2015 MP 22 : attribution du marché relatif aux prestations de maintenance d'un réseau très haut débit, lot 1 (maintenance préventive) à l'entreprise CIRCET pour un montant annuel de 6 600 € HT (durée maximale de 36 mois)
  • Décision n°2015 MP 23 : attribution du marché relatif aux prestations de maintenance d'un réseau très haut débit, lot 2 (maintenance corrective) à l'entreprise CIRCET pour un montant annuel de 88 216,68 € HT (durée maximale de 36 mois) sachant que le montant annuel du marché, à bons de commande, se situera dans la limite maximale annuelle (période de 12 mois) de 10 000 € HT.
  • Décision n°2015 MP 24 : non reconduction pour une seconde période de 24 mois du marché relatif à la fourniture de services VPN sur xDSL, services d'accès internet et services de téléphone mobile, lot 1 attribué à l'entreprise ORANGE Agence Entreprises Rhône Méditerranée pour un montant de 9 093,00 € HT.
  • Décision n°2015 MP 25 : non reconduction pour une seconde période de 24 mois du marché relatif à la fourniture de services VPN sur xDSL, services d'accès internet et services de téléphone mobile, lot 3 attribué à l'entreprise SFR BUSINESS TEAM pour un montant de 11 384,04 € HT.

Arrêtés du Président

  • Arrêté 2015/AG/26 : Arrêté portant tarifs des services du Pôle d'Innovation Économique Altipolis.

Document PDFDecisions et Arretes du President juillet 2015

Juin 2015

Décisions du Bureau

  • Décision DB 10/2015 : Indemnisation du sinistre causé par la RBEA sur le réseau THD CCB
  • Décision DB 11/2015 : Convention d'occupation "Traversées" conditions particulières relative aux conditions d'installation et d'exploitation d'ouvrage en traversée du domaine de Réseau Ferré de France non constitutive de droits réels - Commune Villard St Pancrace
  • Décision DB 12/2015 : Demande de financements FEDER et Région - Ingénierie de l'Espace Valléen 
  • Décision DB 13/2015 : Etudes pour la réhabilitation du Pilon - demande de subvention
  • Décision DB 14/2015 : Convention MOD entre commune Briançon et CCB pour réfection réseau assainissement Avenue du Lautaret
  • Décision DB 15/2015 : Adhésion à l'Association Nationale des Ecoles d'Art Territoriales
  • Décision DB 16/2015 : Convention de participation du C.C.A.S. de Briançon aux activités artistiques de la C.C.B.
  • Décision DB 17/2015 :  Foyer solidarité : mise à disposition par la commune de Briançon 
  • Décision DB 18/2015 : Cafés création : demande de financements 
  • Décision DB 19/2015 : Candidature à l'appel à projet « Zéro déchet - Zéro gaspillage » 

Document PDFDécisions Bureau Juin 2015

Décisions du Président

  • Décision n°2015 MP 15 : signature avenant n°1 au marché relatif à la fourniture de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules de collecte des déchets ménagers.
  • Décision n°2015 MP 16 : signature avenant n°1 au marché relatif à la réalisation de maquettes muséographiques pour la Maison de la Géologie attribué à l'entreprise LYTHOS
  • Décision n°2015 MP 17 : attribution du marché relatif aux travaux d'aménagement de la Maison de la Géologie, travaux de signalétique à l'entreprise ALP'COM.

Arrêtés du Président

  • Arrêté 2015/TEDD/24 : arrêté portant modification des tarifs de la fourrière animale communautaire.

Document PDFDécisions et Arretes Président Juin 2015

Mai 2015

Conseil Communautaire du 12 mai 2015

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Décisions du Président

  • Décision n°2015 MP 13 : Déclaration sans suite de la consultation lancée en procédure adaptée ayant pour objet la prestation de services pour la conception, la réalisation et la mise en page d'un magazine annuel pour le motif d'intérêt général suivant : disparition du besoin à satisfaire
  • Décision n°2015 MP 14 : Attribution du marché relatif aux travaux d'extension du réseau d'assainissement permettant le raccordement de la Zone Artisanale "Les cours" à Villar d'Arène à l'entreprise SARL WEILLER pour un montant global de 52 212 € H.T.

Arrêtés du Président

  • Arrêté 2015/AG/23 : Virement de crédits - dépenses imprévues d'investissement

Document PDFDecisions et Arretes President mai 2015

Avril 2015

Décisions du Président

  • Décision n°2015 MP 03 : attribution du marché relatif à la fourniture de mobilier d'hébergement collectif pour la Maison de la Géologie, à l'entreprise RONDY FORESTIER pour un montant global de 70 354 € H.T.
  • Décision n°2015 MP 04 : attribution du marché relatif aux travaux d'aménagement des vestiaires hommes et femmes, caserne des sapeurs-pompiers de Briançon, lot n°1 (maçonnerie, Gros œuvre), à l'entreprise Colomban pour un montant global de 18 250 €H.T.
  • Décision n°2015 MP 05 : attribution du marché relatif aux travaux d'aménagement des vestiaires hommes et femmes, caserne des sapeurs-pompiers de Briançon, lot n°2 (cloisons, doublages, faux plafonds) à l'entreprise SPINELLI pour un montant global de 5 768 € H.T.
  • Décision n°2015 MP 06 : attribution du marché relatif aux travaux d'aménagement des vestiaires hommes et femmes, caserne des sapeurs-pompiers de Briançon, lot n°3 (carrelages) à l'entreprise CAVEGLIA ET MARCHETTO pour un montant global de 8 965 € H.T.
  • Décision n°2015 MP 07 : attribution du marché relatif aux travaux d'aménagement des vestiaires hommes et femmes, caserne des sapeurs-pompiers de Briançon, lot n°4 (Electricité) à l'entreprise CIMELEC pour un montant global de 3 620,97 € H.T.
  • Décision n°2015 MP 08 : attribution du marché relatif aux travaux d'aménagement des vestiaires hommes et femmes, caserne des sapeurs-pompiers de Briançon, lot n°5 (chauffage, plomberie, sanitaires, ventilation) à l'entreprise MAUREL pour un montant global de 5 176, 48 € H.T.
  • Décision n°2015 MP 09 : attribution du marché relatif  aux fournitures d'équipements muséographiques pour la Maison de la Géologie, lot n°1 (fourniture et pose de mobilier et équipements muséographiques) à l'entreprise ELLIPSE pour un montant global de
    68 994,10 € H.T. Les deux prestations supplémentaires (un ensemble de panneaux dépliants pour exposition temporaire et un placard de rangement pour le laboratoire) étant retenues par le représentant du pouvoir adjudicateur.
  • Décision n°2015 MP 10 : attribution du marché relatif  aux fournitures d'équipements muséographiques pour la Maison de la Géologie, lot n°2  (fourniture d'impressions graphiques) à l'entreprise CAB'S pour un montant global de 9 074 € H.T.
  • Décision n°2015 MP 11 : attribution du marché relatif  aux fournitures d'équipements muséographiques pour la Maison de la Géologie, lot n°2  (fourniture d'impressions graphiques) à l'entreprise CAB'S pour un montant global de 9 074,60 € H.T. (annule et remplace la décision 2015 MP 10)
  • Décision n°2015 MP 11B : signature de l'avenant n°1 au lot n°5 (chauffage - plomberie- sanitaires-ventilation) du marché relatif aux travaux d'aménagement des vestiaires hommes et femmes, caserne des sapeurs-pompiers de Briançon, attribué à l'entreprise MAUREL. Le montant de cet avenant étant fixé à 592,50€HT soit 11,44 % du montant initial du marché, fixé à 5 176€HT.
  • Décision n°2015 MP 12 : attribution du marché relatif à la réalisation de maquettes muséographiques pour la Maison de la Géologie, à l'entreprise LYTHOS pour un montant global de 14 820 € H.T.

Arrêtés du Président

  • Arrêté 2015/AG/05 : portant nomination d'un régisseur et d'un mandataire suppléant pour la régie d'avances du service intercommunal de prévention spécialisée
  • Arrêté 2015/AG/08 : portant modification de l'arrêté constitutif de la régie d'avances du service intercommunal de prévention spécialisée
  • Arrêté 2015/AG/012 : Délégation de Service Public - convention d'affermage - gestion et exploitation d'une salle de cinéma « art et essai »
  • Arrêté 2015/SP/17 : fixant les tarifs de l'atelier intercommunal des Beaux-Arts - année scolaire 2015/2016
  • Arrêté 2015/SP/18 : fixant les tarifs du Conservatoire du Briançonnais - année scolaire 2015/2016
  • Arrêté 2015/AG/19 : Subdélégation de signature du Président en matière de marchés publics
  • Arrêté 2015/AG/20 : création d'une régie d'avances et de recettes au siège de la C.C.B.
  • Arrêté 2015/AG/21 : nomination d'un régisseur d'avances titulaire et d'un mandataire suppléant pour la régie d'avances et de recettes du siège de la C.C.B.
  • Arrêté 2015/AG/22 : Délégation de Service Public - Convention d'affermage - Gestion et exploitation du Théâtre du Briançonnais

Document PDFDecisions et arretes President Avril 2015

Mars 2015

Décisions du Bureau

  • DB 07/2015 : avis sur la révision du P.L.U. de Briançon
  • DB 08/2015 : ouverture d'une ligne de trésorerie
  • DB 09/2015 : demande de subvention de fonctionnement 2015 à la Région PACA pour la Maison des Saisonniers

Document PDFDecisions Bureau mars 2015

Arrêtés du Président

  • Arrêté 2015/06 : donnant mandat à M. Paul BRUN pour le contrôle des dépôts des professionnels aux points de collecte des déchets ménagers et assimilés
  • Arrêté 2015/Fourrière Auto/07 : portant fixation des tarifs poids lourds de la fourrière automobile communautaire

Document PDFArretes du President mars 2015

Février 2015

Décisions du Bureau

  • DB 03/2015 : saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - renouvellement de la délégation de service public du théâtre du Briançonnais
  • DB 04/2015 : signature de conventions de collecte pour les Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques
  • DB 05/2015 : Zone d'activités de la Tour (Villard Saint Pancrace) - mise à disposition des voies
  • DB 06/2015 : abonnement par contrat au réseau Synintra d'Altipolis

Document PDFDecisions Bureau fevrier 2015

Arrêtés du Président

  • Arrêté 2015/AG/01 : portant retrait des délégations de M. Jean-Franck VIOUJAS, 8ème vice-président
  • Arrêté 2015/AG/02 : portant nomination d'un mandataire de la régie d'avances du siège de la CCB
  • Arrêté 2015/Fourrière Auto/03 : portant modification des tarifs de la courrière automobile communautaire
  • Arrêté 2015/AG/04 : portant délégation de fonction du Président au 10ème vice-président, M. Thierry BOUCHIE

Document PDFArretes President Fevrier 2015

Janvier 2015

Décisions du Bureau

  • DB 61/2014 : ALTIPOLIS - modification du règlement intérieur
  • DB 01/2015 : Maison de la Géologie - constitution de servitudes ERDF pour le raccordement des panneaux photovoltaïques au réseau
  • DB 02/2015 : lancement du Pôle d'Innovation Economique Altipolis - demande de subvention DETR

Document PDFDecisions Bureau janvier 2015

Décisions du Président

  • Décision n°2014 MP 45 : résiliation des lots 5, 7, 9 et 12 du marché de prestations de déneigement. L'entreprise LA DIFFERENCE dont le siège est sis 32 avenue de Vallouise à l'Argentière la Bessée titulaire du marché  ayant informé la CCB de la cessation d'activité de l'entreprise en date du 26/12/2014.
  • Décision n°2015/ MP 01 : signature de l'avenant n°1 au marché relatif à la réactualisation et la finalisation du zonage assainissement sur le territoire de la CCB. L'avenant, sans incidence financière, a pour objet de corriger une erreur dans l'article 8.3 du cahier des clauses administratives particulières du marché (périodicité de la facturation et du paiement). Il est inscrit dans l'article en question que « le marché fera l'objet d'un paiement mensuel représentant 1/12ème du prix global et forfaitaire ». La durée du marché étant de 24 mois, la clause devra prévoir un montant mensuel de 1/24ème pour être mise en cohérence avec la durée du marché.
  • Décision n°2015 MP 02 : attribution du marché relatif aux prestations de déneigement de la déchetterie de la Haute Romanche à l'entreprise STGM pour un montant de 2 225 € HT (durée du marché : 7 mois)

Document PDFDecisions President janvier 2015

Décembre 2014

Décisions du Bureau

  • B56/2014 : Convention de récupération  des bouchons de bouteilles de plastiques avec l'association « Thémis 05 
  • B57/2014 : Maison de la Géologie - Constitution de servitudes ERDF pour le raccordement des panneaux photovoltaïques au réseau
  • B58/2014 : Maison de la Géologie et du Géoparc  - demande de subvention DETR
  • B59/2014 : Subvention d'investissement DETR pour la construction d'un hangar technique pour le service des OM - Déblocage de la seconde tranche
  • B60/2014 : Convention de facturation pour le recouvrement des redevances et taxes du service de l'eau et de l'assainissement de la Commune de La Salle les Alpes

Document PDFDecisions Bureau dec 2014

Décisions du Président

  • Décision n°2014 MP 37 : signature de l'avenant n°1 au marché de travaux de construction d'un hangar technique pour le Service des ordures ménagères, lot n°1 (VRD) attribué à l'entreprise ALLAMANNO. Le montant de cet avenant étant fixé à 400,70 € HT soit 0.24 % du montant initial HT de base du marché, fixé à 165 400,69 € HT.
  • Décision n°2014 MP 38 : signature de l'avenant n°1 au marché de prestations de nettoyage des locaux, attribué à l'entreprise NERA SA dont le montant est fixé à 594 € HT soit 1 % du montant initial HT du marché, fixé à 58 956,09 € HT par an sur trois ans.
  • Décision n°2014 MP 39 : attribution du marché relatif aux services d'assurances dommages aux biens SMACL pour un montant annuel de 13 130 ,75 € H.T. pour une durée de 5 ans.
  • Décision n°2014 MP 40 : signature de l'avenant n°2 au marché de travaux de construction du hangar technique pour la régie des ordures ménagères attribué à l'entreprise COFELY INEO. L'avenant est d'un montant de 613,27 € H.T. ce qui correspond à 1,39 % du montant initial H.T. du marché (44 183,49 € H.T.)
  • Décision n°2014 MP 41 : signature de l'avenant n°1 du marché de travaux de construction d'un hangar technique pour le Service des Ordures ménagères, lot n°12 (Plomberie, ventilation, chauffage) attribué à l'entreprise AILLIAUD. Le montant de cet  avenant étant fixé à 338 € H.T., soit 0,2 % du montant initial H.T. de base du marché, fixé à 169 735 € H.T.
  • Décision n°2014 MP 42 : signature de l'avenant n°1 au marché de prestations de modélisation numérique 3D du territoire de la Communauté de Communes du  Briançonnais, attribué à l'entreprise INTERATLAS. L'avenant, sans incidence financière, prévoit une prolongation du délai d'exécution de trois mois (délai initial d'exécution : trois mois). La campagne de prise de vues n'ayant pu être effectuée en raison des conditions météorologiques et constituantes chronologiquement la première des prestations à servir, il est donc nécessaire de prolonger le délai d'exécution des prestations de trois mois, afin que les prestations prévues au marché puissent être livrées dans leur intégralité.
  • Décision n°2014 MP 43 : attribution du marché relatif à la réalisation des dossiers réglementaires environnementaux pour un projet de réalisation d'une aire d'accueil pour les gens du voyage à l'entreprise SAUNIER INFRA pour un montant global de 18 520 € H.T.
  • Décision n°2014 MP 44 : signature de l'avenant n°3 au marché de travaux de construction du hangar technique pour la régie des ordures ménagères attribué à l'entreprise COFELY INEO. L'avenant est d'un montant de 2 382,85 € H.T. ce qui correspond à 5,39 % du montant initial H.T. du marché (44 183,49 € H.T.)

Arrêtés du Président

  • Arrêté 2014/057 : Arrêté fixant les tarifs des professionnels sur les déchetteries du territoire de la CCB
  • Arrêté 2014/DEVECO/059 : Arrêté portant tarifs des services du Pôle d'Innovation Economique Altipolis
  • Arrêté 2014/TEDD/60 : Arrêté prescrivant la prorogation de réouverture provisoire et les restrictions d'accès de la déchetterie de la Haute Romanche à Villar d'Arène

Document PDFDecisions et Arretes President dec 2014

Décisions du Bureau

  • B43/2014 : Adaptation des vestiaires et sanitaires du Centre de Secours Principal de Briançon à la mixité du personnel et aux Jeunes Sapeurs-Pompiers
  • B44/2014 : Demande de subvention de fonctionnement 2015 au Conseil Général des Hautes-Alpes pour le Conservatoire à Rayonnement Intercommunal du Briançonnais
  • B45/2014 : Demande de subvention de fonctionnement 2015 au Conseil Général des Hautes-Alpes pour la crèche Guisane
  • B46/2014 : Demande de subvention de fonctionnement 2015 au Conseil Général des Hautes-Alpes pour la crèche des P'tites Boucles
  • B47/2014 : Demande de subvention de fonctionnement 2015 au Conseil Général des Hautes-Alpes pour le Foyer Solidarité du Briançonnais
  • B48/2014 : Demande de subvention de fonctionnement 2015 au Conseil Général des Hautes-Alpes pour le Relais Assistantes Maternelles du Briançonnais
  • B49/2014 : Demande de subvention de fonctionnement 2015 au Conseil Général des Hautes-Alpes pour le Service Intercommunal de Prévention Spécialisée
  • B50/2014 : Restructuration du théâtre du Briançonnais - demande de subventions
  • B51/2014 : Convention de refacturation par les communes membres à la Communauté de Communes du Briançonnais de la pose de dispositifs semi-enterrés de collecte des déchets ménagers dans le cadre de travaux coordonnés
  • B52/2014 : Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - renouvellement de la délégation de service public du cinéma « art et essai »
  • B53/2014 : Zone d'Activité de Pont La Lame : convention de servitude avec ERDF 
  • B54/2014 : Mise en place d'installations de compostage collectif 
  • B55/2041 : Prospection et promotion de la pépinière d'entreprises ALTIPOLIS : remboursement d'un trop perçu de subvention FNADT 

Document PDFDecisions Bureau novembre 2014

Décisions du Président

  • Décision n°2014 MP 35 : signature de l'avenant n°2 au marché de travaux de construction d'un hangar technique pour le Service des ordures ménagères, lot n°3 (charpente métallique, couverture, bardages, serrurerie), attribué à l'entreprise MASSE. Le montant de cet avenant étant fixé à 544 € HT soit 0,15% du montant initial HT du marché fixé à 365 525 ,82 € HT. 
  • Décision n°2014 MP 36 : attribution du marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation des travaux d'aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage au groupement M. GARCIN (mandataire)/MG Concept/LE VERRE D'EAU pour un montant de 56 160 € HT.

Document PDFDecisions President novembre 2014

Octobre 2014

Décisions du Bureau

  • B38/2014 : Demande de subvention d'investissement pour la fourniture et la pose de conteneurs semi-enterrés / colonnes aériennes
  • B39/2014 : C.A.U.E. 05 - demande d'adhésion
  • B40/2014 : Théâtre du Briançonnais - demande de subventions pour travaux
  • B41/2014 : MJC/Conservatoire - demande de subventions pour travaux de mise en accessibilité
  • B42/2014 : Convention de récupération des capsules de café usagées Nespresso

Document PDFDecisions Bureau octobre 2014

Décisions du Président

  • Décision n°2014 MP 31 : attribution du marché relatif aux travaux d'extension  du réseau d'assainissement, commune de Puy Saint André, permettant le raccordement de la Maison de la Géologie à l'entreprise ABRACHY pour un montant global de 20 558 € HT.
  • Décision n°2014 MP 32 : attribution du marché  relatif aux services d'assurances dommage - ouvrage pour les travaux de construction du Pôle social de Villard Saint Pancrace à la Société SFS France pour un montant de 11 007,80  € HT.
  • Décision n°2014 MP 33 : signature de l'avenant au marché de travaux de construction d'un hangar technique pour le Service des ordures ménagères, lot n°3 (charpente métallique - couverture - bardages - serrurerie) attribué à l'entreprise MASSE pour un montant fixé à 4 600 € HT, soit 1,26 % du montant initial HT du marché fixé à 365 525,82 € HT
  • Décision n°2014 MP 34 : attribution du marché relatif à l'acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour les agents de la Communauté de Communes du Briançonnais comme suit :
  • Lot n°1 : fourniture de vêtements de travail et équipements de protection individuelle pour les agents de la CCB (minimum annuel :  2 000 € HT, maximum annuel : 3 500 € HT) à l'entreprise SND CHEVALLIER, pour un montant annuel de 2 434, 47 € HT
  • Lot n°2 : fourniture de chaussures de sécurité et de travail pour les agents de la CCB (minimum annuel : 1 500 € HT, maximum annuel : 3 000 € HT) à l'entreprise SND CHEVALLIER pour un montant annuel de 2 656,49 €HT.
  • Lot n°3 : fourniture de vêtements et matériels spécifiques pour les agents de la CCB (minimum annuel : 1 500 € HT - maximum annuel : 3 000 € HT) à l'entreprise SND CHEVALLIER pour un montant annuel de 996,30 € HT.
  • La durée du marché étant de 12 mois, reconductible trois fois, soit une durée globale de 48 mois.

Arrêtés du Président

  • Arrêté n°2014/053 fixant les tarifs de traitement des matériaux à base de Placoplatre (annule et remplace l'arrêté n°2013/TEDD/044)

Document PDFDecisions et arretes President Octobre 2014

Septembre 2014

Décisions du Bureau

  • B33/2014 : lutte contre les campagnols - demande de subvention au titre de l'année 2015
  • B34/2014 : remboursement des frais de déplacement XVIème Rencontres du Réseau des Grands Sites de France Cap d'Erquy, Cap Fréhel du 2 au 3 octobre - MM. CHEVALIER, BOUCHIE, vice-présidents et M. BARELLE, chargé de mission Grand Site
  • B35/2014 : assainissement - constitution de servitudes à Saint Blaise (Briançon)
  • B36/2014 : convention d'occupation d'un immeuble bâti ou non bâti dépendant du domaine public de Réseau Ferré de France (RFF) non constitutive de droits réels - Pont de Cervières - Briançon
  • B37/2014 : déchetteries de la Guisane et de Fontchristianne - modification du plan de financement

Document PDFDecisions Bureau septembre 2014

Décisions du Président

  • Décision n°2014 MP 27 : attribution du marché relatif aux travaux de réalisation de la couverture de protection de l'issue de secours du théâtre du Briançonnais à l'entreprise SB Charpentes pour un montant global de 19 271,30 € H.T.
  • Décision n°2014 MP 28 : attribution du marché pour la réalisation d'une extension des réseaux d'assainissement et d'eau potable sur la commune de La Grave à l'entreprise STGM pour un montant annuel de 46 633,50 € H.T.
  • Décision n°2014 MP 29 : signature avenant n°1 au lot n°13 (Electricité) du marché de travaux de construction du hangar technique pour la régie des ordures ménagères attribué à l'entreprise COFELY INEO pour un montant de 2 183,01 € H.T. qui correspond à 4,94 % du montant initial H.T. du marché (44 183,49 € H.T.)
  • Décision n°2014 MP 30 : attribution du marché relatif à la réalisation des dossiers préalables à la DUP (hors étude d'impact), d'enquête parcellaire, mise en comptabilité des PLU des communes de Briançon et de Puy Saint André pour un projet d'aire d'accueil des gens du voyage au groupement FCA/V. BYAIS pour un montant global de 9 783 € H.T.

Document PDFDecisions President septembre 2014

Août 2014

Décisions du Bureau

  • B30/2014 : poste de développeur de projets locaux - convention d'application avec la Région PACA pour les années 2 et 3
  • B31/2014 : convention RTE/CCB : liaison souterraine 63 000 V - L'Argentière - Serre Barbin
  • B32/2014 : règlement de fonctionnement des crèches communautaires - modifications

Document PDFDecisions Bureau aout 2014.pdf

Décisions du Président

  • Décision n° 2014 MP 23 du Président : attribution du marché relatif à la fourniture de pièces détachées pour dispositifs semi-enterrés et bacs roulants (lot 1 : fourniture de pièces détachées pour les dispositifs semi enterrés) à l'entreprise CONTENUR pour un montant de 20 377,04 € HT (durée de 3 ans)
  • Décision n°2014 MP 24 du Président : attribution du marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation des travaux d'aménagement intérieur de la crèche de la Durance au groupement ATM (mandataire)/ADRET pour un montant de 16 650 € HT
  • Décision n°2014 MP 25 : attribution du marché relatif aux travaux d'extension du réseau d'assainissement, commune de Puy Saint André, permettant le dévoiement d'une canalisation sur le domaine public à l'entreprise ALLAMANNO pour un montant de 34 711,57 € HT.

Document PDFDecisions President aout 2014.pdf

Juillet 2014

Conseil Communautaire du 08 juillet 2014

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Décisions du bureau


Document PDFDecisions Bureau juillet 2014.pdf
  • B28/2014 : remboursement des frais de déplacement pour l'Assemblée Générale de la Mission Opérationnelle Transfrontalière
  • B29/2014 : formation « Entreprendre dans le Grand Briançonnais » / Subvention LEADER : modification du plan de financement

Décisions et arretés du Président


Document PDFDecisions et arretes du President juillet 2014.pdf
  • Décision n° 2014 MP 21 du Président : attribution du marché relatif aux travaux d'extension du réseau d'assainissement, Commune de La Salle les Alpes, permettant le dévoiement d'une canalisation sur le domaine public à l'entreprise ALLAMANNO, pour un montant de 12 155,95 € HT
  • Décision n° 2014 MP 22 du Président : attribution du marché pour la réalisation des services de balayage mécanique des voies et pistes cyclables des zones d'activité de la Communauté de Communes du Briançonnais à l'entreprise VEOLIA PROPRETE - ALPES ASSAINISSEMENT pour un montant annuel de 13 658 € HT.

Arrêtés du Président

  • 2014 TEDD 48 : arrêté - procédure adaptée restreinte - prestations de maîtrise d'œuvre pour les travaux d'aménagement de l'aire d'accueil des gens du voyage - liste des candidats admis à déposer une offre : Groupement SOLEA/NOEL/MILLET/AEV, Groupement GARCIN/MG CONCEPT/LE VERRE D EAU/Groupement GIRUS/ACE

MAI 2014

Délibérations du Conseil Communautaire

22 mai 2014

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Décisions du Bureau


Document PDFDecisions bureau mai 2014.pdf
  • B24/2014 : Remboursement des frais de déplacements de Mme Dominique BRACHET, conseillère communautaire
  • B25/2014 : Mise à disposition de personnel de la Communauté de Communes du Briançonnais auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes

Décisions et arretés du Président


Document PDFDecisions et arretes du president mai 2014.pdf

    Décision du Président

  • 2014 MP 015 : attribution du marché relatif aux travaux de construction d'un hangar technique pour le Service des ordures ménagères, lot n°8 (portes de garage) à l'entreprise MASSE pour un montant global de 35 167 € H.T.
  • 2014 MP 016 : attribution du marché relatif aux prestations Ordonnancement, Pilotage, Coordination (OPC) pour les travaux d'aménagement de la Maison de la Géologie à l'entreprise OUEST COORDINATION  pour un montant global de 29 484 € HT


Arrêtés du Président

  • 2014 AG 24 : arrêté portant délégation de signature du Président à la directrice de la régie des ordures ménagères, Mme Manon GAUDFERNAU
  • 2014 AG 25 : arrêté portant délégation de signature du Président au gardien du parc de la fourrière automobile, M. Roger AVENIERE
  • 2014 AG 26 : arrêté portant délégation de signature du Président au cuisinier de la crèche des P'tites Boucles, M. Philippe GONON
  • 2014 AG 27 : arrêté portant délégation de signature du Président à la Directrice de la Crèche des P'tites Boucles, Mme Geneviève ROUL
  • 2014 AG 28 : arrêté portant délégation de signature du Président à la Directrice de la Crèche de la Guisane, Mme Claire TISSERAND
  • 2014 AG 29 : arrêté portant délégation de fonction et de signature du Président au 10ème vice-président, M. Thierry BOUCHIE
  • 2014 AG 30 : arrêté portant délégation de fonctions et de signature du Président au 11ème vice-président, M. Gérard FROMM
  • 2014 DEVECO 31 : arrêté portant modification des tarifs des services du pôle d'innovation économique ALTIPOLIS
  • 2014 AG 32 : arrêté portant délégation de signature du Président au 1er vice-président, M. Guy HERMITTE
  • 2014 AG 33 : arrêté portant délégation de signature du Président au 2ème vice-président, M. Pierre LEROY
  • 2014 AG 34 : arrêté portant délégation de signature du Président au 3ème vice-président, M. Jean-Pierre SEVREZ
  • 2014 AG 35 : arrêté portant délégation de signature du Président au 4ème vice-président, Mme Anne-Marie FORGEOUX
  • 2014 AG 36 : arrêté portant délégation de signature du Président au 5ème vice-président, M. Sébastien FINE
  • 2014 AG 37 : arrêté portant délégation de signature du Président au 6ème vice-président, M. Olivier FONS
  • 2014 AG 38 : arrêté portant délégation de signature du Président au 7ème vice-président, M. Jean-Louis CHEVALIER
  • 2014 AG 39 : arrêté portant délégation de signature du Président au 8ème vice-président, M. Jean-Franck VIOUJAS
  • 2014 AG 40 : arrêté portant délégation de signature du Président au 9ème vice-président, M. Jean-Luc NEVEU
  • 2014 AG 41 : arrêté portant délégation de signature du Président au 10ème vice-président, M. Thierry BOUCHIE
  • 2014 AG 43 : arrêté portant délégation de fonction et de signature du Président à M. Philippe STOCKLI, conseiller communautaire

AVRIL 2014

Décision de bureau


Document PDFDecision Bureau avril 2014.pdf
  • B23/2014 : Demande de subvention de fonctionnement 2014 au Conseil Régional P.A.C.A pour la Maison des Saisonniers.

Décisions du Président


Document PDFDecisions President avril 2014.pdf
  • 2014 MP 009 : attribution du marché relatif aux prestations Ordonnancement, Pilotage, Coordination (OPC) pour les travaux de construction du Pôle Social de Villard Saint Pancrace à l'entreprise BATIMETCO pour un montant de 19 000 € H.T.
  • 2014 MP 010 : attribution du marché relatif aux prestations d'agrandissement de la plateforme à déchets verts de la déchetterie de Fontchristiane  à l'entreprise OLIVE TRAVAUX pour un montant de 24 360 € H.T auquel se rajoute la prestation supplémentaire retenue de 7 200 € H.T.
  • 2014 MP 011 : déclaration du lot n°1 infructueux du marché relatif à la fourniture de pneumatiques et prestations associées en l'absence d'offres régulières.
  • 2014 MP 012 : attribution du marché relatif à la fourniture de pneumatiques et prestations associées concernant le lot 2 à l'entreprise COTE ROUTE BARNEOUD pour un montant estimatif de 7 918.50 € H.T pour une durée de 24 mois renouvelable une fois.
  • 2014 MP 013 : attribution du marché relatif aux travaux de réaménagement partiel de la déchetterie de la Guisane à l'entreprise OLIVE TRAVAUX pour un montant de 112 007 € H.T (TF + TC).
  • 2014 MP 014 : signature de l'avenant n°1 au marché de fourniture de carburant au moyen de cartes accréditives pour les véhicules de collecte des déchets ménagers à l'entreprise PHILIPPE SEZANNE ayant pour seul objet la prolongation de la durée du marché de 60 jours sans modification des montants minimum (20 000 € H.T) et maximum (80 000 € H.T).

Arrêtés du Président


Document PDFArretes President avril 2014.pdf
  • 2014 AG 09 : arrêté portant délégation de fonctions du Président au 1er vice-président, M. Guy HERMITTE
  • 2014 AG 10 : arrêté portant délégation de fonctions du Président au 2ème  vice-président, M. Pierre LEROY
  • 2014 AG 11 : arrêté portant délégation de fonctions du Président au 3ème vice-président, M. Jean-Pierre SEVREZ
  • 2014 AG 12 : arrêté portant délégation de fonctions du Président au 4ème  vice-président, Mme Anne-Marie FORGEOUX
  • 2014 AG 13 : arrêté portant délégation de fonctions du Président au 5ème  vice-président, M. Sébastien FINE
  • 2014 AG 15 : arrêté portant délégation de fonctions du Président au 7ème  vice-président, M. Jean-Louis CHEVALIER
  • 2014 AG 16 : arrêté portant délégation de fonctions du Président au 8ème vice-président, M. Jean-Franck VIOUJAS
  • 2014 AG 17 : arrêté portant délégation de fonctions du Président au 9ème  vice-président, M. Jean-Luc NEVEU
  • 2014 AG 18 : arrêté portant délégation de fonction du Président au 10ème vice-président, M. Thierry BOUCHIE
  • 2014 AG 20 : arrêté portant délégation de signature du Président au Directeur Général des Services, M. Jérôme SALMON
  • 2014 AG 22 : arrêté portant délégation de signature du Président au chef de pôle services à la population, Mme Isabelle GARNERET RAVEL
  • 2014 AG 23 : arrêté portant délégation de signature du Président au chef du pôle technique, environnement et développement durable, M. Stéphane BARELLE

MARS 2014

Délibération du Conseil Communautaire

18 Mars 2014

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Décisions de Bureau


Document PDFDécisions de Bureau

- B17/2014: Déchetteries de la Guisane et Fontchristiane - demande modificative de financements
- B18/2014: Maison de la Géologie et du Géooparc - convention pour les Certificats d'Economie d'Energie (CEE)
- B19/2014: Changement de fenêtres Ecole des Beaux-Arts et MJC - convention pour les Certificats d'Economie d'Energie (CEE)
- B20/2014: Demande de subvention de fonctionnement 2014 à l'Etat pour le Foyer Solidarité
- B21/2014: Demande de subvention de fonctionnement 2014 au Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance pour le Service Intercommunal de Prévention Spécialisée
- B22/2014: Demande de subvention LEADER projet saisonnalité

Décisions du Président


Document PDFDécisions et Arrêtés du Président

- 2014 MP 006: signature de l'avenant n°1 au marché de travaux de réalisation de la signalétique du Centre Commercial Sud et de la Zone d'Activités de la Tour attribué à l'entreprise SIGNAUX GIROD pour un montant de - 2589.13 € HT (soit une diminution de 5.17% du montant initial HT du marché)
- 2014 MP 007: attribution du marché relatif aux prestations de modélisation numérique 3D du territoire de la Communauté de Communes du Briançonnais à l'entreprise INTERATLAS pour un montant global de 86300 € HT
- 2014 MP 008: attribution du marché relatif aux prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux d'extension du réseau d'assainissement sur le territoire communautaire à l'entreprise HYDRETUDES pour un montant global de 13320 € HT

Arrêtés du Président

- 2014 OM 04: arrêté fixant les tarifs et les modalités de prêt et de vente des gobelets réutilisables
- 2014 Culture 05: arrêté portant tarifs du Conservatoire du Briançonnais - Année 2014/2015
- 2014 Culture 06: arrêté portatnt tarifs de l'Atelier Intercommunal des Beaux-Arts -Année 2014/2015
- 2014 AG 07: arrêté portant suppression de la régie d'avance du Conservatoire du Briançonnais
- 2014 OM 08: arrêté portant modalités et tarifs d'accès des professionnels aux déchetteries de la Communauté de Communes du Briançonnais


FEVRIER 2014

Délibérations du Conseil Communautaire

13 février 2014
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Décisions du Bureau


Document PDFDécisions du Breau
  • B09/2014: Commune de Montgenèvre - Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée - Le Chalvet
  • B10/2014: Commune de la Grave - Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée - Le Chazelet
  • B11/2014: Demande de subvention FEDER - chargé de développement PADS Montgenèvre/ Clarée - modification
  • B12/2014: Réseau de Transport d'Electricité (RTE) - convention d'emprunt parcellaire portant servitude
  • B13/2014: Zone d'activités communautaires - modification du plan de financement
  • B14/2014: Demande de subvention de fonctionnement 2014 au Conseil Général des Hautes-Alpes pour le Servive Intercommunal de Prévention Spécialisée
  • B15/2014: Décharge, déchetterie, centre d'enfouissement technique et fourrière automobile de Clot Jouffrey - mise à dispositon des terrains de la commune de Saint-Chaffrey
  • B16/2014: Zonage intercommunal d'assainissement - demande de subvention

Décisions du Président


Document PDFDécisions du Président
  • 2014 MP 001: attribution du marché de maîtrise d'oeuvre et d'assistance à maîtrise d'ouvrage relatif à la réhabilitation du stock de mâchefers du Pilon à l'entreprise SAUNIER INFRA
  •  2014 MP 002: déclaration sans suite de la consultation ayant pour objet les travaux de construction du pôle social de Villard-Saint-Pancrace lots 1 à 11
  • 2014 MP 003: déclaration sans suite de la consultation ayant pour objet les travaux de construction d'un hangar technique pour la régie des ordures ménagères lot 8
  • 2014 MP 004: attribution du marché relatif aux travaux de désamiantage du bâtiment de la Maison de la Géologie à l'entreprise SARL TTB
  • 2014 MP 005: attribution du marché relatif aux travaux de remplacement de menuiseries extérieures à l'entreprise SAMA

JANVIER 2014

 

Décisions du Bureau


Document PDFDécisions Bureau janvier 2014
  • B01/2014: Demande de subventions de fonctionnement 2014 au Conseil Général des Hautes-Alpes pour les crèches des P'tites Boucles et la Guisane
  • B02/2014: Demande de subvention de fonctionnement 2014 au Conseil Général des Hautes-Alpes pour le Foyer Solidarité du Briançonnais
  • B03/2014: Demande de subvention de fonctionnement 2014 au Conseil Général des Hautes-Alpes pour le Relais Assistantes Maternelles du Briançonnais
  • B04/2014: Demande de subvention d'investissement 2014 à la Caisse d'Allocations Familiales
  • B05/2014: ALTIPOLIS: règlement intérieur
  • B06/2014: Lutte contre les campagnols - demande de subventions
  • B07/2014:Convention ECOFOLIO - délégation de signature électronique
  • B08/2014: Convention de facturation entre la Commune de La Salle-les-Alpes, la Communauté de Communes du Briançonnais et la SEERC pour le recouvrement des redevances et taxes du service de l'eau potable et de l'assainissement de la commune de La-Salle-les-Alpes

 

Arrêtés du Président


Document PDFArrêtés janvier 2014
  • 2014 AG 01: arrêté portant suppression de la régie de recettes de la régie des Ordures Ménagères
  • 2014 TEDD 02: arrêté prescrivant la prorogation de réouverture provisoire et les restrictions d'accès de la déchetterie de la Haute Romanche à Villar d'Arène
  • 2014 OM 03: arrêté donnant délégation de signature pour procéder à la signature électronique de la convention ECOFOLIO

DECEMBRE 2013



Délibérations du Conseil Communautaire

Mardi 10 décembre 2013
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Décisions du Bureau

Document PDFDécisions du bureau
  • B38/2013 : Zone d'activités communautaires - demande de financements
  • B39/2013 : Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d'Allocations Familiales des Hautes-Alpes
  • B40/2013 : Remboursement des frais de déplacement du 13 au 15 novembre 2013 - M. Alain Fardella et M. Patrick du Fau de Lamothe - Contrôle de la DSP Assainissement
  • B41/2013 : Demande de subvention d'investissement pour la construction d'un hangar technique pour le serve des OM
  • B42/2013 : Demande de subvention d'investissement pour la fourniture et la pose de conteneurs semi enterrés/colonnes aériennes
  • B43/2013 : Subvention de fonctionnement à l'Accueil de jour en Briançonnais
  • B44/2013 : Maison de la Géologie et du Géoparc - demande de subventions

Décisions et arrêtés du Président        

Document PDFDécisions et arrêtés du Président
  • 2013 MP 49 : attribution du marché relatif à l'acquisition d'un véhicule électrique
  • 2013 MP 50 : attribution du marché de travaux  de construction de chenil pour la fourrière animale communautaire (lot 2 : charpente, couverture) à l'entreprise AMC
  • 2013 MP 51 : attribution du marché de travaux de construction du chenil pour la fourrière animale communautaire (lot 3 : métallerie) à l'entreprise BIALLER
  • 2013 MP 52 : attribution du marché de travaux  de construction du chenil pour la fourrière animale communautaire (lot 4 : électricité) à l'entreprise CIMELEC
  • 2013 MP 53 : attribution du marché relatif à l'acquisition d'un véhicule électrique et fourniture et pose d'une borne de recharge (lot 1 : acquisition d'un véhicule électrique) à l'entreprise SAS GAP AUTOMOBILES
  • 2013 MP 54 : attribution du marché relatif à l'acquisition d'un véhicule électrique et fourniture et pose d'une borne de recharge (lot 2 : fourniture et pose d'une borne de recharge) à l'entreprise GEI ENERGIES

 

  • 2013 AG  : arrêté portant désignation de M. Claude BARRE, responsable unique de sécurité pour le bâtiment « Les Cordeliers »
  • 2013 Fourrière automobile  : arrêté portant modification des tarifs de la fourrière automobile communautaire
  • 2013 TEDD  : arrêté fixant les tarifs de traitement des matériaux à base de placoplâtre
  • 2013 TEDD  : arrêté fixant les tarifs de la redevance spéciale

NOVEMBRE 2013


Décisions du Bureau

  • B34/2013 : Constitution de servitude assainissement - Parcelle AB 1276 (Saint Chaffrey)
  • B35/2013 : Approbation du règlement de collecte
  • B36/2013 : Approbation du règlement intérieur des déchetteries
  • B37/2013 : Personnel - Approbation d'une demande de subvention FNP dans le cadre d'une démarche globale de prévention des risques professionnels

Document PDFDécisions Bureau nov2013.pdf

Décisions du Président

  • 2013 MP 39 : Attribution du marché relatif aux prestations de déneigement des voiries et équipements communautaires à l'entreprise ALLAMANNO - lots 3, 4, 10, 13
  • 2013 MP 40 : attribution du marché relatif aux prestations de déneigement des voiries et équipements communautaires à l'entreprise COLOMBAN - lots 1, 2, 11, 15, 16
  • 2013 MP 41 : attribution du marché relatif aux prestations de déneigement des voiries et équipements communautaires à l'entreprise PUY FRERES - lots 6, 14
  • 2013 MP 42 : déclaration sans suite du lot 8 (déneigement manuel Crèche de la Meije)
  • 2013 MP 43 : attribution du marché de fourniture de carburant au moyen de cartes accréditives pour les véhicules de collecte des déchets ménagers à l'entreprise PHILIPPE SEZANNE
  • 2013 MP 44 : attribution du marché relatif aux prestations de déneigement des voiries et équipements communautaires - lot 17 à l'entreprise GUGLIELMETTI
  • 2013 MP 45 : attribution du marché relatif aux prestations de déneigement des voiries et équipements communautaires à l'entreprise la Différence - lots 5, 7, 9, 12
  • 2013 MP 46 : attribution du marché relatif aux prestations de déneigement des voiries et équipements communautaires - lot 18 à l'entreprise STGM
  • 2013 MP 47 : attribution du marché relatif aux prestations d'entretien de voirie et de marquage au sol à l'entreprise ROUTIERE DU MIDI
  • 2013 MP 48 : signature de l'avenant au marché de prestations de nettoyage de locaux - lot 1 attribué à l'entreprise NERA SA

Arrêtés du Président Aucun
Document PDFDécisions Pdt Arrêtés nov 2013.pdf


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