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| Les marchés publics |
Avis d'Appels Publics à Concurrence |
PEPINIERE D'ENTREPRISES DE BERWICK
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de Communes du Briançonnais
Correspondant : M. Laurent FERES, Responsable Juridique et Marchés, Les Cordeliers –
1, Rue Aspirant Jan, 05100 Briançon
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur :
• Services généraux des administrations publiques
Objet du marché : Travaux d'aménagement d'une pépinière d'entreprises
Type de marché de travaux : exécution
Lieu d'exécution des travaux : Site des casernes Berwick, 05100 Briançon
Caractéristiques principales :
• Des variantes seront-elles prises en compte : oui
• Les travaux seront répartis en 15 lots :
Lot n°1 : Désamiantage
Lot n°2 : Démolitions, Gros oeuvre, Maçonnerie
Lot n°3 : Cloisons, doublage, isolation
Lot n°4 : Ossature bois, charpente, couverture
Lot n°5: Etancheité
Lot n°6 : Menuiseries bois
Lot n°7 : Revêtements sols et murs
Lot n°8 : Plomberie, chauffage
Lot n°9 : Electricité
Lot n°10: Panneaux photovoltaïques
Lot n°11: Métallerie
Lot n°12: Ascenseurs
Lot n°13 : Peinture
Lot n°14 : Voiries et réseaux divers
Lot n°15 : Tests d'étanchéité à l'air
Prestations divisées en lots : oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché
Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 avril 2012
Cautionnement et garanties exigés : Retenue de garantie de 5%
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Prix global et forfaitaire révisable semestriellement, financement par les fonds propres de la communauté de communes du briançonnais, paiement par virement administratif à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Si les entreprises se présentent groupées, elles choisiront librement la forme du groupement, un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
Unité monétaire utilisée, l'euro
Conditions de participation :
• Critères de sélection des candidatures : Conformité aux obligations légales, fiscales et sociales
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
• Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
• Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
• Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
• Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
• Valeur technique (60 %)
• Prix (40 %)
Type de procédure : Appel d'offres ouvert
Date limite de réception des offres : 01 février 2012 à 16 h 00
Délai minimum de validité des offres : 3 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
2011 AO 2
Renseignements complémentaires : Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics, toutefois, en application de l'article 27-III-2 du C.M.P, le lot n°1 (désamiantage) fera l'objet d'une procédure adaptée. Lors de cette procédure adaptée, le pouvoir adjudicateur négociera avec les candidats dont l'offre n'aura pas été classée irrégulière, inacceptable ou inappropriée au sens de l'article 35 du C.M.P.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 décembre 2011
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus :
M. Caillol , Pôle développement économique et aménagement du territoire, Les cordeliers,
1, rue aspirant Jan, 05100 Briançon, tél. : 04 92 21 35 97, télécopieur : 04 92 20 38 90
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus :
M. Feres , Service affaires juridiques et marchés publics, Les cordeliers, 1, rue aspirant jan, 05100 Briançon, tél. : 04 92 21 35 97, télécopieur : 04 92 20 38 90
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Les Cordeliers - 1, Rue Aspirant Jan, 05100 Briançon, adresse internet :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_iKBeKlSF17
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Marseille, 22,24 rue Breteuil, 13006 Marseille
Nature et désignation des lots :
Lot(s) 1 Désamiantage : Désamiantage
Lot(s) 2 Démolitions, gros œuvre, maçonnerie : Démolitions, gros œuvre, maçonnerie
Lot(s) 3 Cloisons, doublage, isolation : Cloisons, doublage, isolation
Lot(s) 4 Ossature bois, charpente, couverture : Ossature bois, charpente, couverture
Lot(s) 5 Etanchéité : Etanchéité
Lot(s) 6 Menuiseries bois : Menuiseries bois
Lot(s) 7 Revêtements sols et murs : Revêtements sols et murs
Lot(s) 8 Plomberie, chauffage : Plomberie, chauffage
Lot(s) 9 Electricité : Electricité
Lot(s) 10 Panneaux photovoltaïques : Panneaux photovoltaïques
Lot(s) 11 Métallerie : Métallerie
Lot(s) 12 Ascenseurs : Ascenseurs
Lot(s) 13 Peinture :Peinture
Lot(s) 14 Voiries et réseaux divers : Voiries et réseaux divers
Lot(s) 15 Tests d'étanchéité à l'air :Tests d'étanchéité à l'air |
Marchés de fournitures et de services |
Fourniture de prestations d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la conception, la réalisation et l'exploitation d'un réseau Très Haut Débit
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de Communes du Briançonnais
Correspondant : M. Laurent FERES, Responsable Juridique et Marchés, Les Cordeliers - 1, Rue Aspirant Jan, 05100 Briançon
Objet du marché : Fourniture de prestations d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la conception, la réalisation et l'exploitation d'un réseau très haut débit.
Catégorie de services
Lieu de livraison : Les cordeliers, 1, Rue Aspirant Jan, 05100 Briançon
Caractéristiques principales :
• Des variantes seront-elles prises en compte : non
• Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Le présent marché a pour objet la fourniture de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conception, la réalisation et l'exploitation d'un réseau très haut débit. Les prestations comprendront des études de conception, des prestations de préparation et de suivi de l'opération de construction du réseau et de son exploitation.
Prestations divisées en lots : non
Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché
Date prévisionnelle de début des prestations (Marché de fournitures/services) : 15 mars 2012
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Prix global et forfaitaire révisable semestriellement, financement par les fonds propres de la communauté de communes du briançonnais, subvention CRSD, FEDER, paiement par virement administratif à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Si les entreprises se présentent groupées, elles choisiront librement la forme du groupement, un même opérateur économique ne peut pas être membre de plus d'un groupement candidat au marché.
Les candidatures et offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
Unité monétaire utilisée, l'euro
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
• Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
• Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
• Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
• Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
• Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
• Valeur technique de l'offre (60 %)
• Prix (40 %)
Type de procédure : Procédure adaptée
Date limite de réception des offres : 03 février 2012 à 16 h 00
Délai minimum de validité des offres : 3 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2011 MAP 09
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 décembre 2011
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Correspondant : M. Sauvage , DSI, Communauté de communes du briançonnais, Les cordeliers, 1, Rue Aspirant Jan, 05100 Briançon, tél. : 04 92 21 35 97, télécopieur : 04 92 20 38 90
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Correspondant : M. Feres , Service marchés publics, Communauté de communes du briançonnais, Les cordeliers, 1 Rue Aspirant Jan,, 05100 Briançon, tél. : 04 92 21 35 97, télécopieur : 04 92 20 38 90
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DÉNEIGEMENT MÉCANIQUE ET MANUEL DU PATRIMOINE COMMUNAUTAIRE
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de Communes du Briançonnais
Objet du marché : Services de déneigement
Lieu d'exécution : Voiries et abords des bâtiments gérés par la CCB
Caractéristiques principales :
• Des variantes seront-elles prises en compte : non
Prestations divisées en lots : oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Durée du marché ou délai d'exécution : 7 mois à compter de la notification du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Si les entreprises se présentent groupées, elles choisiront librement la forme du groupement. Les candidats ne sont pas autorisés à se présenter dans plusieurs groupements candidats au marché.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
• Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
• Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
• Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
• Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
• Valeur technique évaluée au vu du mémoire technique (50 %)
• Prix (50 %)
Type de procédure : Procédure adaptée
Date limite de réception des offres : 09 novembre 2011 à 16 h 00
Délai minimum de validité des offres : 3 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2011 MAP 05
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 octobre 2011
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Correspondant : M. Furone, Communauté de Communes du Briançonnais, pôle technique et développement durable, Les cordeliers, 1, rue aspirant Jan, 05100 Briançon, tél. : 04 92 21 35 97, télécopieur : 04 92 20 38 90, courriel : s.furone@ccbrianconnais.fr
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Correspondant : M. Feres, Communauté de communes du Briançonnais, service marchés publics, Les cordeliers, 1, rue aspirant Jan, 05100 Briançon, tél. : 04 92 21 35 97, télécopieur : 04 92 20 38 90, courriel : l.feres@brianconnais.fr
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Communauté de communes du Briançonnais, pôle technique et développement durable,Les Cordeliers - 1, Rue Aspirant Jan, 05100 Briançon, adresse internet :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_pj-9vZo084
Nature et désignation des lots :
- Lot 1 Déneigement manuel - Village de la petite enfance- Briançon
- Lot 2 Déneigement mécanique - Village de la petite enfance- Briançon
- Lot 3 Déneigement manuel - Crèche de la Guisane - St Chaffrey
- Lot 4 Déneigement mécanique - Crèche de la Guisane - St Chaffrey
- Lot 5 Déneigement mécanique- Crèche du Lautaret- Briançon
- Lot 6 Déneigement manuel - Conservatoire et MJC - Briançon
- Lot 7 Déneigement mécanique - Résidence des travailleurs saisonniers - Briançon
- Lot 8 Déneigement mécanique - ZA Briançon Sud
- Lot 9 Déneigement mécanique - ZA de la Tour - Villard St pancrace
- Lot 10 Déneigement mécanique- ZA Pont la lame- Puy St André
- Lot 11 Déneigement mécanique - Déchetterie et fourrière automobile Clot jouffrey - St Chaffrey
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Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de Communes du Briançonnais
Correspondant : M. Laurent FERES, Responsable Juridique et Marchés, Les Cordeliers - 1, Rue
Aspirant Jan, 05100 Briançon
Objet du marché : Services de balayage mécanisé des voiries des zones d'activité de la
communauté de communes du brianconnais
Catégorie de services
Lieu d'exécution : ZA Sud à Briançon, ZA de la Tour à Villard Saint Pancrace, ZA de Pont la Lame à Puy Saint André, 05100 Briançon
Caractéristiques principales :
• Des variantes seront-elles prises en compte : non
• Balayage mécanique avec arrosage préalable, aspiration, évacuation des déchets
• Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum (Art 77 du CMP): Minimum : 10 000 euro(s) H.T Maximum : 30 000 euro(s) H.T
A titre indicatif, la surface linéaire est de 6 701 m.
Prestations divisées en lots : non
Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché
Date prévisionnelle de début des prestations (Marché de fournitures/services) : 15 novembre 2011
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Prix unitaires révisables. financement par les ressources propres de la communauté de communes du briançonnais.
Délai global et modalités de paiement: 30 jours à compter de la réception des factures, par mandat administratif (virement).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Si les entreprises se présentent groupées, elles choisiront librement la forme du groupement. Les candidats ne seront pas autorisés à soumissionner dans le cadre de plusieurs groupements candidats au marché.
Unité monétaire utilisée, l'euro
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
• Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
• Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du
marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
• Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
• Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Autres renseignements demandés :
• Une attestation sur l'honneur indiquant qu'au jour du dépôt des offres, il est à jour de l'ensemble de
ses obligations fiscales et sociales, situation au 31 décembre 2010.
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères
énoncés ci dessous avec leur pondération :
• Valeur technique évaluée au vu du mémoire technique (60 %)
• Prix (40 %)
Type de procédure : Procédure adaptée
Date limite de réception des offres : 21 octobre 2011 à 16 h 00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2011 MAP 04
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 septembre 2011
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus :
Correspondant : M. Stéphane Barelle , Communauté de communes du briançonnais, pôle technique et développement durable, Les cordeliers, 1, rue Aspirant Jan, 05100 Briançon, tél. : 04 92 21 35 97,
télécopieur : 04 92 20 38 90, courriel : s.barelle@ccbrianconnais.fr
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus :
Correspondant : M. Laurent Feres , Communauté de communes du briançonnais, service affaires juridiques et marchés publics, Les cordeliers,1, rue Aspirant Jan, 05100 Briançon, tél. : 04 92 21 35 97, télécopieur : 04 92 20 38 90, courriel : l.feres@ccbrianconnais.fr
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Les Cordeliers - 1, Rue Aspirant
Jan, 05100 Briançon,
adresse internet de téléchargement du DCE :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_fNxErAmcRn&v=1&selected=0
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OUTILS DE COMMUNICATION
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de Communes du Briançonnais.
Correspondant : M. Feres Laurent, Responsable Juridique et Marchés, les Cordeliers - 1, Rue Aspirant Jan, 05100 Briançon.
Objet du marché : prestations de réalisation d'outils de communication pour la pépinière d'entreprise de berwick.
Caractéristiques principales :
le présent marché a pour objet une prestation de services pour la rédaction et la conception d'outils de communication devant comporter les éléments suivants :
- nom de la pépinière
- une identité visuelle et une charte graphique. Toutes deux seront déclinées sur l'ensemble des supports de communication : pages Internet, papiers à en-tête, plaquettes et flyers ;
- une plaquette avec textes et illustrations présentant la pépinière, le territoire et ses atouts tels que définis dans la phase de diagnostic.
- un flyer Quadri, R°/V° qui devra s'harmoniser avec le format de la plaquette qui sera retenu.
- la rédaction des pages internet relatives à la pépinière avec la charte graphique adéquate et la fourniture de tous les éléments graphiques et visuels (images, textes, illustrations, fonds, etc.) permettant une intégration sur un site internet. La prestation de développement de site internet est exclue du marché. Les logos et marques devront être déposés
Refus des variantes.
Durée du marché ou délai d'exécution : 2 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 15 novembre 2011.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement par les ressources propres de la communauté de communes du briançonnais. Délai global et modalités de paiement: 30 jours à compter de la réception des factures, par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : si les entreprises se présentent groupées, elles choisiront librement la forme du groupement. Les candidats ne sont pas autorisés à se présenter dans le cadre de plusieurs groupement candidats au marché.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- méthodologie : 60 %;
- prix : 40 %.
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 14 octobre 2011, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 3 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2011 MAP 02-2.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 septembre 2011.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Communauté de Communes du Briançonnais.
Correspondant : M. Meyer Laurent, les Cordeliers - 1, Rue Aspirant Jan, 05100 Briançon, tél. : 04-92-21-35-97, télécopieur : 04-92-20-38-90.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Communauté de communes du briançonnais.
Correspondant : M. Feres Laurent, les Cordeliers, 1 Rue Aspirant Jan, 05100 Briançon, tél. : 04-92-21-35-97, télécopieur : 04-92-20-38-90.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : .
les Cordeliers - 1, Rue Aspirant Jan, 05100 Briançon, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_dheL-IlyUq.
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VALORISATION FORESTIERE
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de Communes du Briançonnais.
Correspondant : Mme AUDO Sonia, 1 rue Aspirant Jan, 05100 Briançon, tél. : 04-92-21-35-97, courriel : accueil@ccbrianconnais.fr. Adresse internet :http://www.ccbrianconnais.fr.
Objet du marché : travaux de plantation et aménagements paysagers sur la station touristique de Montgenèvre.
Lieu d'exécution et de livraison: golf et station de ski, 05100 Montgenèvre.
Durée du marché ou délai d'exécution : 1 mois à compter de la notification du marché.
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er octobre 2011.
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 9 septembre 2011, à 17 heures.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Retrait gratuit au siège de la Communauté de Communes du Briançonnais sur demande écrite ou
Téléchargez le DCE ci-dessous. Merci de signaler votre téléchargement par mail à l'adresse s.audo@ccbrianconnais.fr pour être informé d'éventuelles modifications du DCE.
 DCE Valorisation Forestiere MTG.zip (512Ko)
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Géoparc section géomorphologique :
Programme d’actions transversales.
Avis d’Appel Public à la Concurrence / Procédure adaptée
Type de procédure : procédure adaptée (art. 26 et 28 du CMP 2006)
Référence : Marche n°2011/CCB/SA-GEOPARC-1/PIT
Identification du pouvoir adjudicateur :
Communauté de Communes du Briançonnais, Les Cordeliers, 1 Rue Aspirant Jan, 05100 Briançon
Tél : 04.92.21.35.97, Fax : 04.92.20.38.90, email : accueil@ccbrianconnais.fr
Type : EPCI
Objet du marché : Accompagnement, Conception et réalisation d’un Géoparc franco-italien dans le cadre du Plan Intégré Transfrontalier des Hautes Vallées
Catégorie principale : Travaux / CPV 35261000
Sous Catégorie : Prestation de service / CPV : 79950000-8
Lieux d’exécution : Communautés de Communes du Briançonnais, du Guillestrois, de l’Escarton du Queyras. Déplacement possible en Maurienne et Province de Turin.
Prestations divisées en lots : Non
Durée du marché ou délais d’exécution prévisionnels : à partir de Août 2011 jusqu’à 30 juillet 2013.
Modalités de financement et de paiement : Budget général et subventions; dispositions des articles 86 à 110 du CMP.
Critères de sélection :
1- Valeur technique de l’offre portant sur la pertinence de la méthodologie proposée, la composition, les références, la compétence de l’équipe, etc…
Coefficient de pondération : 55 %
2 - Prix
Coefficient de pondération : 30 %
3 – Prise en compte de l’environnement évaluée à partir des références et du mémoire technique
Coefficient de pondération : 15 %
Mode de dévolution : Entreprise individuelle, groupement conjoint solidaire, association, ….
Délai de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de remise des offres.
Renseignements complémentaires : Les documents relatifs au marché peuvent être consultés et téléchargés sur le site :
http://www.ccbrianconnais.fr (rubrique marchés publics)
Adresse auprès de laquelle les documents et les renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :
Communauté de Communes du Briançonnais
Les Cordeliers - 1 Rue Aspirant Jan 05100 Briançon
Tél : 04.92.21.35.97 / Fax : 04.92.20.38.90
Email : s.audo@ccbrianconnais.fr - Adresse Internet : http://www.ccbrianconnais.fr
Envoi des plis par lettre recommandée ou dépôt contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessus :
Communauté de Communes du Briançonnais
Les Cordeliers - 1 Rue Aspirant Jan
05100 Briançon
La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation.
Renseignements complémentaires :
Délai maximum de paiement : 30 jours. Unité monétaire : l’euro. Langue : française.
Date limite de réception des plis : Mercredi 3 Août 2011 à 17h.
Date d’affichage du présent avis à la Communauté de Communes du Briançonnais : 06 juillet 2011 |
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DCE - Géoparc
Merci de signaler le retrait du dossier à s.audo@ccbrianconnais.fr de façon à pouvoir vous transmettre d'éventuelles modifications ou éléments complémentaires liés au marché.
AO - Géoparc.zip (1435Ko)
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Mission de reconnaissance géotechnique G11, G12 & G2
Avis d’Appel Public à la Concurrence
Type de procédure : procédure adaptée (art. 28 du CMP)
Identification du pouvoir adjudicateur :
Communauté de Communes du Briançonnais, Les Cordeliers, 1 Rue Aspirant Jan, 05100 Briançon
Tél : 04.92.21.35.97, Fax : 04.92.20.38.90, email : accueil@ccbrianconnais.fr
Type : EPCI Objet du marché : Mission de reconnaissance géotechnique
Catégorie : Prestation Intellectuelle et Classification CPV : 71332000-4 (principale)
Lieux d’exécution : Villard Saint Pancrace au lieu dit « Petit Champrouët »
Date prévisionnelle de commencement : juillet 2011
Cautionnement, avances et garanties exigées : Sans objet, responsabilité civile et professionnelle
Modalités de financement et de paiement (référence aux textes) : Budget général
Mode de dévolution : Entreprise individuelle, groupement conjoint solidaire.
Délai de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de remise des offres.
Renseignements complémentaires : Les documents relatifs au marché peuvent être consultés et téléchargés sur le site : http://www.ccbrianconnais.fr (rubrique marchés publics)
Adresse auprès de laquelle les documents et les renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :
Communauté de Communes du Briançonnais
Les Cordeliers - 1 Rue Aspirant Jan 05100 Briançon Tél : 04.92.21.35.97 / Fax : 04.92.20.38.90
Email : sbarelle@ccbrianconnais.fr - Adresse Internet : http://www.ccbrianconnais.fr
Envoi des plis ou dépôt contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessus :
Communauté de Communes du Briançonnais
Les Cordeliers - 1 Rue Aspirant Jan
05100 Briançon
La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation.
Renseignements complémentaires :
Règlement suivant les acomptes périodiques, délai maximum de paiement : 45 jours.
Unité monétaire : l’euro. Langue : française.
Date limite de réception des plis : 20 juillet 2011 – 17 heures
Date d’affichage du présent avis : 5 juillet 2011
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AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Marché à bons de commande (article 77 du Code des Marchés Publics)
Procédure Adaptée (article 28 du Code des Marchés Publics)
1. Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
Communauté de Communes du Briançonnais
1 Rue Aspirant Jan, Les Cordeliers
05105 BRIANCON CEDEX
Tél. 04.92.21.35.97 FAX : 04.92.20.38.90
2. Objet du marché :
Fourniture de matériel informatique.
3. Allotissement :
Le marché n’est pas alloti.
4. Durée du marché :
La durée du marché est fixée à de six (6) mois à compter de la date de notification.
5. Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- Qualité du matériel proposé : 40%
- Prix : 40%
- Délais : 20%
6. Type de procédure :
Marché à bons de commande (article 77 du Code des Marchés Publics).
Procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics).
7. Date limite de réception des offres :
Le mercredi 29 juin 2011 à 12h00, délai de rigueur.
8. Délai minimum de validité des offres :
Cent vingt (120) jours à compter de la date limite de réception des offres.
9. Procédures de recours :
En application des articles L 551-1 à L 551-4, L 551-10 à L 551-12 et R 551-1 à R 551-4 du code de justice administrative, un référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la date de signature du contrat.
En application des articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, une fois le marché signé, un référé contractuel peut être introduit.
Enfin, tout concurrent évincé de la conclusion d’un marché public peut former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Ce recours peut être accompagné d’une demande tendant à ce que le juge des référés ordonne, à titre conservatoire, la suspension de l’exécution du contrat.
Ces recours doivent être introduits devant le tribunal administratif de Marseille.
10. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation peut être téléchargé gratuitement à l'adresse suivante : http://achatpublic.com/
11. Conditions de remise des offres ou des candidatures :
L'offre, rédigée en langue française, devra être transmise par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception et de garantir la confidentialité notamment par envoi recommandé ou déposée contre récépissé, du lundi au vendredi de 8h45 à 12 heures et de 13h45 à 17h30, à l'adresse suivante :
Communauté de Communes du Briançonnais
1 Rue Aspirant Jan, Les Cordeliers
05105 BRIANCON CEDEX
ou par e-mail à l’adresse marchespublics@ccbrianconnais.fr
12. Date d’affichage de l’avis : 15 juin 2011
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Appel d’offre pour l’organisation et l’animation de journées dédiées à la lecture du paysage auprès d’un public scolaire
Avis d’Appel Public à la Concurrence / Procédure adaptée
Type de procédure : procédure adaptée (art. 26 et 28 du CMP 2009)
Référence : Marche n°2011/CCB/SA/LECTPAYSAGE
Identification du pouvoir adjudicateur :
Communauté de Communes du Briançonnais, Les Cordeliers, 1 Rue Aspirant Jan, 05100 Briançon
Tél : 04.92.21.35.97, Fax : 04.92.20.38.90, email : accueil@ccbrianconnais.fr
Type : EPCI Objet du marché : La présente consultation a pour objet la préparation, l’animation et l’organisation de journées dédiées à la lecture de paysage en intérieur et extérieur auprès du public scolaire.
Catégorie : P. SERVICES et Classification CPV : 79950000-8
Lieux d’exécution : Communautés de Communes du Briançonnais
Déplacement possible en Maurienne et Province de Turin.
Prestations divisées en lots : Non
Durée du marché ou délais d’exécution prévisionnels : à partir de mai 2011 jusqu’à août 2012.
Modalités de financement et de paiement : Budget général et subventions; dispositions des articles 86 à 110 du CMP.
Condition de participation :
Critère n°1 : Valeur technique de la prestation au regard du mémoire technique
Coefficient de pondération : 60 %
Critère n°2 : Prix
Coefficient de pondération : 40 %
Mode de dévolution : Entreprise individuelle, groupement conjoint solidaire, association, ….
Délai de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de remise des offres.
Renseignements complémentaires : Les documents relatifs au marché peuvent être consultés et téléchargés sur le site :
http://www.ccbrianconnais.fr (rubrique marchés publics)
Adresse auprès de laquelle les documents et les renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :
Communauté de Communes du Briançonnais
Les Cordeliers - 1 Rue Aspirant Jan 05100 Briançon
Tél : 04.92.21.35.97 / Fax : 04.92.20.38.90
Email : s.audo@ccbrianconnais.fr - Adresse Internet : http://www.ccbrianconnais.fr
Envoi des plis par lettre recommandée ou dépôt contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessus :
Communauté de Communes du Briançonnais
Les Cordeliers - 1 Rue Aspirant Jan
05100 Briançon
La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation.
Renseignements complémentaires :
Délai maximum de paiement : 30 jours. Unité monétaire : l’euro. Langue : française.
Date limite de réception des plis : 6 mai 2011 à 16h.
Date d’affichage du présent avis à la Communauté de Communes du Briançonnais : 31 mars 2011 |
Merci de bien vouloir informer la Communauté de Communes du Briançonnais (s.audo@ccbrianconnais.fr) du téléchargement du DCE. En effet, en cas de modification du dossier en cours de consultation, ou pour communiquer de manière certaine une information à toutes les entreprises ayant retirées un dossier, il est nécessaire de vous identifier.
 DCE (164Ko)
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Appel à candidature pour la direction artistique
et la mise en œuvre d’une Saison Culturelle
Avis d’Appel Public à la Concurrence / Procédure adaptée
Type de procédure : procédure adaptée (art. 26 et 28 du CMP 2009)
Référence : Marche n°2011/CCB/SA/SAISON-SITES PHARES
Identification du pouvoir adjudicateur :
Communauté de Communes du Briançonnais, Les Cordeliers, 1 Rue Aspirant Jan, 05100 Briançon
Tél : 04.92.21.35.97, Fax : 04.92.20.38.90, email : accueil@ccbrianconnais.fr
Type : EPCI Objet du marché : direction artistique et mise en œuvre d’une saison d’Art Contemporain inscrite sur plusieurs communes rurales permettant de faire découvrir au grand public des œuvres d’art pendant la période estivale.
Catégorie : P. SERVICES et Classification CPV : 79950000-8
Lieux d’exécution : Communautés de Communes du Briançonnais, du Pays des Ecrins, du Guillestrois, du Queyras. Déplacement possible en Maurienne et Province de Turin.
Prestations divisées en lots : Non
Durée du marché ou délais d’exécution prévisionnels : à partir de mars 2011 jusqu’à fin septembre 2011.
Modalités de financement et de paiement : Budget général et subventions; dispositions des articles 86 à 110 du CMP.
Condition de participation :
- Expérience (joindre dossiers de précédentes réalisations) 60%
- Présence sur le terrain régulière indispensable et capacités à travailler en concertation avec les élus et les techniciens du territoire 40%
Mode de dévolution : Entreprise individuelle, groupement conjoint solidaire, association, ….
Délai de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de remise des offres.
Renseignements complémentaires : Les documents relatifs au marché peuvent être consultés et téléchargés sur le site :
http://www.ccbrianconnais.fr (rubrique marchés publics)
Adresse auprès de laquelle les documents et les renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :
Communauté de Communes du Briançonnais
Les Cordeliers - 1 Rue Aspirant Jan 05100 Briançon
Tél : 04.92.21.35.97 / Fax : 04.92.20.38.90
Email : s.audo@ccbrianconnais.fr - Adresse Internet : http://www.ccbrianconnais.fr
Envoi des plis par lettre recommandée ou dépôt contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessus :
Communauté de Communes du Briançonnais
Les Cordeliers - 1 Rue Aspirant Jan
05100 Briançon
La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation.
Renseignements complémentaires :
Délai maximum de paiement : 30 jours. Unité monétaire : l’euro. Langue : française.
Date limite de réception des plis : 16 mai 2011 à 16h.
Date d’affichage du présent avis à la Communauté de Communes du Briançonnais : 18 avril 2011 |
Merci de bien vouloir aviser Sonia AUDO-FLEURY du retrait du dossier afin de pouvoir vous transmettre d'éventuelles modifications : s.audo@ccbrianconnais.fr
DCE Saison culturelle (471Ko)
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Appel d’offre pour une Etude historique et de valorisation du patrimoine culturel et militaire de la Commune de Montgenèvre
Avis d’Appel Public à la Concurrence / Procédure adaptée
Type de procédure : procédure adaptée (art. 26 et 28 du CMP 2009)
Référence : Marche n°2011/CCB/SA/Etude MTG/SP
Identification du pouvoir adjudicateur :
Communauté de Communes du Briançonnais, Les Cordeliers, 1 Rue Aspirant Jan, 05100 Briançon
Tél : 04.92.21.35.97, Fax : 04.92.20.38.90, email : accueil@ccbrianconnais.fr
Type : EPCI Objet du marché : Le présent marché a pour objet la réalisation d’une étude historique et de valorisation du patrimoine culturel et militaire de la Commune de Montgenèvre à travers la réalisation d’une étude-action concernant plusieurs éléments du patrimoine culturel de la Commune du Montgenèvre.
Catégorie : P. SERVICES et Classification CPV : 79950000-8
Lieux d’exécution : Commune de Montgenèvre
Prestations divisées en lots : Non
Durée du marché ou délais d’exécution prévisionnels : à partir de mai 2011 jusqu’à novembre 2011.
Modalités de financement et de paiement : Budget général et subventions; dispositions des articles 86 à 110 du CMP.
Condition de participation :
Critère n°1 : Méthodes, Compétences
Coefficient de pondération : 50 %
Critère n°2 : Prix
Coefficient de pondération : 50 %
Mode de dévolution : Entreprise individuelle, groupement conjoint solidaire, association, ….
Délai de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de remise des offres.
Renseignements complémentaires : Les documents relatifs au marché peuvent être consultés et téléchargés sur le site :
http://www.ccbrianconnais.fr (rubrique marchés publics)
Adresse auprès de laquelle les documents et les renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :
Communauté de Communes du Briançonnais
Les Cordeliers - 1 Rue Aspirant Jan 05100 Briançon
Tél : 04.92.21.35.97 / Fax : 04.92.20.38.90
Email : s.audo@ccbrianconnais.fr - Adresse Internet : http://www.ccbrianconnais.fr
Envoi des plis par lettre recommandée ou dépôt contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessus :
Communauté de Communes du Briançonnais
Les Cordeliers - 1 Rue Aspirant Jan
05100 Briançon
La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation.
Renseignements complémentaires :
Délai maximum de paiement : 30 jours. Unité monétaire : l’euro. Langue : française.
Date limite de réception des plis : 13 mai 2011 à 16h.
Date d’affichage du présent avis à la Communauté de Communes du Briançonnais : 19 avril 2011 |
Merci de signaler le téléchargement du dossier à s.audo@ccbrianconnais.fr afin de pouvoir transmettre d'éventuelles modifications liées au marché.
DCE Etude MTG (566Ko)
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Développement des circuits courts dans le Briançonnais par un rapprochement producteurs / consommateurs.
Avis d’Appel Public à la Concurrence / Procédure adaptée
Type de procédure : procédure adaptée (art. 26 et 28 du CMP 2009)
Référence : Marche n°2011/CCB/SA/Etude Circuit Court /Saveurs
Identification du pouvoir adjudicateur :
Communauté de Communes du Briançonnais, Les Cordeliers, 1 Rue Aspirant Jan, 05100 Briançon
Tél : 04.92.21.35.97, Fax : 04.92.20.38.90, email : accueil@ccbrianconnais.fr
Type : EPCI Objet du marché : Etudier la faisabilité d'approvisionnement en produits locaux alimentaires des consommateurs locaux (restauration collective et restaurateurs privés) et de proposer des moyens qui permettent de mener à bien cet objectif.
Catégorie : P. SERVICES et Classification CPV : 79950000-8
Lieux d’exécution : Communautés de Communes du Briançonnais, du Pays des Ecrins, du Guillestrois, du Queyras. Déplacement possible en Maurienne et Province de Turin.
Prestations divisées en lots : Non
Durée du marché ou délais d’exécution prévisionnels : à partir de mai 2011 jusqu’à début novembre 2011.
Modalités de financement et de paiement : Budget général et subventions; dispositions des articles 86 à 110 du CMP.
Condition de participation :
Critère n°1 : Méthodes, Compétences. Sur demande du maître d’ouvrage, chaque prestataire pourra être amené à venir présenter son offre
Coefficient de pondération : 60 %
Critère n°2 : Prix
Coefficient de pondération : 40 %
Mode de dévolution : Entreprise individuelle, groupement conjoint solidaire, association, ….
Délai de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de remise des offres.
Renseignements complémentaires : Les documents relatifs au marché peuvent être consultés et téléchargés sur le site :
http://www.ccbrianconnais.fr (rubrique marchés publics)
Adresse auprès de laquelle les documents et les renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :
Communauté de Communes du Briançonnais
Les Cordeliers - 1 Rue Aspirant Jan 05100 Briançon
Tél : 04.92.21.35.97 / Fax : 04.92.20.38.90
Email : s.audo@ccbrianconnais.fr - Adresse Internet : http://www.ccbrianconnais.fr
Envoi des plis par lettre recommandée ou dépôt contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessus :
Communauté de Communes du Briançonnais
Les Cordeliers - 1 Rue Aspirant Jan
05100 Briançon
La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation.
Renseignements complémentaires :
Délai maximum de paiement : 40 jours. Unité monétaire : l’euro. Langue : française.
Date limite de réception des plis : 30 mai 2011 à 16 h.
Date d’affichage du présent avis à la Communauté de Communes du Briançonnais : 20/04/2011 |
Merci d'informer s.audo@ccbrianconnais.fr du retrait du dossier afin de pouvoir vous transmettre toutes modifications ou informations complémentaires suceptibles d'intervenir en cours de consultations.
DCE Circuits courts (380Ko)
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Commune de Cervières
« Constitution du dossier de demande d’autorisation pour la microcentrale hydroélectrique de Cervières »
Avis d’Appel Public à la Concurrence
Procédure adaptée
Type de procédure : procédure adaptée (art. 26 et 28 du CMP 2006) Référence : 2011/MICROCENTRALE01
Identification du pouvoir adjudicateur :
Mairie de Cervières - Le Chef Lieu 05100 CERVIERES
Type : Commune Objet du marché : Constitution du dossier de demande d’autorisation pour la microcentrale hydroélectrique de Cervières
Catégorie : Prestations Intellectuelles et Classification CPV : 79311000-7
Lieux d’exécution : Commune de Cervières
Prestations divisées en lots : non Variantes: autorisées (après formulation de l’offre de base)
Durée du marché ou délais d’exécution prévisionnels : à partir de janvier 2011
Modalités de financement et de paiement :Budget général et subventions; dispositions des articles 86 à 110 du CMP.
Condition de participation :
- Critère de sélection des candidatures : Garanties techniques et financières suffisantes, moyens humains et techniques suffisants au regard de la prestation demandée.
- Critère de sélection des offres : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
Critère n°1 : qualité de la prestation au regard du mémoire technique Coefficient de pondération : 60 %
Critère n°2 : rémunération Coefficient de pondération : 40 %
Mode de dévolution : Entreprise individuelle, groupement conjoint solidaire, association, ….
Délai de validité des offres :90 jours à compter de la date limite de remise des offres.
Renseignements complémentaires : Les documents relatifs au marché peuvent être consultés et téléchargés sur le site :
Adresse auprès de laquelle les documents et les renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :
Ordre administratif : Monsieur BARELLE Stéphane – 1er adjoint
Ordre technique : Jean Luc DUMAY – Directeur technique EDSB
Place Médecin Général Blanchard
05105 Briançon Cedex
Téléphone : 04 92 21 51 51
Envoi des plis par lettre recommandée ou dépôt contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessus :
Mairie de Cervières
Le Chef Lieu
05100 CERVIERES
La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation.
Renseignements complémentaires :
Règlement à fréquence mensuelle et solde suivant acompte.
Délai maximum de paiement : 40 jours. Unité monétaire : l’euro. Langue : française.
Date limite de réception des plis : 16 mai 2011 – 17 heures 00
Date d’affichage du présent avis en Commune : 27 avril 2011 |
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PIT HV - PCC - Cahier des charges - AMO assistance coordination.pdf (129Ko)