Décisions et arrêtés

2021

 

Janvier

Décisions du Président

  • Décision DP2021ST01 Cartographie régionale du virus de la covid-19 dans les eaux usées
  • Décision DP2021MP02 Attribution marché mission d'appui stratégique, juridique, organisationnelle et financière à la prise de compétence GEMAPI
  • Décision DP2021MP04 Avenant de transfert marché" Entretien voieries des zones d'activités communautaires" suite à la scission de l'entreprise titulaire du marché initial

Arrêtés du Président

Fevrier

Décisions du Bureau

  • Décision DB2021 01 Convention de mise à disposition précaire et révocable ancienne poudrière
  • Décision DB2021 02 Contrat location emplacements stationnement immeuble la Citadelle
  • Décision DB2021 03 Refacturation des masques achetés dans le cadre d'un regroupement de commande
  • Décision DB2021 04 Convention de mise à disposition d'un local - Chalet sur la déchèterie de la commune du Monêtier les bains
  • Décision DB2021 05 Avenant n°l à la convention déterminant les missions et les modalités d'intervention du service commun instructeur des autorisations droit du sol avec la commune de Puy Saint Pierre

Décisions du Président

  • Décision DP2021ST03 Projet d'assainissement du hameau de Terre Rouge, Cervières: Dossier de demande de subvention
  • Décision DP2021MP05 Avenant n° l pour prestations supplémentaires au marché de travaux d'aménagement de l'aire d'accueil des gens du voyage - Lot 3 charpente bois couverture
  • Décision DP2021AG06 Adhésion à l'association risingSUD
  • Décision DP2021AG07 Désignation d'un représentant de la CCB à l'association risingSUD
  • Décision DP2021AT08 Demande de subvention pour la maîtrise d'oeuvre et les études réglementaires pour la reconnexion de la plaine alluviale de Névache à la Clarée
  • Décision DP2021AT09 Convention de prestation de services entre la Communauté de Communes du Briançonnais et l'association Initiative Nord Hautes Alpes ( INHA)
Mars

Décisions du Président

  •  Décision DP2021SOC Demande de financements de fonctionnement 2021 pour la France Services du Briançonnais auprès de l'Etat via le FNADT et le FIO (fonds inter opérateurs)
  •  Décision DP2021MP11 Atttribution marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conception et le suivi du système d'alerte des inondations et laves torrentielles de la vallée de la Clarée
  •  Décision DP2021MP012 Attribution marché de prestations de services pour la réalisation du dossier d'autorisation environnementale, de l'étude de dangers et des consignes de surveillance du système d'endiguement des Cros (LaGuisane)
  •  Décision DP2021ST13 Réhabilitation d'un bâtiment en cité administrative
  •  Décision DP2021AT15-1 Navettes estivales de la Haute-Clarée - Demande de subvention  
  •  Décision DP2021MP016 Attribution marché de prestations de services pour la gestion administrative financière et technique de l'aire accueil des Gens du Voyage de la Communauté de Communes du Briançonnais 
  •  Décision DP2021AT17 STEPRIM d'intention- Demande de subvention 

 

Avril

Décisions du Président

  •  Décision DP2021ST19 Dossier de subvention Région n°l pour un territoire durable, écologique et exemplaire : Volet modernisation et harmonisation des points de collecte
  •  Décision DP2021ST20 Dossier de subvention Région n°2 pour un territoire durable, écologique et exemplaire : Volet fonctionnement en faveur de la prévention des déchets et de l'économie circulaire
  •  Décision DP2021ST21 Dossier de subvention Région n°3 pour un territoire durable, écologique et exemplaire : Volet investissement en faveur de la prévention des déchets et de l'économie circulaire
  •  Décision DP2021ST22 Dossier de subvention Ademe : Généraliser le tri à la source et valoriser les biodéchets
  •  Décision DP2021AT23 Adhésion à l'ANEM (Association Nationale des Elus de la Montagne)
  • Décision DP2021MP24 Attribution du marché reconductible de prestations de services pour l'entretien, le balisage des sentiers VTT et l'information sur l'espace FFC-VTT
  • Décision DP2021MP25 Attribution du marché d'appui à la réalisation des procédures foncières

Décisions du Bureau

  •  Décision DB2021-06 Adoption du règlement intérieur de l'aire d'accueil des gens du voyage
  • Décision DB2021-07 Mise à disposition d'un agent titulaire de la CCB auprès de la commune de La Salle les Alpes
  • Décision DB2021-08 Mise à disposition d'un agent titulaire de la CCB auprès du service Prévention aux atteintes à l'environnement et à la sécurité de la CCB
  • Décision DB2021-09 Cité Administrative - convention maîtrise d'ouvrage déléguée Briançon/CCB - AMO concours restreint de maîtrise d'oeuvre
  • Décision DB2021-10 Convention de mise à disposition avec la SPL Eau Services Haute Durance

 

Mai

Décisions du Président

  • Décision DP2021ST29 Actualisation du plan de financement (hors acquisition foncière pour le département 05)

2020

Janvier

Décisions du Bureau

  • Décision DB2020/01 : évaluation et mise à jour du Bilan Carbone – demande de subvention 
  • Décision DB2020/02 : Déchèterie de la Haute Romanche – Aménagement du site du Grand Clot et réhabilitation de l’actuelle déchèterie - demande de financement auprès du Conseil Régional (CRET 2) pour un montant de 80 000 €
  • Décision DB2020/03 : demande de subvention d’Investissement 2020 à la CAF pour des travaux dans les crèches communautaires (les P’tites Boucles et La Guisane) pour un montant de 5 777 € HT
  • Décision DB2020/04 : Conservatoire à Rayonnement Intercommunal du Briançonnais : demande de subvention « Instrumentarium » à la Région SUD PACA pour un montant de 15 878 €

Consulter les décisions du Bureau - janvier 2020

Décisions du Président

  • Décision 2019MP054b (pour cause d’erreur matérielle, annule et remplace la décision 2019MP54) : signature de l’avenant n°1 au lot 1 du marché relatif aux travaux de création d’un ascenseur dans le bâtiment existant de la MJC
  • Décision 2020AG001 : souscription d’un emprunt à  long terme à hauteur de 15.0 M€ avec 3 contractants : Banque des Territoires, Caisse d’Epargne, La Banque Postale (décision retiré par décision du Président "Décision 2020AG04")
  • Décision 2020AG002 : attribution du marché de fourniture de services de prestation de communication à la Société Anonyme (SA) « Les Diables Rouges » pour l’année 2020, pour un montant de 30 000 € TTC
  • Décision 2020AG04 : retrait de la décision du Président n°2020AG-01 du 17 janvier 2020, suite à la décision n°1910608 du Tribunal Administratif de Marseille en date du 23 janvier 2020, suspendant les délibérations n° 2019-47 et 2019-48 du 28 juin 2019 approuvant la résiliation pour motif d’intérêt général du contrat de concession avec le Groupement Seerc-Suez avec prise d’effet à la date du 29 février 2020 minuit

Consulter les décisions du Président - janvier 2020

Arrêtés du Président

  • Arrêté N°2020/AG/01 portant nomination d’un régisseur et d’un mandataire suppléant de la régie de recettes de la Taxe de Séjour
  • Arrêté n°2020/AG/02 portant modification nomination d’un régisseur et d’un mandataire suppléant de la régie d’avance et de recettes du Service Intercommunal de Prévention Spécialisée
  • Arrêté N°2020/AG/03 portant nomination d’un régisseur et d’un mandataire suppléant de la régie de recettes de la Résidence des Travailleurs Saisonniers

Consulter les arrêtés du Président - janvier 2020

Février

Décisions du Bureau

Décisions du Président

  • Décision DP2020MP003 Attribution marchés de fourniture de composteurs individuels et collectifs
  • Décision DP2020SOC005 Sollicitation d'une aide de l'Etat pour le fonctionnement 2020 de l'espace France Services du Briançonnais

Arrêtés du Président

  • Arrêté N°2020/AG/04 portant délégation de signature à la Directrice Générale des Services
  • Arrêté N°2020/AG/05 portant modification de l’arrêté du 1er juin 2016 instituant une régle de recettes au service des ordures ménagères
  • Arrêté N°2020/TO/06 Mise à disposition du bureau touristique de la Vachette pour les élections municipales de mars 2020
Mars

Néant

Avril

Décisions du Président

  • Décision DP2020MP06 Attribution du marché du contôle technique pour les travaux de réfection du bâtiment des Cordeliers
  • Décision DP2020AT07 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Hautes-Alpes - navettes estivales de la Haute Clarée
  • Décision DP2020RH08 Modification du tableau des emplois - Création de quatre emplois non permanents (accroissement temporaire d’activités à la crèche de la Guisane)
  • Décision DP2020RH09 Modification du tableau des emplois - Création de six emplois saisonniers non permanents au service « Gestion et valorisation des Déchets » - Saison été 2020
  • Décision DP2020RH10 Modification du tableau des emplois - Avancements de grade

Arrêtés du Président

Mai

Décisions du Président

  • Décision DP2020AG11 Fonds de Concours commune de Cervières
  • Décision DP2020AG12 Fonds de Concours commune de Val-des-Prés
  • Décision DP2020MP13 Attribution du marché de travaux d'entretien de la végétation sur les berges naturelles ou sur les ouvrages de protection contre les inondations des cours d'eau du territoire de la CCB
  • Décision DP2020MP14 Signature de l’avenant n°1 au marché d’exécution "navette estivale de la Haute Clarée"
  • Décision DP2020DEVECO16 Conditions d'intervention complémentaire de la Région Provenoe-Alpes-Côte d'Azur et des Etablissements publics de coopération intercommunale dans le cadre de l'octroi des aides économiques
  • Décision DP2020DEVECO17 Participation de la Communauté de Communes du Briançonnals au fonds de prêt COVID-Resistance mis en place par la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, en partenariat avec la Banque des Territoires et le Département des Hautes-Alpes
  • Décision DP2020MP18 Attribution marché de prestations de services pour la réalisation des contrôles des dispositifs d'autosurveillance des déversoirs d'orage du réseau d'assainissement et des stations d'épuration du Briançonnais
  • Décision DP2020MP19 Attribution marché de travaux de dévoiement du réseau des eaux usées - opération immobilière Terréssens
  • Décision DP2020MP20 Entretien, balisage des sentiers VTT, information sur l'espace FFC-VTT et assistance à l'amélioration de l'espace VTT du Grand Briançonnais

Arrêtés du Président

Juin

Décisions du Président

  • Décision DP2020MP015 Attribution mission CSPS travaux de démantèlement de la station d'épuration des Alberts.
  • Décision DP2020AT21 Navette de la Clarée - Mandat de gestion
  • Décision DP2020AG23 Avenant à la convention « contrôle de légalité ACTES »
  • Décision DP2020AG31 Signature de la convention d'adhésion au service d'aide à l'archivage du CDG05
  • Décision DP2020SOC28 Convention de gestion de la Crèche communautaire « Les Sourires » à Montgenèvre - signature de l'avenant n°4 de prorogation
  • Décision DP2020ST24 Convention de mise à disposition du local à cartons Alphand, place Sainte Catherine
  • Décision DP2020ST25 Convention pour la gestion des épaves sur le territoire communautaire
  • Décision DP2020ST26 Schéma Directeur d'Assainissement - dossier de demande de subvention
  • Décision DP2020ST27 Déchèterie de la Haute-Romanche - demande de subvention auprès du Conseil Régional PACA
  • Décision DP2020TO22 Diagnostic des sentiers du Briançonnais - demande de subvention auprès de la Région Sud et du Département des Hautes-Alpes
  • Décision DP2020MP029 Attribution accord cadre à bons de commande concernant la formation des administrés et du personnel sur la thématique du compostage
  • Décision DP2020MP030 Attribution accord cadre à bons de commande renouvelable concernant les prestations de lavage et désinfection des conteneurs à déchets - Lots l et 2
  • Décision DP2020MP032 Avenants de prolongation pour le marché de fourniture de carburants des véhicules de la CCB - Lots 1, 2 et 3
  • Décision DP2020TO33 Convention de mise à disposition de locaux entre l'Office de Tourisme des Hautes Vallées (OTHV) et la CCB
  • Décision DP2020SOC37 Convention de mise à disposition locaux - France Services au profit de la CCB
  • Décision DP2020MP36 Création d'un groupement de commandes pour l'achat d'électricité et services associés
  • Décision DP2020MP34 Attribution marché de travaux de curage du Torrent des Acles

Arrêtés du Président

  • Arrêté N°2020/AG/07 portant nomination d'un régisseur et d'un mandataire suppléant de la régie de recettes de la Résidence des Travailleurs Saisonniers
  • Arrêté N°2020/TO/15 Mise à disposition de la salle du Bureau d'Information Touristique de la Vachette dans le cadre des élections municipales de 2020
  • Arrêté N°2020/SP/016 portant institution d'une régie de recettes au service de la résidence des saisonniers - Annule et remplace l'Arrêté constitutif n°2012/RS/017 du 27 juin 2012
  • Arrêté N°2020/ST/017 prescrivant l'ouverture soumise à conditions particulières des déchèteries intercommunales

 

Juillet

Décisions du Président

  • Décision DP2020MP035 déclarant infructueux le marché ayant pour objet les travaux d'aménagement et d'entretien des ouvrages de protection contre les inondations sur le territoire de la CCB (en raison de l'absence d'offre)
  • Décision DP2020MP038 Avenant n°l aux marchés de travaux de création d'un ascenseur dans le bâtiment existant de la MJC pour les lots 2 et 6
  • Décision DP2020MP039 Avenant n°l au marché de maîtrise d’œuvre pour les de travaux création ascenseur dans bâtiment existant de la MJC

Arrêtés du Président