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  1. Fourrière automobile

    ...   Les tarifs pour les frais de fourrière , votés par le Conseil communautaire, sont révisés ... au 1 er janvier, chaque année.   La mise en fourrière... La mise en fourrière d'un véhicule s'effectue uniquement ...   ...un service nécessaire Si la fourrière automobile n'est pas toujours appréciée, elle est pour autant une ...

    Page Basique - 07/06/2021

  2. Fourrière automobile

    Numéro de téléphone:  04 92 21 35 97 Courriel:  accueil@ccbrianconnais.fr Catégorie carte:  Fourrières

    Carte - 25/04/2019

  3. Attribution marché prestations service_gestion fourrière automobile

    ... attaché Taille dp2022ajmp50_fourriere_auto.pdf 209.03 Ko ...

    Délibérations - 23/05/2022

  4. Fixation tarifs fourrière automobile au 1er janvier 2021

    20 novembre 2020 Fichier attaché Taille 2020_144.pdf 304.35 Ko

    Délibérations - 01/12/2020

  5. Fixation des tarifs de la fourrière automobile au 01/01/2022

    16 décembre 2021 Fichier attaché Taille 2021_158_tarifsfourriereauto.pdf 263.19 Ko

    Délibérations - 22/12/2021

  6. Fourrière automobile

    Téléphone du contact:  04 92 21 35 97 Courriel du contact:  accueil@ccbrianconnais.fr Adresse (voie):  1 rue Aspirant Jan - BP 28 Code postal:  05100 Ville:  Briançon

    Contacts - 24/05/2019

  7. Marchés publics - déclaration infructuosité marché service gestion fourrière automobile - lots 1 et 2

    ... attaché Taille dp2022mp06_marche_fourriere_auto_infructueux.pdf 322.87 Ko ...

    Délibérations - 25/02/2022

  8. Fixation tarifs fourrière automobile au 1er janvier 2020

    20 décembre 2019 Fichier attaché Taille 2019-104.pdf 289.37 Ko

    Délibérations - 24/12/2019

  9. Les compétences

    ... gestion du centre funéraire et morgue intercommunale > Fourrière animale communautaire > Fourrière automobile communautaire > Maison de la Justice et du Droit > Étude, ...

    Page Basique - 09/02/2023