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30 mars 2009
Conseil Communautaire du 30 mars 2009
Ordre du jour (69Ko)
2009-014 Création de la commission de délégation de services publics (331Ko)
2009-015 Groupement d'établissements CEAB - MJC : responsable unique de sécurité (384Ko)
Annexe 2009-015 Convention tripartite pour la prévention des risques dans le groupement d'établissement MJC/CEAB 2009 (197Ko)
2009-016 Modifications statutaires (433Ko)
Annexe 2009-016 Statuts (633Ko)
2009-017 Crèche de Briançon Financement 2009 / CG 05 (259Ko)
2009-018 Avenant n°2 au marché collecte, transfert, transport, traitement des déchets ménagers et exploitation des déchette (229Ko)
Annexe 2009-018 Avenant n°2 au marché collecte, transfert, transport, traitement des déchets ménagers et exploitat (250Ko)
2009-019 Soutien à la valorisation des déchets d'imprimés - Convention avec EcoFolio (228Ko)
Annexe 2009-019 Convention d'adhésion relative à la collecte et à l'élimination des déchets d'imprimés visées (EcoFolio) (804Ko)
2009-020 Réhabilitation du site de Clôt Jouffrey Mise à disposition de terrains par St-Chaffrey (211Ko)
Annexe 2009-020 Convention de mise à disposition de terrains pour la réhabilitation de Clôt Jouffrey (191Ko)
2009-021 Implantation de panneaux photovoltaïque en toiture de la STEP du Briançonnais (271Ko)
2009-022 Participation au Salon du Développement Durable "Briançoleil" (289Ko)
2009-023 Auto surveillance des rejets d'assainissement (257Ko)
2009-024 Compte de gestion 2008 / Budget Général (226Ko)
2009-025 Compte de gestion 2008 / Budget Ordures Ménagères (235Ko)
2009-026 Compte de gestion 2008 / Budget assainissement (226Ko)
2009-027 Compte de gestion 2008 / Budget ZAC Pont La Lame (225Ko)
2009-028 Compte de gestion 2008 / Budget Abattoir (220Ko)
2009-029 Compte Administratif 2008 / Budget Général (206Ko)
2009-030 Compte Administratif 2008 / Budget Ordures Ménagères (639Ko)
2009-031 Compte Administratif 2008 / Budget Assainissement (206Ko)
2009-032 Compte Administratif 2008 / Budget ZAC Pont La Lame (600Ko)
2009-033 Compte Administratif 2008 / Budget Abattoir (196Ko)
2009-034 Affectation des résultats 2008 / Budget Général (291Ko)
2009-035 Affectation des résultats 2008 / Budget Ordures Ménagères (276Ko)
2009-036 Affectation des résultats 2008 / Budget Assainissement (292Ko)
2009-037 Affectation des résultats 2008 / Budget Abattoir (300Ko)
2009-038 Budget Primitif 2009 / Budget Général (154Ko)
2009-039 Budget Primitif 2009 / Budget Ordures Ménagères (162Ko)
2009-040 Budget Primitif 2009 / Budget Assainissement (160Ko)
2009-041 Budget Primitif 2009 / Budget ZAC Pont La Lame (160Ko)
2009-042 Budget Primitif 2009 / Budget Abattoir (152Ko)
2009-043 Participation du Budget Général au Budget Abattoir (292Ko)
2009-044 Fiscalité mixte - Taux & Produits (277Ko)
2009-045 Taxe Professionnelle Unique - Taux & Produits (299Ko)
2009-046 Taxe d'enlèvement des Ordures Ménagères 2009 (256Ko)
2009-047 Redevance assainissement 2009 - Part fixe collectivité (210Ko)
2009-048 Fonds de concours Puy Saint André (287Ko)
2009-049 Convention de prêt PLS avec la société Dexia (1031Ko)
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