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  1. Attribution marché prestations de service - nettoyage textiles et vêtements de travail agents CCB

    09 juin 2022 Fichier attaché Taille dp2022ajmp51_marche_epi_lot_4.pdf 177.21 Ko

    Délibérations - 17/06/2022

  2. Convention de prestations de service avec l'association 432A

    13 septembre 2022 Fichier attaché Taille 2022_103_conv_assoc_432a.pdf 327.22 Ko

    Délibérations - 16/09/2022

  3. PITer - Plan de coordination et communication : signature convention groupement commande - marché prestations de service - structuration CHAV

    16 décembre 2021 Fichier attaché Taille 2021_151_piter_conv_group_commande_chav.pdf 388.88 Ko

    Délibérations - 22/12/2021

  4. Autorisation des Sols (ADS)

    ... d’instruction des autorisations du droit du sol (A.D.S.) de la Communauté de communes du Briançonnais assure l’instruction des actes ... rédige des propositions de décisions aux communes.  Ces prestations sont facturées aux communes qui bénéficient en complément ...

    Page Basique - 22/07/2019

  5. Marchés publics

    Avis de marchés publics Marchés en cours Entretien, balisage et ... Procédure adaptée ouverte Typre de marché : prestations de services Lieu des prestations : Territoire de la Communauté ... et offres par voie électronique. L’inscription au service est gratuite et vous permettra de bénéficier d’une alerte sur les ...

    Page Basique - 29/02/2024

  6. Décisions et arrêtés

    11 août 2022 DP Demande de subvention Instrumentarium   11 août 2022 DP Convention de ... à disposition d'un agent titulaire de la CCB auprès du service Prévention aux atteintes à l'environnement et à la sécurité de la ... Décision DP2020MP18 Attribution marché de prestations de services pour la réalisation des contrôles des dispositifs ...

    Page Basique - 11/08/2022

  7. Acquisition de panneaux lumineux

    Type de marché:  Marché en cours Pièce(s) jointe(s):  ...

    Marchés - 25/08/2016