Le Conseil Communautaire
Actualité des élus
Les élus
Séances
29 novembre 2011
4 octobre 2011
25 août 2011
14 juin 2011
26 avril 2011
28 septembre 2010
20 juillet 2010
18 mai 2010
30 mars 2010
9 février 2010
8 décembre 2009
10 novembre 2009
20 octobre 2009
6 août 2009
9 juin 2009
30 mars 2009
20 février 2009
20 décembre 2008
28 novembre 2008
19 septembre 2008
30 juin 2008
18 avril 2008
18 février 2008
29 janvier 2008
Bulletin Intercommunal
La collectivité
Le budget
Les marchés publics
Offres d'emplois
Les Communes
Assainissement
L'assainissement, un service public
"Patrimoine & rivières"
Réalisations et projets
Associations
Covoiturage
Enfance et famille
Crèches Intercommunales
Espace Familles
Relais Assistantes Maternelles
Fourrières communautaires
Fourrière automobile
Maison de la Justice et du Droit
Saisonniers
Maison des Saisonniers
Résidence des Saisonniers
Social
Service Intercommunal de Prévention Spécialisée
Foyer Solidarité
TNT
Tri sélectif
Les réalisations
Trier, quel intérêt ?
Comment bien trier ?
Où vont vos déchets ?
Déchetteries
CET
Encombrants
Sollicitez le service
Faire une réclamation
Bibliothèques
Bibliothèque Municipale de Briançon
Vie de la bibliothèque
Le coin des enfants
Bibliothèque Municipale de La Salle les Alpes
Bibliothèque Municipale de Val des Prés
Centre d'enseignement artistique
Les disciplines
Les tarifs
L'agenda des concerts et spectacles
Théâtre du Briançonnais
Développement Durable
Promouvoir le solaire
Développement économique
Pôle d'Excellence Rurale
Pôle d'Innovation Economique
Entreprendre dans le Briançonnais
Cafés Création d'Entreprise
Prêts à taux zéro
Zones d'Activité
Pont-la-Lame
Aménagement
CIS de Serre Chevalier
Gens du voyage
Jardin botanique alpin du Lautaret
Coopération transfontalière
Conférence des Hautes Vallées
Projet Alpes
Projet Montagne pour tous
Projet Sécurité
Cohérence Territoriale (SCoT)
TIC
Geoportail
Internet à Haut Débit
Accès Public à Internet
Les salles Cybersat
Système d'Information Géographique
Opération Grand Site
Vallée de la Clarée
Présentation de l'OGS
Le Label Grand Site
Réalisations
Accueil
>
La Communauté
>
Le Conseil Communautaire
>
Séances
- Mises à jour le 07/12/2011
La Communauté
Le Conseil Communautaire
- Actualité des élus
- Les élus
- Séances
Bulletin Intercommunal
La collectivité
Le budget
Les marchés publics
Offres d'emplois
Les Communes
|
Plus
9 février 2010
Conseil Communautaire du 9 février 2010
Ordre du Jour.pdf (138Ko)
2010-001 délégation au Président.pdf (479Ko)
2010-002 Représentation extérieure - Association de Gestion de la Résidence des Peupliers.pdf (323Ko)
2010-003 Débat d'Orientations Budgétaires 2010.pdf (298Ko)
Annexe 2010-003 DOB 2010.pdf (1519Ko)
2010-004 MDS demande de financement CR PACA 2010.pdf (330Ko)
2010-005 Création du Budget Ateliers Relais.pdf (315Ko)
2010-006 Dépenses d'investissement 2010 Autorisation de paiement avant BP 2010.pdf (402Ko)
2010-007 Fonds de concours communautaire - Commune de Cervières.pdf (397Ko)
2010-008 Fonds de concours communautaire Le Monêtier les Bains.pdf (383Ko)
2010-009 Fonds de concours communautaire Montgenèvre.pdf (378Ko)
2010-010 Fonds de concours communautaire Puy Saint-André.pdf (386Ko)
2010-011 Apports en comptes courants d'associés - SAEM GBP,.pdf (513Ko)
Annexe 2010-011 Convention.pdf (122Ko)
2010-012 transformation de poste.pdf (338Ko)
2010-013 règlement de formation.pdf (277Ko)
Annexe 2010-013 réglement de formation.pdf (585Ko)
Annexe 2010-013 réglement de formation.pdf (585Ko)
2010-014 Petite enfance - Crèches Guisane et Lautaret - financement 2009 CG05.pdf (298Ko)
Annexe 2010-014 convention guisane.pdf (1115Ko)
Annexe 2010-014 convention lautaret.pdf (1127Ko)
2010-015 Assainissement non collectif - additif délibération 2009-064 du 9 juin 2009.pdf (375Ko)
2010-016 Assainissement non collectif - montant des redevances.pdf (627Ko)
2010-017 Assainissement - maîtrise d'ouvrage déléguée Villar d'Arène.pdf (324Ko)
Annexe 2010-017 Convention assainissement villar d'arène.pdf (142Ko)
2010-018 Fourrières communautaires régularisation des mises à disposition de personnel 2007 2008 2009.pdf (412Ko)
Aucun commentaire
Ajouter un commentaire
Ajouter un commentaire
Nom ou pseudo :
E-mail :
Site web (facultatif) :
Commentaires :
[
Haut de page
] - [
Accueil
] - [
Webmaster
] - [
Plan du site
] - [
Mentions légales
]