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28 novembre 2008
Conseil Communautaire du 28 novembre 2008
Ordre du jour (743Ko)
Compte-rendu (240Ko)
2008-057 Rapport de la Chambre Régionale des Comptes, relatif à la gestion de la CCB de 20 (217Ko)
2008-058 Création de la mission d'ACMO (316Ko)
Annexe 2008-058 Lettre de mission de l'ACMO (193Ko)
2008-059 Contrat d'entrertien des locaux de la CCB 2009 (281Ko)
2008-060 ZA Pont La Lame Modification du plan de lotissement (211Ko)
Annexe 2008-060 ZA Pont La Lame Permis d'améneger modificatif n°2 (208Ko)
2008-061 ZAIC La Tour Les Mines Convention d'entretien 2009 (234Ko)
Annexe 2008-061 Convention de prestation de service 2009 CCB / Commune de Villarrd Sai (366Ko)
2008-062 ZAIC La Tour Les Mines Remboursement de charges 2007 (321Ko)
Annexe 2008-062 Convention de remboursemennt pour l'entretien de la ZAIC (110Ko)
2008-063 ZAIC Briançon Sud Convention d'entretien 2009 (254Ko)
Annexe 2008-063 Convention de prestation de service CCB / Ville de Briançon (286Ko)
2008-064 ZAIC La Tour Les Mines & Briançon Sud Acquisition des surfaces communales disponibles (414Ko)
Annexe 2008-064 ZAIC La Tour Les Mines & Briançon Sud - Acquisition de surfaces Détail des parcelles conce (344Ko)
2008-065 Théâtre Le Cadran Pré-affectation des subventions de fonctionnement (267Ko)
2008-066 Résidence de travailleurs saisonniers Fourniture de mobilier et petit équipement (254Ko)
Annexe 2008-066 Résidence de travailleurs saisonniers Désignation des fournisseurs du mobili (119Ko)
2008-067 Implantation de panneaux photovoltaïques en toiture de la STEP du Briançonnais (514Ko)
Annexe 2008-067 Implantation d'un générateur photovoltaïque sur la STEP Pur'Alpes Descript (422Ko)
2008-068 Assainissement Puy Saint Pierre Convention de partenariat financier 2008 (237Ko)
Annexe 2008-068 Projet de convention Collecte, le transport et le traitement des eaux usées de Puy Saint Pierre (327Ko)
2008-069 Déchets ménagers Puy Saint Pierre Convention de partenariat financier 2008 (241Ko)
Annexe 2008-069 Convention pour l'exécution des services des OM de Puy Sain P (245Ko)
2008-070 Mise en oeuvre de la collecte sélective des DEEE (250Ko)
Annexe 2008-070 Convention relative aux D3E (1455Ko)
2008-071 Site de stockage temporaire des déchets de chantiers inertes sur Villard Saint Pancrace (217Ko)
Annexe 2008-071 Convention tri partite pour le stockage de déchets inertes VSP (125Ko)
2008-072 Stockage de déchets inertes du BTP Convention avec la Commune de Briançon (246Ko)
Annexe 2008-072 Convention d'autorisation de depôt de matériaux inertes (1196Ko)
2008-073 Iscles bénites Monétier les Bains Rhéhabilitation du site et création d'aires de stockage déchet (252Ko)
2008-074 Ddéchetterie de Fontchristiane Avenants aux marchés de travaux et de fourniture (223Ko)
Annexe 2008-074 Déchetterie de Fontchristiane Avenant n°1 au lot n°3 du marché (1106Ko)
2008-075 Réhabilitation de l'usine d'incinération de Malefosse Avenant au marché (216Ko)
Annexe 2008-075 Réhabilitation de l'ancienne usine d'incinération de Malefosse Avenant n°1 (122Ko)
2008-076 OGS Parkings Pont des Amoureux et Piscine Modification du plan de financement (320Ko)
2008-077 Demande de subvention CSP Travaux de réfection de la voie d'accès (301Ko)
2008-078 Demande de subventions centres de secours Briançon, Val des Près et Montgenèvre (440Ko)
2009-079 Affectation des résultats 2007 Budget Ordures Ménagères (372Ko)
2008-080 Affectation des résultats 2007 Budget Assainissement (375Ko)
2008-081 Affectation des résultats 2007 Budget Abattoir (408Ko)
2008-082 Budget supplémentaire Budget Ordures Ménagères (339Ko)
2008-083 Budget supplémentaire Budget Assainissement (336Ko)
2008-084 Budget supplémentaire Budget Abattoir (319Ko)
2008-084 bis Participation du Budget Général au Budget Abattoir (332Ko)
2008-085 Admissions en non valeur des produits irrecouvrables Budget Général 2003, 2005, 2006, 2007 (333Ko)
Annexe 2008-085 Mises en non valeur sollicitées par la TP de Briançon Budget Général (124Ko)
2008-086 Admission en non valeur des produits irrecouvrables Taxes assainissement 2005 & 2006 (324Ko)
Annexe 2008-086 Mises en non valeur sollicitées par la TP de Briançon Budget Assainissement (102Ko)
2008-087 Transfert du patrimoine assainissement Commune de Villar d'Arène (316Ko)
Annexe 2008-087 Procès Verbal de transfert du patrimoine assainissement VDA (73Ko)
2008-088 Transfert du patrimoine assainissement Commune de La Salle les Alpes (309Ko)
Annexe 2008-088 PV de transfert du patrimoine assainissement LSLA (265Ko)
2008-089 Fonds de concours Le Monétier et Val des Près (383Ko)
2008-090 Financement de la résidence de travailleurs saisonniers Convention de prêt 1% (190Ko)
Annexe 2008-090 Convention de financement 10% N°180521 du 16/09/2008 (95Ko)
2008-090 bis Financement de la résidence saisonniers Convention de prêt avec Alianc (199Ko)
Annexe 2008-090 bis Convention de prêt réservation locatives (470Ko)
2008-091 Financement de la résidence saisonniers Convention de prêt PLS avec Dexia (191Ko)
Annexe 2008-091 Financement PLS Résidence de travailleurs saisonniers (120Ko)
2008-092 Remboursement Frais d'inscription au CEAB (250Ko)
2008-093 Coopération Transfrontalière Remboursement de trop perçu (248Ko)
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