Décisions et arrêtés

2021

Janvier

Décisions du Président

Février

 

Mars

 

Avril

 

Mai

 

Juin

 

Juillet

 

Août

 

Septembre

 

Octobre

 

Novembre

 

Décembre

 

2020

Janvier

Décisions du Bureau

  • Décision DB2020/01 : évaluation et mise à jour du Bilan Carbone – demande de subvention 
  • Décision DB2020/02 : Déchèterie de la Haute Romanche – Aménagement du site du Grand Clot et réhabilitation de l’actuelle déchèterie - demande de financement auprès du Conseil Régional (CRET 2) pour un montant de 80 000 €
  • Décision DB2020/03 : demande de subvention d’Investissement 2020 à la CAF pour des travaux dans les crèches communautaires (les P’tites Boucles et La Guisane) pour un montant de 5 777 € HT
  • Décision DB2020/04 : Conservatoire à Rayonnement Intercommunal du Briançonnais : demande de subvention « Instrumentarium » à la Région SUD PACA pour un montant de 15 878 €

Consulter les décisions du Bureau - janvier 2020

Décisions du Président

  • Décision 2019MP054b (pour cause d’erreur matérielle, annule et remplace la décision 2019MP54) : signature de l’avenant n°1 au lot 1 du marché relatif aux travaux de création d’un ascenseur dans le bâtiment existant de la MJC
  • Décision 2020AG001 : souscription d’un emprunt à  long terme à hauteur de 15.0 M€ avec 3 contractants : Banque des Territoires, Caisse d’Epargne, La Banque Postale (décision retiré par décision du Président "Décision 2020AG04")
  • Décision 2020AG002 : attribution du marché de fourniture de services de prestation de communication à la Société Anonyme (SA) « Les Diables Rouges » pour l’année 2020, pour un montant de 30 000 € TTC
  • Décision 2020AG04 : retrait de la décision du Président n°2020AG-01 du 17 janvier 2020, suite à la décision n°1910608 du Tribunal Administratif de Marseille en date du 23 janvier 2020, suspendant les délibérations n° 2019-47 et 2019-48 du 28 juin 2019 approuvant la résiliation pour motif d’intérêt général du contrat de concession avec le Groupement Seerc-Suez avec prise d’effet à la date du 29 février 2020 minuit

Consulter les décisions du Président - janvier 2020

Arrêtés du Président

  • Arrêté N°2020/AG/01 portant nomination d’un régisseur et d’un mandataire suppléant de la régie de recettes de la Taxe de Séjour
  • Arrêté n°2020/AG/02 portant modification nomination d’un régisseur et d’un mandataire suppléant de la régie d’avance et de recettes du Service Intercommunal de Prévention Spécialisée
  • Arrêté N°2020/AG/03 portant nomination d’un régisseur et d’un mandataire suppléant de la régie de recettes de la Résidence des Travailleurs Saisonniers

Consulter les arrêtés du Président - janvier 2020

Février

Décisions du Bureau

Décisions du Président

  • Décision DP2020MP003 Attribution marchés de fourniture de composteurs individuels et collectifs
  • Décision DP2020SOC005 Sollicitation d'une aide de l'Etat pour le fonctionnement 2020 de l'espace France Services du Briançonnais

Arrêtés du Président

  • Arrêté N°2020/AG/04 portant délégation de signature à la Directrice Générale des Services
  • Arrêté N°2020/AG/05 portant modification de l’arrêté du 1er juin 2016 instituant une régle de recettes au service des ordures ménagères
  • Arrêté N°2020/TO/06 Mise à disposition du bureau touristique de la Vachette pour les élections municipales de mars 2020
Mars

Néant

Avril

Décisions du Président

  • Décision DP2020MP06 Attribution du marché du contôle technique pour les travaux de réfection du bâtiment des Cordeliers
  • Décision DP2020AT07 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Hautes-Alpes - navettes estivales de la Haute Clarée
  • Décision DP2020RH08 Modification du tableau des emplois - Création de quatre emplois non permanents (accroissement temporaire d’activités à la crèche de la Guisane)
  • Décision DP2020RH09 Modification du tableau des emplois - Création de six emplois saisonniers non permanents au service « Gestion et valorisation des Déchets » - Saison été 2020
  • Décision DP2020RH10 Modification du tableau des emplois - Avancements de grade

Arrêtés du Président

Mai

Décisions du Président

  • Décision DP2020AG11 Fonds de Concours commune de Cervières
  • Décision DP2020AG12 Fonds de Concours commune de Val-des-Prés
  • Décision DP2020MP13 Attribution du marché de travaux d'entretien de la végétation sur les berges naturelles ou sur les ouvrages de protection contre les inondations des cours d'eau du territoire de la CCB
  • Décision DP2020MP14 Signature de l’avenant n°1 au marché d’exécution "navette estivale de la Haute Clarée"
  • Décision DP2020DEVECO16 Conditions d'intervention complémentaire de la Région Provenoe-Alpes-Côte d'Azur et des Etablissements publics de coopération intercommunale dans le cadre de l'octroi des aides économiques
  • Décision DP2020DEVECO17 Participation de la Communauté de Communes du Briançonnals au fonds de prêt COVID-Resistance mis en place par la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, en partenariat avec la Banque des Territoires et le Département des Hautes-Alpes
  • Décision DP2020MP18 Attribution marché de prestations de services pour la réalisation des contrôles des dispositifs d'autosurveillance des déversoirs d'orage du réseau d'assainissement et des stations d'épuration du Briançonnais
  • Décision DP2020MP19 Attribution marché de travaux de dévoiement du réseau des eaux usées - opération immobilière Terréssens
  • Décision DP2020MP20 Entretien, balisage des sentiers VTT, information sur l'espace FFC-VTT et assistance à l'amélioration de l'espace VTT du Grand Briançonnais

Arrêtés du Président

Juin

Décisions du Président

  • Décision DP2020MP015 Attribution mission CSPS travaux de démantèlement de la station d'épuration des Alberts.
  • Décision DP2020AT21 Navette de la Clarée - Mandat de gestion
  • Décision DP2020AG23 Avenant à la convention « contrôle de légalité ACTES »
  • Décision DP2020AG31 Signature de la convention d'adhésion au service d'aide à l'archivage du CDG05
  • Décision DP2020SOC28 Convention de gestion de la Crèche communautaire « Les Sourires » à Montgenèvre - signature de l'avenant n°4 de prorogation
  • Décision DP2020ST24 Convention de mise à disposition du local à cartons Alphand, place Sainte Catherine
  • Décision DP2020ST25 Convention pour la gestion des épaves sur le territoire communautaire
  • Décision DP2020ST26 Schéma Directeur d'Assainissement - dossier de demande de subvention
  • Décision DP2020ST27 Déchèterie de la Haute-Romanche - demande de subvention auprès du Conseil Régional PACA
  • Décision DP2020TO22 Diagnostic des sentiers du Briançonnais - demande de subvention auprès de la Région Sud et du Département des Hautes-Alpes
  • Décision DP2020MP029 Attribution accord cadre à bons de commande concernant la formation des administrés et du personnel sur la thématique du compostage
  • Décision DP2020MP030 Attribution accord cadre à bons de commande renouvelable concernant les prestations de lavage et désinfection des conteneurs à déchets - Lots l et 2
  • Décision DP2020MP032 Avenants de prolongation pour le marché de fourniture de carburants des véhicules de la CCB - Lots 1, 2 et 3
  • Décision DP2020TO33 Convention de mise à disposition de locaux entre l'Office de Tourisme des Hautes Vallées (OTHV) et la CCB
  • Décision DP2020SOC37 Convention de mise à disposition locaux - France Services au profit de la CCB
  • Décision DP2020MP36 Création d'un groupement de commandes pour l'achat d'électricité et services associés
  • Décision DP2020MP34 Attribution marché de travaux de curage du Torrent des Acles

Arrêtés du Président

  • Arrêté N°2020/AG/07 portant nomination d'un régisseur et d'un mandataire suppléant de la régie de recettes de la Résidence des Travailleurs Saisonniers
  • Arrêté N°2020/TO/15 Mise à disposition de la salle du Bureau d'Information Touristique de la Vachette dans le cadre des élections municipales de 2020
  • Arrêté N°2020/SP/016 portant institution d'une régie de recettes au service de la résidence des saisonniers - Annule et remplace l'Arrêté constitutif n°2012/RS/017 du 27 juin 2012
  • Arrêté N°2020/ST/017 prescrivant l'ouverture soumise à conditions particulières des déchèteries intercommunales

 

Juillet

Décisions du Président

  • Décision DP2020MP035 déclarant infructueux le marché ayant pour objet les travaux d'aménagement et d'entretien des ouvrages de protection contre les inondations sur le territoire de la CCB (en raison de l'absence d'offre)
  • Décision DP2020MP038 Avenant n°l aux marchés de travaux de création d'un ascenseur dans le bâtiment existant de la MJC pour les lots 2 et 6
  • Décision DP2020MP039 Avenant n°l au marché de maîtrise d’œuvre pour les de travaux création ascenseur dans bâtiment existant de la MJC

Arrêtés du Président

Août

Décisions du Président

  • Décision 2020 MP 040 attribution accord cadre à bons de commande n°2020-FCS-009 pour les prestations d'hébergement et de maintenance de la solution informatique embarquée de géolocalisation des véhicules de collecte
  • Décision DP2020TO41 Diagnostic des sentiers du Briançonnais - demande de subvention auprès de la Région Sud et du Département des Hautes-Alpes : Modification du Plan de financement
  • Décision 2020 MP 42 attribution marché de travaux aménagement de la déchèterie de la Haute Romanche et d'un centre de stockage de déchets de type ISDI sur la commune de La Grave (05320)
  • Décision 2020 MP 43 avenant n°l marché travaux dévoiement eaux usées opération Terrésens sur la commune de Saint Chaffrey (05330)
  • Décision DP2020 45 Relance Sports de Nature et Espaces Naturels » demande de subvention
  • Décision DP2020ST46 Construction d'un centre d'incendie et de secours (CIS) pour les communes de La Grave et Villar d'Arêne- Dépôt d'une autorisation d'urbanisme
  • Décision DP2020ST47 Aménagement de la déchèterie La Romanche déblais/ remblais, local gardien/ portail d'accès. clôture, sécurisation du site)- dépôt d'une autorisation d'urbanisme
  • Décision DP2020ST48 Création d'une ouverture sur la Station d'épuration des eaux usées (STEP) des Alberts à Montgenèvre- Dépôt d'une autorisation d'urbanisme

Arrêtés du Président

  • Arrêté 2020 AG 34 Arrêté du président portant délégation de signature à M. Emeric SALLE, 2e Vice-président pour engager des dépenses à hauteur de 40 000€ HT maximum
  • Arrêté 2020 AG 35 Arrêté du président portant délégation de signature à Mme Marine MICHEL, 6e Vice-président, pour engager des dépenses à hauteur de 40 000€ HT maximum
  • Arrêté 2020 AG 36 Arrêté désignant les membres au sein de la commission de contrôle financier pour la délégation de service public d'assainissement collectif
  • Arrêté 2020 AG 37 Arrêté désignant les membres au sein de la commission intercommunale d'accessibilité
  • Arrêté 2020 AG 38 Arrêté portant renonciation à l'exercice du pouvoir de police administrative spéciale en matière d'habitat
Septembre

Décisions du Bureau

  • Décision DB2020/08 Signature d'une convention déterminant les missions et les modalités d'intervention du service commun instructeur des autorisations droit du sol avec la commune de Puy-Saint-Pierre

Décisions du Président

  • Décision DP2020MP44 Avenant n°l au contrat de reprise de matériaux provenant des collectes de plastiques rigides en mélange (PMR)
  • Décision DP2020ADT49 GEMAPI - dossier de demande d'indemnisation au titre des catastrophes naturelles suite aux crues du 1er août 2020 sur la commune de Montgenèvre
  • Décision DP2020ST50 Schéma Directeur Assainissement - Dossier de demande de subvention

Arrêtés du Président

  • Arrêté 2020 AG 39 Arrêté désignant les membres du comité d'hygiène/ de sécurité et des conditions de vie au travail (CHSCT) et du comité technique (CT)
Octobre

Décisions du Président

  • Décision DP2020MP51 Attribution marché de 3 ans pour les prestations de mise en oeuvre d'une plateforme de télédéclaration de la taxe de séjour
  • Décision DP2020ST52 Attribution du marché de prestation de maîtrised'œuvre pour la réalisation d'une station d'épuration et d'un réseau de collecte et de transfert des eaux usées du hameau de Terre Rouge, commune de Cervières
  • Décision DP2020MP53 Avenants n° l aux marché travaux de raccordement Hameau des Alberts (Commune de Montgenèvre) au réseau d'assainissement intercommunal - Lots 01 et 02
  • Décision DP2020AT54 Mobilité : demande de financement dans le cadre du LEADER
  • Décision DP2020ST55 Restructuration et réorganisation d'Altipolis : demande de subvention DETR
  • Décision DP2020MP58 Attribution marché de prestations intellectuelles: mission d'appui stratégique, juridique, organisationnelle et financière à la prise de compétence Mobilité
  • Décision DP2020AT60 Sollicitation d'une subvention auprès de la Région pour la remise en état suite aux crues du 1er août 2020 sur la commune de Montgenèvre
  • Décision DP2020ST62 Construction du Centre d'lntervention et de Secours de La Grave : Actualisation du plan de financement
  • Décision DP2020ST57 Installation de dispositifs semi-enterrés sur la commune de Cervières - Dépôt d'une autorisation d'urbanisme
  • Décision DP2020CT63 Adhésion à fa Mission Opérationnelle Transfrontalière (MOT)
  • Décision DP2020CT64 Adhésion à la Conférence des Hautes Vailées (CHAV)
Novembre

Décisions du Bureau

  • Décision DB2020/09 Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée pour l'accompagnement et l'étude de programmation pour la cité administrative
  • Décision DB2020/10 Règlement et convention de gestion des aires de compostage partagées
  • Décision DB2020/11 Convention de mise à disposition d'un broyeur à végétaux pour le traitement des déchets municipaux

 

Décisions du Président

  • Décision DP2020MP56 Avenant de transfert marché « Collecte,transport et traitement des déchets ménagers - Lot 2 « Mise à disposition de contenants, transport et traitement des déchets dangereux des ménages collectés en déchetteries » suite fusion titulaire
  • Décision DP2020MP59 Attribution accord cadre à bons de commande fourniture de carburants pour les véhicules de la CCB - Lots  1, 2 et 3
  • Décision DP2020MP61 Déclaration sans suite
  • Décision DP2020MP065CL Attribution accord cadre à bons de commande pour les travaux d'aménagement et d'entretien des ouvrages de protection contre les inondations sur le territoire de la CCB
  • Décision DP2020SOC66 Demande de subvention de fonctionnement au Département pour la crèche de la Guisane
  • Décision DP2020SOC67 Demande de subvention de fonctionnement au Département pour la crèche des P'tites Boucles
  • Décision DP2020SOC68 Demande de subvention de fonctionnement au Département pour le Relais Assistantes Maternelles
  • Décision DP2020SOC69 Demande de subvention de fonctionnement Service Intercommunal de Prévention Spécialisée
  • Décision DP2020SOC70 Demande de subvention de fonctionnement Service Intercommunal de Prévention Spécialisée notamment pour des jeunes habitants le patrimoine de l'OPH 05
  • Décision DP2020SOC71 Demande de subvention de fonctionnement Conservatoire à Rayonnement Intercommunal du Brianconnais
Décembre

Décisions du Président

  • Décision DP2020JUR72 Convention de mise à disposition locaux activités culturelles
  • Décision DP2020MP73 Attribution marché de travaux de confortement de la piste forestière du bois de Sestrières Grand Real commune de Montgenévre
  • Décision DP2020MP74 Attribution marché de prestations intellectuelles : étude programmation architecturale pour la réhabilitation d'un bâtiment patrimonial en cité administrative
  • Décision DP2020ST76 Etude de programmation architecturale pour la réhabilitation d'un bâtiment en cité administrative
  • Décision DP2020ST77 Demande de subvention " Site du PILON : Etudes d'opportunité, de faisabilité technique et réglementaires pour la valorisation d'anciens sites pollués en unité de production d'énergie renouvelable
  • Décision DP2020ST78 Amélioration des performances énergétiques de la Crèche de la Boucle : Demande de subvention DETR 2021
  • Décision DP2020SI79-1 Demande de subvention - Modernisation des usages et infrastructures numériques de la CCB
  • Décision DP2020ST80 STEP PUR ALP - Augmentation de son dimensionnement : Demande de subvention DSIL exceptionnelle 2021 - France Relance
  • Décision DP2020ST81 STEP de Terre Rouge : Demande de subvention DSIL exceptionnelle 2021 - France Relance