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30 mars 2009
Conseil Communautaire du 30 mars 2009
Ordre du jour
2009-014 Création de la commission de délégation de services publics
2009-015 Groupement d'établissements CEAB - MJC : responsable unique de sécurité
Annexe 2009-015 Convention tripartite pour la prévention des risques dans le groupement d'établissement MJC/CEAB 2009
2009-016 Modifications statutaires
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2009-017 Crèche de Briançon Financement 2009 / CG 05
2009-018 Avenant n°2 au marché collecte, transfert, transport, traitement des déchets ménagers et exploitation des déchette
Annexe 2009-018 Avenant n°2 au marché collecte, transfert, transport, traitement des déchets ménagers et exploitat
2009-019 Soutien à la valorisation des déchets d'imprimés - Convention avec EcoFolio
Annexe 2009-019 Convention d'adhésion relative à la collecte et à l'élimination des déchets d'imprimés visées (EcoFolio)
2009-020 Réhabilitation du site de Clôt Jouffrey Mise à disposition de terrains par St-Chaffrey
Annexe 2009-020 Convention de mise à disposition de terrains pour la réhabilitation de Clôt Jouffrey
2009-021 Implantation de panneaux photovoltaïque en toiture de la STEP du Briançonnais
2009-022 Participation au Salon du Développement Durable "Briançoleil"
2009-023 Auto surveillance des rejets d'assainissement
2009-024 Compte de gestion 2008 / Budget Général
2009-025 Compte de gestion 2008 / Budget Ordures Ménagères
2009-026 Compte de gestion 2008 / Budget assainissement
2009-027 Compte de gestion 2008 / Budget ZAC Pont La Lame
2009-028 Compte de gestion 2008 / Budget Abattoir
2009-029 Compte Administratif 2008 / Budget Général
2009-030 Compte Administratif 2008 / Budget Ordures Ménagères
2009-031 Compte Administratif 2008 / Budget Assainissement
2009-032 Compte Administratif 2008 / Budget ZAC Pont La Lame
2009-033 Compte Administratif 2008 / Budget Abattoir
2009-034 Affectation des résultats 2008 / Budget Général
2009-035 Affectation des résultats 2008 / Budget Ordures Ménagères
2009-036 Affectation des résultats 2008 / Budget Assainissement
2009-037 Affectation des résultats 2008 / Budget Abattoir
2009-038 Budget Primitif 2009 / Budget Général
2009-039 Budget Primitif 2009 / Budget Ordures Ménagères
2009-040 Budget Primitif 2009 / Budget Assainissement
2009-041 Budget Primitif 2009 / Budget ZAC Pont La Lame
2009-042 Budget Primitif 2009 / Budget Abattoir
2009-043 Participation du Budget Général au Budget Abattoir
2009-044 Fiscalité mixte - Taux & Produits
2009-045 Taxe Professionnelle Unique - Taux & Produits
2009-046 Taxe d'enlèvement des Ordures Ménagères 2009
2009-047 Redevance assainissement 2009 - Part fixe collectivité
2009-048 Fonds de concours Puy Saint André
2009-049 Convention de prêt PLS avec la société Dexia
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