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2008-004 Délégation du Conseil au Bureau (728Ko)
2008-005 Indemnités de fonction et crédit formation (454Ko)
2008-006 Election des Membres de la CAO (266Ko)
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2008-011 Commissions permanentes (285Ko)
2008-012 ZAIC de Pont La Lame (101Ko)
Annexe 2008-012 Acte d'engegement Demande de subvention Acquisition foncière ZAIC PLL (54Ko)
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2008-016 Création d'un poste de chargé de développement numérique (286Ko)
Annexe 2008-016 Dossier candidature Demande subvention dans le cadre du PRE (539Ko)
2008-017 Mise en oeuvre de la plateforme de dématérialisation (239Ko)
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2008-018 Plateforme multimodale d'information administrative locale (303Ko)
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2008-019 Assainissement Maîtrise d'oeuvre extension de réseaux DCE (164Ko)
Annexe 2008-019 DCE du marché Prestation de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'extensions et de réhabilitations du réseau d'assainissement communautaire.pdf (13398Ko)
2008-020 Participation au schéma directeur d'eau potable de Villar d'Arène (212Ko)
Annexe 2008-020 Convention participation Schéma Directeur Eau Potable VDA (219Ko)
2008-021 Dispositif semi-enterrés / enterrés DCE (121Ko)
Annexe 2008-021 Marché de fournitures Acquisition de DSE (1288Ko)
2008-022 CIS Serre Chevalier (105Ko)
2008-023 A Compte Administratif 2007 Budget Général (245Ko)
2008-023 B Compte Administratif 2007 Budget Ordures Ménagères (243Ko)
2008-023 C Compte Administratif 2007 Budget Assainissement (265Ko)
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2008-024 E Compte de gestion 2007 Budget ZAIC Pont La Lame (97Ko)
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2008-025 Fonds de concours Villard Saint Pancrace et Montgenèvre (174Ko)
2008-026 Budget annexe Jardin alpin du Lautaret (109Ko)
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